CHAPITRE PREMIER. De l'Ordre puUic dans les

choses yui ont essentiellemtniun tswactère morale • . Sag

SECTION PREMIÈRE. DasMblkstions par la toWdfe la presse. Ib.

PamiiiE DiYisioir. De TExercice de la librairie et de l'imprimerie •.•••.•.•. ..««...«•• 33o

Première sous -division. Dispositions communes • Ib^

Deuxième sous-division. De Vf^xerdce de l'imprimerie 33a

Troisième sons -division. De l'Exercice de la librairie, 333

Quatrième sous-division.^ De t^Art de ia^grat^urm. .. v ..;.,... . 334

Dbvxi im oivtBioir. De la Presse périodique 335

TacMSiiHE DiTisioir. Des Colporteurs 34i

Section h. Des Théâtres ib^

PiSMi&ax DiTisioa. DbposîtioM génënlet.. 343

Deuxi&mb dituiov. Dm Théâurei de la capitale 343

TaoïsiàMB DiTiiioir. Des Thëàtret àm d^rtemen» • 344

Qu4TmiiMB DiTtsioir. Des Rapporu entre la aacenn et les aoteora Jh,

SECTION m. DetS^puIiarea .\. 345

PBBxiàRB DiTisiov. Des Cîmetîèrci . . • ..• ^.. IB»

Première toua-diTitioD. Dispositions générales •• Ihs

Deuxième aoos-di^îaîon. Des Lieux consacrés aux inhuma^

lions,.,,, • /^«

Troisième soaa-dhrivon* De VÉtahlissement des nommaux es-

metières \ 346

Quatrième sons-dÎTision, Des. Concessions des terrains dans

les cimetières 347

Cinquième sons-division. De la Police relative aux lieux

de sépulture • 348

DxuxtàHB mmioir. Des FonërdUes 3^9

Première sons-dimion. Des Cérémonies i&.

Deuxième sons-dÎTÎsiou. Des Frais et Rétributions 35o

SECTION IV. De rinteidiction des jeux de hasard 35a