I.a bulle de Clément VIII. Quoniam, du 23 juillet

porte: « nisi vocatis et audi- » tis in eisdem eivitate et lo- » cis existentibus eonventuiun » prioribuB, seu procuratoribus » et aliis interesse hahentiluis.

» et causa srrv.itis servandis

» cogrnita constiterit, in eis-

» dem civitatihus et locis no-

» \<»- eiuamodî erigendos con-

» ventus sine aliorum detri

Art. 1134. — Aucune nouvelle maison ne peut être érigée par le supérieur général, ou provincial, ou par la supérieure générale, ou provinciale de l 'institut, sans le vote préalable et l'assentiment de la majorité des membres de son conseil 20.

» mento commode sustentari » posse. » Dans ces paroles :

« aliis interesse habentibus », on peut voir, il est vrai, les curés. Tous les auteurs ne l'admettent pas cependant. En tout cas la bulle Quoniam ne traite que de la fondation des couvents des ordres religieux mendiants. En droit strict, on ne peut l'appliquer à la fondation des maisons des instituts de vœux simples.

La bulle de Clément VIII fut confirmée par celle de Grégoire XV Cum alias, du 17 août 1622, où on lit : « Priores » seu procuratores aliorum mo- » nasteriorum,conventuum seu » domorum aliarum religio- » num,... non solum in prae- » dictis, sed etiam in aliis per ■» quatuor millia passuum cir- » cumvicinis locis, ad id voca- » ti et auditi fuerint, vel alias » Ordinariis locorum constite- » rit, religiosos monasterii, » conventus seu domus regu- » laris sic erigendi seu erigen- » dae, absque detrimento reli- » giosorum in monasteriis seu » domibus ante in civitatibus » seu loris huiusmodi erectis 9 degentium, ibi in numéro » duodecim commode et coni grue manuteneri et ali » posse. »

Ces anciennes prescriptions Apostoliques, sont-elles aujourd'hui encore en vigueur?

C'est fort douteux, puisqu'eln'ont pat été reproduites

dans le code de droit canonique. En toute hypothèse, elles ne pourraient plus avoir, pour les évêques, que force directive, et non préceptive.