‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 48 sur 482 · D'abbesse, de prieure, de supérieure · texte numérisé non relu

D'abbesse, de prieure, de supérieure

19. Si. dans le cours de l'élection quelqu'une des religieuses électrices se retire de l'élection et renonce à sa voix, on fait ici mention de son retrait et l'on énumère les électrices prenant part à l'élection.

obtenu..., la révérende mère N. N et la révérende

mère X. X...20.

Après chaque tour de scrutin, on ajoute dans le texte du procès-verbal : Les bulletins de vote ont été brûlés conformément aux prescriptions canoniques21.

VI. — Si. avant tout scrutin par voie de suffrages directs, ou si, après un, ou deux scrutins infructueux, les religieuses électrices se décident à recourir à Vélection par voie de compromis canonique, le texte du procès-verbal se poursuit en ces termes : Comme les religieuses électrices d'un consentement unanime, ont décidé de recourir à l'élection d'une... 22 par voie de compromis, a été rédigé l'acte du susdit compromis canonique en ces termes : El Von insère ici dans le texte du procès-verbal Pacte du compromis. V. cidessus le n" xxiv. Puis Von ajoute:

Le ou la compromissaire N. N. (ou: les compromissaires X. N., X. X., etc.), ayant déclaré, en présence du présidenl de l'élection et des religieuses électrices réunies ci-dessus mentionnés qu'il ou : qu'elle, (ou : qu'ils, ou : qu'elles) avaient élu canoniquement la révérende mère N. X. à l'office de... 22, la dite élection a été immédiatement, le... jour du mois de... de l'année... proclamée à haute et intelligible voix par le président de l'élection.

VII. - Si la supérieure élue est du nombre des religieuses électrices, le texte du procès-verbal se poursuit en ces termes : La révérende mère XT. N., étant du nombre des religieuses électrices, présentes à l'élection,

20. On indique ici le nombre des suffrages, obtenus par chaque candidate.

Le même texte, à partir

de- paroles : ( '"iiimc uiiriine

des candidates etc., est reproduit DOUr le second et le troisième tour de scrutin, jus qu'à ce que l'élection ayant

BDOUti à la majorité absolue des suffrages au second tour, on à la majorité absolue, OU

relative, au troisième tour, en faveur d'une candidate, on conclut en reproduisant le paragraphe : Et qu'en conséquence lu révérende mère N.

N. riait canoniquement Hue etc..

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