CHAPITRE PREMIER. Première classe d'étabEssémens publics

Élàblîssemens fermes par un liea tmonl , et té-

pandus sur téutè la surface du. royaume là.

SECTION PREMIÈRE. Des ÉtablÎMemeDS religieux. 3a

A«T« I. -Do Cul te oatkoliqfie.. «...%... •..«..« H,

Ai^Tj. 9. Pet cultes qop ca|})o)îguça. ; • , • . M 4 . • , 33

SECTION II. Des Établissemens d'iostructioQ publique Ib.