‹ Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode administratif: réunis et mis en ordreChapitre 9 sur 81 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Première classe ctétablissemens publics, établisse^ mens /ormes par un lien moral, et répandus sur toute la surface du rojraume.

Dé^ grands ordres d'établissemens présentent ce caractère : les établissemens religieux et les établissemens d'instruction publique.

SECTION PREMIÈRE

Des Ètablissemens religieux.

Les établissemens religieux occupent le premier rang par T^bjet cmincnt auquel ils se rapportent, par leur importance et leur e'tendue , dans le système des | institutions actuelles du royaume. Ils donnent lieu d'abord à quelques considérations générales; ils de- • mandent ensuite à être envisagés séparément , suivant le culte auquel ils se rapportent.

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