‹ Institutiones canoniques (volume 2)Chapitre 433 sur 863 · D UN LIEU A UN AUTRE LIEU · texte numérisé non relu

D UN LIEU A UN AUTRE LIEU

Art. 1138. — Une nouvelle permission de l'évêque,

Ordinaire du lieu, est-elle requise dans le cas du transfert d'une maison religieuse d'un site à un autre site, dans la même ville, ou dans le même bourg ?

Les opinions des canonistes sont diverses sur ce point de droit. Les uns, et en fort grand nombre, veulent qu'elle ne soit pas nécessaire. Les outres exigent une nouvelle permission de l'évêque, Ordinaire du lieu, et nous embrassons leur sentiment 4.

que pour le territoire du diocèse où il exerce son autorité.

L'érection canonique par autorité Apostolique vaut seule pour tout l'univers.

4. Voici les noms des principaux canonistes, qui tiennent que, dans le cas dont il s'agit, la permission donnée par l'évêque, lors ide la fondation d'une maison religieuse dans une ville, ou bourgade, vaut pour le transfert dans n'importe quel site ou lieu de la même ville, ou bourgade. La raison qu'ils en apportent est que cette permission est donnée pro toto loco, non pro pcculinri ritv in codem loco.

Pdeler, lus Canon., libr. V, tit. 33, n° 20. — PlGNATELLI, tom. X. const. 7'.. n° 3. — PeLLIZZABI, Mail. Rcquhir..

Tract. VIII, n° 91. — I'ikraris v. Conventus, art. T.

n08 11, 12 et 46. — Monuii.li.

P. I, tit. fi. form. 19, n° 4.

Bonx, De ïwre Regular., part.

TIf, sect. II. cap. 2, g III. — Card. Gennabi, Moriitore I clc.fiastiro, vol. XVII, p. 183.

Monacelli cite même en ce

sens une décision de la S. C.

ni s Ev. et Rég., in una Gerundensi, du 19 septembre 1687, que rapporte également le M<>nitore Ecclesiastico.

Nonobstant l'autorité des canonistes cités ci-dessus, il nous semble que l'Église a exigé (pie les familles religieuse- obtiennent de l'évêque, Ordinaire du lieu, la permission de fonder leurs maisons, précisément pour «pie l'évêque puisse juger de l'opportunité rie chaque fondation par rapport au lieu, où elle s'établit.

Or, il est manifeste que cette opportunité peut varier non seulement de ville à ville, t'a bourgade à bourgade, mais aussi très souvent de tel site à tel site dans la même ville, ou bourgade, ("est pourquoi nous adoptons ici l'opinion des canonistes qui exigent une nouvelle permission de l'évêque, Ordinaire du lieu, pour le transfert d'une maison religieuse d'un site à un autre site, dans la même ville, ou

bourgade.

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