DU CASUEL

impôt est dû à l'Église par les fidèles, non à titre de charité, mais à titre de justice, et ceux d'entre eux qui ne s'acquittent pas de cette obligation, quand ils peuvent le faire, pèchent contre la justice, en ne rendant pas à l'Église ce qu'ils lui doivent 1.

En fait, et bien que dans leurs lettres pastorales, un certain nombre d'évêques français aient rappelé que l'obligation de contribuer au denier du culte est une obligation de justice, dans la plupart des diocèses de France, le denier du culte est demandé aux fidèles à titre de charité, puisque le montant de leur aumône est laissé à leur bonne volonté et à leur libre appréciation.

Voir au Formulaire, n° lxvi, la formule de la feuille d'impôt ecclésiastique et tout ce qui concerne l'organisation de cet impôt dans les diocèses, où, comme en Amérique, en Angleterre, en Irlande et en Suisse, cet impôt est réclamé aux fidèles à titre de justice, sous forme de taxe déterminée.