I. — De renseignement et de la discipline

1° A-t-on reçu, parmi les élèves, soit internes, soit externes, des enfants ou jeunes gens non-catholiques, appartenant à un culte hétérodoxe, hérétique, ou schismatique ? Avec quelle autorisation 2 ?

2° A-t-on enseigné dans l'école quelque doctrine hétérodoxe, contraire à la foi catholique ? Quelle est cette doctrine 3 ?

3° A-t-on introduit dans l'école quelque pratique, ou usage, en opposition avec la discipline de l'Église Catholique ? Quelle est cette pratique, ou usage4 ?