DES POUVOIRS DU PONTIFE ROMAIN

Si, cependant les constitutions d'un institut ont été approuvées par le Saint-Siège, soit par une approbation temporaire, soit par une approbation définitive, il est de toute évidence que les règlements et ordonnances des évêques, des conciles et des synodes qui se trouveraient en opposition avec les dites constitutions approuvées par le Saint-Siège, cesseraient par le fait même d'obliger les membres de cet institut, encore qu'il s'agirait de matières relevant, non du pouvoir de domaine, mais de la juridiction ecclésiastique proprement dite, l'approbation des constitutions produisant dans le cas donné un privilège Apostolique, qui place les membres de cet institut en dehors du droit commun ecclésiastique diocésain, ou provincial.

Mais, ces cas exceptés, les religieux et religieuses, appartenant aux instituts non exempts, doivent obéissance à toutes les prescriptions de l'autorité diocésaine, puisque le Saint-Siège, dans les décrets d'approbation de l'institut et dans les décrets d'approbation des constitutions, fait toujours mention expresse de la sauvegarde qu'il entend réserver au sujet delà juridiction des Ordinaires par rapport aux membres des instituts non exempts.

Art. 1168. — Dans les religions cléricales exemptes, les supérieurs religieux exercent sur leurs inférieurs le double pouvoir de domaine et de juridiction, au for interne et externe. C'est pourquoi ces religions sont dites exemptes de la juridiction de l'Ordinaire du lieu 6.

Toutefois, l'Ordinaire du lieu, bien que ne possédant pas la juridiction sur les religions exemptes d'une façon habituelle, peut l'exercer dans des cas spéciaux, prévus et réglés par le droit 7.

Ces cas sont les suivants :

1° L'évêque, Ordinaire du lieu, conserve l'exercice de sa juridiction sur le ministère sacré des religieux exempts par rapport aux fidèles, pour tout ce qui concerne la prédication et l'audition des confessions, même