CHAPITRE II

Des différents genres de censures.

Art. 2818. — Une même personne peut encourir plusieurs censures, non seulement d'espèces différentes, mais encore de la même espèce \

Art. 2819. — Il y a multiplication des censures latœ sententiœ :

i° quand les divers délits, auxquels est attachée la censure, sont commis par une seule, ou par plusieurs actions différentes ;

2" quand le délit, puni par la censure, est plusieurs fois répété, de telle sorte qu'il y a plusieurs délits distincts ;

3° quand le délit, puni de diverses censures par plusieurs supérieurs, est commis une, ou plusieurs fois .

Art. 2820. — La censure ah homine se multiplie, s'^1 y a eu plusieurs préceptes, ou plusieurs sentences, ou plusieurs parties d'un même précepte, ou d'une même sentence, à chacun desquels est attachée une censure'.

Art. 2821. — Les censures se divisent en deux catégories : les censures réservées et les censures non réservées*.

Les censures réservées sont réservées ah homine^ ou réservées a ivre.

T/es censures, réservées ah homine, sont celles réser-