TOME

peut répondre aux reproches pour Sîi justification, et le juge charge son procès-verbal de tous leurs dires.

Après que l'accusé a proposé ses reproches ou déclaré n'en avoir point, comme souvent il ne connoît pas le témoin, on lit la déposition et même le récolement, quand il y a quelque chose de différent. Puis le juge demande au témoin si c'est de celui qui est présent qu'il a entendu parler; ce qui est particulièrement nécessaire lorsque l'accusé n'est que désigné dans les charges.

Si le témoin persiste, et reconnoît l'accusé, le juge fait répéter la charge, puis demande à l'accusé s'il dénie la déposition ou s'il en convient. Enfin le témoin et l'accusé signent la minute de la confrontation.

Le récolement et la confrontation sont rédigés par forme de piocès-verbai. On les doit faire séparément, parce que l'accusé doit reprocher avant que d'entendre la déposition. Et toutes ces procédures, l'information, l'interrogatoire, le récolement, la confrontation, doivent être secrètes, en sorte qu'il n'y ait que les personnes nécessaires, savoir le juge, ou le commissaire, et son greffier, l'accusé ou le témoin.

CH. IX. OBSERVATIONS SUR LE RÉcOLEMENT, ETC. 37 j