‹ Institutions du droit de la nature et des gensChapitre 88 sur 102 · LIB · texte numérisé non relu

LIB

exempts de celle du pays qu'ils habitent, I, 327. — Un souverain qui ■voyage la conserve-t-il sur les personnes de sa suite? 3 4 2.

Jurisprudence. Comment elle se forme. — Est un supplément au texte précis des lois, I. 90. — Celle de la France au sujet de la navigation des neutres, II, i4i)>

Jury. Peut-il prononcer sur la question intentionnelle ? I, 2 3 1. — Erreurs qu'il peut commettre, même relativement aux faits, a32. — Peut-il être

établi dans tous les gouvernemens. ?

Justiciabililé. A l'égard des étrangers est un point positif du droit des gens, I, 32f.

Justin. Ce qu'il dit de l'origine du gouvernement monarchique, I,

JustijXien. Définition qu'il donne du droit naturel, ï, 169. — De l'usucapion et de la prescription, 3fio.

Juslitium. Ce que les Romains appelaient ainsi,!, 16 r.

Koran- Règle l'état religieux et la 19-1. — Ses dispositions au sujet du jurisprudence civile et criminelle, I, talion, 3jg.

Lacs (les.) Soumis aux mêmes règles que les fleuves, 1, 3 10.

Langue. Sujet de discussions fréquentes dans les communications diplomatiques, II, 261, 3o8. — Usages à cet égard, Ib'uJ. — Française a prévalu, ibid. — Réserves à ce sujet, 262.

Légation (Droit de) De la part des états de l'empire, très compliqué. — A donné lieu à beaucoup de contestations, II, 3o6.

Législateur, I, 46. — La fonction de législateur peut être indépendante de celle de souverain, I, 47, 48, 49- — Ses devoirs et ses fonctions, 2 2 5.

Leibnitz. Son opinion sur les idées innées, I, 1 70.

Lettres de créance. Définition , II, a53. — Leur forme varie suivant les pays, II, 2 5 4- — Cessent d'être valables en cas de mort du souverain qui les a données ou de celui qui les a reçues, II, 2 55.

Lettres de marqueteur objet II, 69.

• — Le souverain seul en accorde, ibid.

• — Consacrées par l'usage, 70. —

Quelquefois accordées à des particuliers en temps de paix, i5 3.

Lettres de rappel. Terminent la mission d'un ambassadeur, II, 2 54-

Lettres de récréance. Réponse aux lettres de rappel, II, 2 5 4-

Liberté. Faculté inhérente à l'homme, I, 170. — Sens indéterminé de ce

mot, 49 Abus qu'on en a fait, ibid.

Liberté. De se séparer d'une société politique, I, 34«

Liberté ciïite. En quoi elle consiste, I, 3i. — Peut exister dans un état despotique, ibid.

Liberté de la presse. Voy. Presse.

Liberté du commerce. Voy. Commerce.

Liberté politique. Définition, I, 5i.

— Plus ou moins grande ou assurée selon la forme du gouvernement , I, ') 1, 5 .'., 211.

Liberté primitive et naturelle. En quoi elle consiste,-I, 5o.

Liberté sociale. Se divise en civile et en politique, I, 5o.

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