II. DelaBoncberieetdelaChaircniterie afiS
CHAPITRE II. De FExercice des professions [nlatives à Fart de guérir. 268
SECTION PREMIÈRE De l^Eiercice de la Médecine et de la
( 5oa )
pAEHiàKE oiTisiox Dm Boctcart Médtcini et Chinu|;ltM, tt
des Officiera deSantë >..»»»•««*•» t.* t. »•»•
DsirziiMB DiTisioir. Des Saget-Femmet.» ••..••.•»•»•••■•» « • « 270 TmoisiÈME DIT isioir. Des Salles de dissection 37s
, SECTipr) II, De. la Préparation ^t de Ja Veato^lettiièlieiluéiii.. 97%
PuKxiAS iMTUiAv . De l'EiercIce do 4a PhoftAdacle. < . . ^ • . v . . . . A . Deuxième divisiov. Dd Débit des drogQes> ^ «éMaBcea «^
nëncasfs et des plantes médicinales. ^jS
TuoisiltMB DiTiatov. Dca Remèdes soérets 276
QvATfLxiMK DiYitiov. De la SonreittaiMek . * . i 27)9
SECTIONIII. Des Eanz minérales et thermales s8i
Première sous-division . Dispo^itioru générales A.
Denxième sous-division. Dispositions particulières a la f abrication des. ^aux minéntles artificielles ^ aux dépôts et «r la venta de ces eaux et des leatue wiinénitss HOturetie^ aft4
DEUxiiMB DIT1SI0V. De PAdminisiration des so.orces minérales a|p^rtenfinfc& l'État» aux communet «^ aui^ëcablîasettieMEicfaari-
ubles. ..' •. 985
TxotsiàliE DtTtSioir. Dn Tarif des eaux minérales.'. 387
QvATRiiME DiTisiox. Dcs Blaux thermales de BarégeSi -b » . s88
CHAPITAfi lil. Ve fa Pohee ^ànliàire. 29a
SECTION PREMIÈRE. Dispositions généndes ^1
. . II.. Des ProvenandM/v .}....%..>. vifi
Psanlàc oiTiStè». Dèt Ré^. «obftimVÉhes à tbtotts ht provenances ,..,«..«k.»^ •••»). <...<...•<...« -ihm
DsnxiàME oiTisioir. Provenances arrivant par mer agg
TRo\sii^i4^ DiTi»io«> 9ntfèaisiÊttds arrivant par ien«-. > i 3o9
SECTION m. Des QoMfitaihes 3^4
CHAPITRE .IV. Des Usines , M anufaciurc^ ei Fakri^ gués dangereuses, ihsalubres ou incommodes^ * . • , • 3o8
SEÇTIOr^ PREMIÈRE. Des ÉcabKHeioflns nsnlulKta tk îAtiM^ ,^m'odes.'. .... . ................,,..,,,,,, ^^.^. 3io.
Pagei.
PjUBMiixB DiTuiQw. Dttpotîtîoiit gènéhiles .• • • 3io
D^vzi^MS DiTiatov . Dm divcrtei Oaaiet dNfcabfiigetneDi 3i 3
Première toas-dWision. Établiuem^nsdofrnmièntlmêse»^*, Ib, Deuxième ■ous-dÎTision. Étahli$t9men$ de deuxième clmêee» . 3i4 Troiiième •ont^insion. Établissemens de troUième classe. . . i6*
Taoi»ià«B DiYisiav. De qûéîqaei Formalités partîcnlières.,..^ 3i5
SECTION II. De quelques Éublissemens et appareils soumis, par les dangers qui leur sont propres, h un mode spécial de pré-
caotioB'etvlesurveîlIance. ,,...«•* 3i6
. PiZMiiiE Diyrsioir. Des Fabriques de poudre et matières déto-
uantes et fulminantes.^ ., Ib.
DxuxièME DiTisiov. Des Éubltsaenicos éclairés par le gaz lijdro-
Txoisiim QiTISKM- Des Nachiaes à vapeur i haute preiiiion. • 3i8