V. Canon

l'évêque, Ordinaire du lieu, contre cette senteno pulsion 10.

Art. 1636. — Encore que les statuts d'une pieuse association ne règlent rien au Bujei de la radiation membres indignes, l'Ordinaire du lieu, pour toutes pieuses associations, établies sur le territoire du diocèse, et le supérieur religieux, pour les associati «'rmées par les religieux, en vertu des pouvoirs qu'ils obtiennent du Saint-:* effet, peuvent prononcer

la radiation des membres Indignes du nombre ■■■

socies

CHAPITR1 \II.

Des statuts et du gouvernement des pieuses

associations.

Art. 1637. — Toute pieuse association de laïqu , soit canoniquemenl < . sorl simplement approu

doit avoir des statuts soumis à l'examen ei a l'apj bation ou du Saint-Siège, ou de l'Ordinaire du li«

Art. 1638. - — I ituts de n'importe quelle asso-

ciation pieuse de laïques, à moins qu'ils n'aient

la confirmation du Saint - . restent toujours toumifl aux modifications ei corrections que pourrait y ap]

ter l'Ordinaire du lieu "'.

Les règles des confréries doivent r-tre "; mais elles n'obligent jai >U8 peine de ; leur

observance n'est pas non plus requise pour l< des Indulgences, à moins qu'il n'en soi! t'ait mention e\pre--c comme condition pour de tefle ou

indulgence dans l'acte de concession des ind Art. 1639. - Toutes U - pie

que8, et même c-lles qui ont été •' iitnril.'

Apostolique, restent soumises à la juridictn

10 Y. fanon 096, f 2.

11 V Canon 096, jj S. 3. I Imwa .

1 V Tan'. 1. 184