‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 265 sur 482 · Dans la publication des niques · texte numérisé non relu

Dans la publication des niques

ban-, "u m- sert de la formule: 2. On se sert de la formule:

promette de mariage, quand projet de mariage quand il n'y

la publication des bans a été a pas eu (]c fiançailles i-anoni-

précédée des fiançailles cano- que s.

Formule pour la dispense de la proclamation

d'un ban.

(V. au tome II, l'article $153.)

N. N. Evêque de N.

Nous déclarons qu'à la demande de M... de la paroisse... du diocèse de... et de Mlle... de la paroisse de... du diocèse de..., devant prochainement contracter entre eux mariage, Nous les avons dispensés et les dispensons par les présentes, de la publication du dernier ban, pourvu que, dans la publication des deux premiers bans, le peuple des fidèles soit averti de la présente dispense.

Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau, et le contre-seing de Notre chancelier, le... du mois de... de l'an...

N. N. Evêque de N.

Lieu f du sceau. *

Par mandement de Mgr l'Evêque,

N. N. Chancelier.

Formule pour la dispense de la proclamation

de deux bans.

(Y. au tome II, V article 21 53.)

Nous déclarons (etc. comme précédemment au n° CI Y)... de la publication des deux derniers bans, pourvu que dans la publication de l'unique ban le peuple des fidèles soit averti de la présente dispense.

Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau, et le contre-seing de Notre chancelier, le... du mois de... de l'an...

N. N. Evêque de N.

Lieu f du sceau.

Par mandement de Mgr l'Evêque, N. N. chancelier.

Formule pour la dispense de la proclamation

de trois bans.

( V. au tome II, l'article 2153.)

N. N. Evêque de N.

Nous déclarons (etc. comme précédemment au n° CIV)... et les dispensons par les présentes de toute publication des bans, soit de vive voix du haut de la chaire, soit par le moyen de l'affichage en public.

Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau, et le contre-seing de Notre chancelier, le... du mois de... de l'an...

N. N. Evêque de N.

Lieu "h du sceau.

Par mandement de Monseigneur, N. N. chancelier.

Formule de la permission d'affichage pour les bans l. (Y. au tome II, l'article 2154.)

N. \. par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint- Siège, Evêque de X.

Nous déclarons (etc. comme précédemment au n CIV)... et les dispensons par les présentes de la publication orale des trois bans, du haut de la chaire, qui sera remplacée par l'affichage des dits bans aux

portes de l'église de pendant l'espace de huit jours

consécutifs, dans lequel seront inclus deux Dimanches, ou fêtes de précepte.

Donné à N., sous Notre seing et Notre sceau, et le contre-seing de Notre chancelier, le... du mois de... de Tan...

N. N. Evêque de N.

Lieu 7 du sceau.

Par mandement de Monseigneur, N. N. chancelier.

Page 1