V. Canon 171,' § 4, et au tome I, l'article

17. Abbé, prieur, gardien, supérieur local, ou bien: prieur provincial, ministre provincial, supérieur provincial, ou bien:

maître général, ministre général, supérieur général, etc.

FOR.Ml'LAIRK.

de... proclamée à haute et intelligible voix par le président de l'élection.

IX. — Que l'élection ait eu lieu par voie de suffrages directs, ou par voie de compromis, le texte du procèsverbal continue en ees tenues : Après quoi j'ai rédigé le préserti procès-verbal d'élection, qui, aux ternies des prescriptions canoniques, a été remis 18(oti: transmis19) au révérend père N. N., élu à l'office de... '' dans la présente élection ~".

X. - Le... du mois de... de l'année..., le révérend prie N. N., élu à l'office de... li s'est présenté devant \i révérend père X. X., président de l'élection, et les autres religieux, membres du collège électoral, réunis en assemblée capitulaire, et leur a présenté les lettres de la confirmation de son élection par le très révérend père N. N. 2] conçues en ces termes: (On insère ici le texte des Lettres patentes de confirmation. Y. cidessous, le n" xwi. a.).

Après la lecture publique des lettres susdites de con-

18. Remis, si l'élu est au nombre des ('lecteurs. V. Canon ITT. :; 1 et. au tome I.

l'article 341.

19. Transmis, m l'élu ne fait pas partie du collège électoral. V. Canon ITT. i 1 et au tome I. l'article :'■ \ l .

20. Les constitutions, dans quelques religions, statuaient que le procès-verbal de l'élec tion devait être transmis, non

à la personne de l'élu, mais

immédiatement au supérieur majeur, auquel appartient le droit de confirmation; et cela

par le collège électoral luimême. Ces constitutions, sauf privilège Apostolique spécial,

doivent être réformées aux ter-

mes du canon 1TT. ?; Le Elec- ,> tus, li electione confirma- ■ tione indigeat, tàltem intra » octiduum <i die acceptatse ,. electioni t confirtnattonetn "

« compétente Superiore i>etere » />(•/• se rcl per alium débet. »

Eu effet, il peut arriver que l'élu renonce à son élection, et. dans (■<• cas, les lettres de Confirmation ne sont point sollicitées du supérieur majeur; et le collège électoral, sans reciiiirs au supérieur majeur, procède à une nouvelle élection, ("est donc à l'élu que doit être remis le proeès-verbal de son élection, en vertu de laquelle il obtient ins ad rem ; et c'est à lui qu'il appartient de renoncer à s(>n élection! ou, s'il l'accepte,

d'envoyer au supérieur ni.-i jeur la demande de confirmation, avec le procès-verbal d'élection qu'il a reçu du collège électoral et l'attestation qu'il accepte la dite élection.