CHAPITRE XIII

Des rapports du chapitre avec la paroisse établie dans l'église cathédrale.

Art. 825. — Si l'église est tout à la fois cathédrale et paroissiale, les relations juridiques entre le chapitre et le curé sont réglées par les normes indiquées ci-dessous, à moins que n'interviennent d'autres normes approuvées par le Saint-Siège, ou résultant d'une convention particulière, au moment de l'érection de la paroisse et légitimement approuvée par l'évêque, Ordinaire du lieu1.

1. V. Canon 415, § 1. — Au sujet des rapports du chapitre avec la paroisse établie dans l'église cathédrale, le code de droit canonique pose deux hypothèses :

1° Ou la paroisse est indépendante du chapitre. C'est le cas le plus ordinaire et que l'on rencontre le plus fréquemment dans nos diocèses de France. C'est celui que nous supposons dans les articles 825-828.

2° Ou la paroisse est confiée juridiquement au chapitre de l'église cathédrale.

Première hypothèse. La

paroisse de la cathédrale est indépendante du chapitre.

a) Le curé de la cathédrale QBtitué directement par [ue, comme tous les aucuns du diocèse.

Le chapitre n'a aucun droit citation.

' c,,rc peut être pris, soit parmi les chanoines, soit en dehors du chapitre. Si, le curé étant pris cri dehors du chapitre. l'éVêque w,,t en même

temps le faire chanoine de la cathédrale, il doit demander l'avis préalable (et seulement consultatif du chapitre) . Mais la nomination comme curé de la cathédrale reste indépendante du chapitre.

b) Dans cette hypothèse (qui est manifestement celle visée par le canon 415), les conflits entre le curé et le chapitre sont possibles. C'est pourquoi le droit (canon 415) règle avec beaucoup de précision et de netteté les rapports mutuels du chapitre avec le curé, et déclare, en terminant, que si, nonobstant les précisions apportées par le droit commun, il reste des conflits, ces conflits seront dirimés par l'évêque.

c) Dans cette hypothèse, le curé est tout Naturellement archiprêtre, doyen, et peut en remplir les fonctions.

Seconde hypothèse. — La paroisse de la cathédrale est juridiquement confiée au chapitre.

Cette seconde hypothèse est