‹ Institutiones canoniques (volume 2)Chapitre 462 sur 863 · livre I, n° 145; Homo Apo$to~ V. Simm/. De religione, t. IV · texte numérisé non relu

livre I, n° 145; Homo Apo$to~ V. Simm/. De religione, t. IV

lirvs. X, 217. tract, vin. lih. T. cap. I. 7. S. C. des I \ . i i Rég.,

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des infractions aux constitutions, alors même que le texte des constitutions ne porte aucune peine spéciale pour l'infraction de tel ou tel point des constitutions en particulier.

Tout ce que nous venons d'exposer au sujet des peines et de leur application par les supérieurs s'applique non seulement aux constitutions, mais encore aux décrets Apostoliques, de telle sorte qu'il appartient aux spérieurs d'appliquer, ou de ne pas appliquer, selon la doctrine exposée ci-dessus, les peines portées par le texte même des décrets, et aussi de punir l'infraction à ces mêmes décrets par des peines, s'ils le jugent à propos, encore qu'aucune peine ne soit fixée par les décrets eux-mêmes.

Art. 1157. — L'interprétation authentique des constitutions appartient au Saint-Siège, si les constitutions ont été approuvées par l'autorité Apostolique.

Elle appartient à l'évêque, Ordinaire du lieu, si elles ont été approuvées seulement par l'autorité épiscopale, comme dans les congrégations diocésaines.

Elle appartient au chapitre général, ou au supérieur général, quand la religion jouit, par concession Apostolique, du privilège de rédiger elle-même et de modifier à son gré ses constitutions, sans être obligée de les soumettre à l'approbation du Saint-Siège, ou des évêques.

Pour les instituts purement diocésains, dont les constitutions ne relèvent que de l'autorité de l'évêque, il est toujours facile de recourir à cette autorité, quand un doute grave s'élève parmi les religieux, ou religieuses, au sujet d'un point important des constitutions.

Le cas devient plus difficile, quand il faut recourir au Saint-Siège. C'est pourquoi dans les instituts dont les constitutions sont approuvées définitivement par le Saint-Siège, avant de recourir à l'autorité Apostolique, pour en obtenir l'interprétation authentique et légale d'un point douteux des constitutions, il semble plus sage d'user tout d'abord de V interprétation contumière, qui, sans avoir la force de l'interprétation lé-

DES CONSTITUTIONS

gale, suffit dans la pratique pour résoudre provisoirement les doutes, et qu'après expérimentation suffisante, l'institut peut ensuite transformer en interprétation authentique et légale, approuvée par le Saint-Siège.

Cette méthode, adoptée par certains instituts, se trouve insérée dans le texte même de leurs constitutions approuvées par la S. Congrégation des religieux. Elle semble donc avoir l'assentiment du Saint-Siège.

Cette méthode peut se résumer en ces termes :

« L'interprétation authentique et légale de nos cons- » titutions n'appartient qu'au Saint-Siège.

» Si un doute s'élève sur l'interprétation à donner )> à tel ou tel point, le cas sera soumis au chapitre » général.

» L'interprétation donnée par le chapitre général » sera insérée dans ses actes et mise en pratique comme » coutume de la congrégation. Si cette coutume est » approuvée par trois chapitres généraux successifs82. » on la soumettra alors a la sanction suprême du Saint- » Siège.

» Approuvée par le Saint-Siège, elle entrera de plein » droit dans le corps de nos constitutions.

» Pendant le temps qui précède un chapitre général, )) l'interprétation donnée par la prieure générale, après le vote délibératif de son conseil, prévaudra29. »

Quand il s'agit, non pas d'une interprétation coutumière, mais d'une interprétation de fait, pour un ou

28. Avant de soumettre à l'approbation du Saint-Siège une interprétation coutumière, pour la transformer en interprétation authentique et légale, le temps à parcourir peut être plus ou moins lonpr. On peut se contenter de l'appro bation d'un, ou de deux chapitres prénéraux, surtout dans les instituts qui tiennent leur chapitre erénéral seulement tous les douze ans; comme aussi on peut prolonger l'ex-

périence en se contentant de l'interprétation coutumière pendant l'espace de temps <|ui s'écoule entre quatre ou cinq chapitres, quand les chapitres

se tiennent tous les six nns.

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