‹ Institutiones canoniques (volume 2)Chapitre 441 sur 863 · A'. Canon t · texte numérisé non relu

A'. Canon t

;. V. Ganon 509, g .'. n° 1. — Le texte du canon 509, § 2, n° 1, dit expressément, en parlant de la lecture des décrets Apostoliques dans les communautés religieuses : « itemque décréta quœ publiée legenda Sancta Sedes prsescribet. •> C'est pourquoi nous pensons

<|iic jusqu'à nouvel ordre du

Saint Siège, la lecture des dé-

crets apostoliques, obligatoire en vertu de l'ancien droit, doit être suspendue, jusqu'à ce que le Saint-Siège, après avoir cor

ri.ué dans ces décrets tout ce

qui n'est pas conforme au

droit nouveau promulgué par

le code, ait pris de nouvelles

dispositions à ce sujet.

S. Ai. ni. Lie, Moral.,

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