‹ Institutiones canoniques (volume 2)Chapitre 504 sur 863 · V. Canon 502. 25. S. C. des Ev. et Rég · texte numérisé non relu

V. Canon 502. 25. S. C. des Ev. et Rég

54. S. T. des Ev. et Rég., Normes, 28 juin 1001, n° 268. Normes, 28 juin 1901, n° 263.

autres diocèses différents. Toutefois, comme dans les instituts diocésains, chaque évêque retient le double pouvoir de juridiction et de domaine, il s'en suit, que les pouvoirs du supérieur, ou de la supérieure générale, dans ce cas, sont mal déterminés, parce qu'ils dépendent du vouloir des évêques, qui peuvent ne pas concorder entre eux, principalement en ce qui concerne l'assignation des religieux, ou religieuses, d'un diocè-e dans un autre.

Dans les instituts approuvés par le Saint-Siège, le supérieur, ou la supérieure générale, relèvent des évêques seulement quant à ce cjui concerne le pouvoir de juridiction. Pour tout ce qui concerne le pouvoir de domaine, c'est-à-dire les assignations des religieux, ou religieuses, la création des officiers, ou officières, l'administration des biens, le supérieur, ou la supérieure générale, relèvent immédiatement du Saint-Siège, sans intervention des évêques26.

C'est pourquoi, en pratique, les instituts diocésains, dès qu'ils s'étendent dans divers diocèses, doivent, pour leur autonomie et développement normal, s'adresser au Saint-Siège pour en obtenir l'approbation de l'institut et des constitutions par autorité Apostolique.

Dans les instituts diocésains, le supérieur, ou la supérieure générale, ou provinciale, peuvent assigner les religieux, ou religieuses, dans les différentes maisons de l'institut et les changer d'office sans l'intervention des évêques, Ordinaires des lieux, quitte à donner à ceux-ci notification des changements, s'ils l'exigent

Dans les instituts diocésains, non reconnus par le Saint-Siège, le supérieur, ou la supérieure générale, ou provinciale, peut transférer les religieux, ou religieuses, d'une maison dans une autre, et, en général, l'aire les assignations des religieux, ou religieuses, sans le consentement des évêques diocésains <>ù sont situées ces maisons 28, pourvu cependant que les religieux, ou re-

Lkox Xlir. Conditm <i in una Canarienri. 9 avril 1895. Chriito, 8 décembre 1900, part. S. C. des Ev. et R

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