V. Canon

288 de l'obligation de la résidence

n'v a pas d'excuse valable à ces manquements, il le réprimandera à nouveau et lui infligera une peine proportionnée à la gravité de sa faute11.

Si la réprimande et le châtiment ne servent de rien, et si la violation des saints canons ou l'omission des graves devoirs de la charge pastorale continue, l'évêque, après avoir pris de nouveau l'avis des deux examinateurs synodaux et observé tout ce qui est indiqué cidessous, aux articles 1021-1025, privera le curé de sa charge, s'il s'agit d'un curé amovible 12.

S'il s'agit d'un curé inamovible, l'évêque le privera d'une partie de son traitement qu'il distribuera aux pauvres, proportionnellement à la gravité de la faute ; et, si la mauvaise volonté du curé est prouvée et persiste, l'évêque, après avoir fait constater cet état de choses aux deux examinateurs synodaux et observé tout ce qui est indiqué ci-dessous, aux articles 1004-1020, lui enlèvera sa charge pastorale et l 'éloignera de la paroisse 13.