XXV. B

Formule pour le procès-verbal

de l'élection canonique d'un supérieur

dans les ordres réguliers et instituts religieux.

(Y. au tome I, les articles 1179, 1193 et 1211.)

En perpétuelle mémoire de la chose.

I. — L'office de supérieur (ou bien: abbé, prieur, gardien, ministre etc.), local de notre maison (ou bien : abbaye, monastère, couvent etc.) de N. (ou bien: provincial de notre province de N.), (ou bien: maître général, ministre général, supérieur général de l'ordre ou institut de N.), étant vacant par suite de...1, les religieux capitulaires, auxquels reviennent en vertu des constitutions de l'ordre (ou de l'institut), le droit d'élire canoniquement son successeur, après entente mutuelle et d'un commun accord pris dans leur assemblée capitulaire du... du mois de... l'année...2, se sont trouvés réunis, dans la salle capitulaire de la maison (oit bien : abbaye, monastère, couvent etc.) de N., le... du mois de ... l'année ..., au nombre de ... ; savoir : les révérends pères N. N., N. N., N. N., etc. 3.