‹ Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode administratifChapitre 53 sur 60 · II. DelaBoncberieetdelaChaircniterie afiS · texte numérisé non relu

II. DelaBoncberieetdelaChaircniterie afiS

CHAPITRE II. De FExercice des professions [nlatives à Fart de guérir. 268

SECTION PREMIÈRE De l^Eiercice de la Médecine et de la

( 5oa )

pAEHiàKE oiTisiox Dm Boctcart Médtcini et Chinu|;ltM, tt

des Officiera deSantë >..»»»•««*•» t.* t. »•»•

DsirziiMB DiTisioir. Des Saget-Femmet.» ••..••.•»•»•••■•» « • « 270 TmoisiÈME DIT isioir. Des Salles de dissection 37s

, SECTipr) II, De. la Préparation ^t de Ja Veato^lettiièlieiluéiii.. 97%

PuKxiAS iMTUiAv . De l'EiercIce do 4a PhoftAdacle. < . . ^ • . v . . . . A . Deuxième divisiov. Dd Débit des drogQes> ^ «éMaBcea «^

nëncasfs et des plantes médicinales. ^jS

TuoisiltMB DiTiatov. Dca Remèdes soérets 276

QvATfLxiMK DiYitiov. De la SonreittaiMek . * . i 27)9

SECTIONIII. Des Eanz minérales et thermales s8i

Première sous-division . Dispo^itioru générales A.

Denxième sous-division. Dispositions particulières a la f abrication des. ^aux minéntles artificielles ^ aux dépôts et «r la venta de ces eaux et des leatue wiinénitss HOturetie^ aft4

DEUxiiMB DIT1SI0V. De PAdminisiration des so.orces minérales a|p^rtenfinfc& l'État» aux communet «^ aui^ëcablîasettieMEicfaari-

ubles. ..' •. 985

TxotsiàliE DtTtSioir. Dn Tarif des eaux minérales.'. 387

QvATRiiME DiTisiox. Dcs Blaux thermales de BarégeSi -b » . s88

CHAPITAfi lil. Ve fa Pohee ^ànliàire. 29a

SECTION PREMIÈRE. Dispositions généndes ^1

. . II.. Des ProvenandM/v .}....%..>. vifi

Psanlàc oiTiStè». Dèt Ré^. «obftimVÉhes à tbtotts ht provenances ,..,«..«k.»^ •••»). <...<...•<...« -ihm

DsnxiàME oiTisioir. Provenances arrivant par mer agg

TRo\sii^i4^ DiTi»io«> 9ntfèaisiÊttds arrivant par ien«-. > i 3o9

SECTION m. Des QoMfitaihes 3^4

CHAPITRE .IV. Des Usines , M anufaciurc^ ei Fakri^ gués dangereuses, ihsalubres ou incommodes^ * . • , • 3o8

SEÇTIOr^ PREMIÈRE. Des ÉcabKHeioflns nsnlulKta tk îAtiM^ ,^m'odes.'. .... . ................,,..,,,,,, ^^.^. 3io.

Pagei.

PjUBMiixB DiTuiQw. Dttpotîtîoiit gènéhiles .• • • 3io

D^vzi^MS DiTiatov . Dm divcrtei Oaaiet dNfcabfiigetneDi 3i 3

Première toas-dWision. Établiuem^nsdofrnmièntlmêse»^*, Ib, Deuxième ■ous-dÎTision. Étahli$t9men$ de deuxième clmêee» . 3i4 Troiiième •ont^insion. Établissemens de troUième classe. . . i6*

Taoi»ià«B DiYisiav. De qûéîqaei Formalités partîcnlières.,..^ 3i5

SECTION II. De quelques Éublissemens et appareils soumis, par les dangers qui leur sont propres, h un mode spécial de pré-

caotioB'etvlesurveîlIance. ,,...«•* 3i6

. PiZMiiiE Diyrsioir. Des Fabriques de poudre et matières déto-

uantes et fulminantes.^ ., Ib.

DxuxièME DiTisiov. Des Éubltsaenicos éclairés par le gaz lijdro-

Txoisiim QiTISKM- Des Nachiaes à vapeur i haute preiiiion. • 3i8

Page 1