B8PAON

dans l'ère des pronunciamentos, VprèS la guerre de l'Indépendance contre Napoléon, lei guerres carlistes

avaient l'ait de l'armée « l'outil universel do la politique » h et les généraux étaient les véritables souverains de l'Espagne. En se (ouvrant du nom d'un parti, ils vont lutter entre eux pour se disputer le pouvoir.

Le généra] qui avait eu l'honneur de mettre fin à la guerre carliste el qui avait reçu en récompense le titre de duc de la Victoire, Kspaiicro, fui le premier dictateur militaire. Mécontent de la reine Christine, il prêta l'appui de ses troupes aux progresssistes, insurgés

contre la loi municipale de iNj.i qui avait retiré aux

municipalités le droil d'élire les alcades. La r< mère

lui obligée d'aller chercher mi refuge en France tandis qu'Espartero était proclamé régenl du roya Pendant trois ans, de iNjo à iN',o, il régna en maiUe,

-mi les modérés à Pampelune, bombardant les républicains à Barcelone, prononçant deux l'ois en cinq

mois la dissolution des Corlès et se plaçant BU-deSSUS

des lois, il fut renversé par une coalition de tons les partis el contraint à quitter l'Espagne.

La jeune reine Isabelle lui proclamée majeure el le

général Narvaes pril le pouvoir au nom de la nouvelle souveraine. Sauf de courtes interruptions, il allait gouverner jusqu'en i85i. La reine mère Christine fui rappelée; sou nouveau mari, le garde du oorps Mufioa, qu'elle avait épousé en exil, fui crée duc deRianxarès cl la constitution de 1837, jugée trop libérale) fu(

1 ' uliee. L'Espagne politique,

IV CONS riTI "TlfiN 35

remplacée par la constitution de i845, qui rétablissait, ii peu de chose près, le Statut de iV>'|. Le préambule de la constitution de 1837 qui, emprunté 1 la consti tution de 181 2, affirmait le principe de la souveraineté nationale, disparaissait. Il n\ avail plus acte de souveraineté de la part de la Nation, mais simple accord entre !;i Couronne et ta représentation populaire \otrc volonté, déclarai! la Reine, étanl ainsi que celle des Cortès du royaume, de régulariser el d'harmoniser avec les nécessités actuelles de l'Etat les antiques fueroa et libertés de ce royaume et le droit d'intervention qu'oui eu de tout temps les Cortès dans les moments difficiles qu'a traversés la monarchie, nous avons, d'accord avec les Cortès actuellement réunies, décrété et sanctionné la constitution suivante... ».

Les sénateurs devaient être nommés par la Heine, .sans qu'elle eût désormais à se préoccuper du droil de présentation reconnu aux provinces; la durée du mandat législatif pour les députés était portée de trois à cinq ans; l'augmentation du cens électoral réduisait considérablement Le nombre des électeurs el la nomination «les autorités provinciales et municipales était réservée à la ( îouronne.

Hâtons-nous d'ajouter que l'on se préoccupera peu dans la pratique, de ces dispositions constitutionnelles, votées sur le rapport de Donoso Cortès,

En fait, la dictature il<' Narvaea ;i remplacé la dictature d'Espartero. Avec l'un commi itre, les de. isions qui devraient être l'œuvre exi lusive de la loi seront prises par voie de simple décret; l'étal de

suspendra opportunément les garanties établies pai li » onslitution el Le Ministère dressera lebudf »c bornant a demander aui Cortès l'autorisation préalable '!'• levei les taxes qu'il établira a son gré

La révolution «le îSjs en France n'avait pas eu de contre-coup sensible en Espagne; il n'en lui pas de de même du coup d'Etat du a décembre i85i. La Camarilla qui s'agitait autour de la Reine-et delà Reinemère • > 1 1 1 1 1 1 1 plus de limites dans ses exigences de

réaction. Narvaez dût céder le pouvoir à des ministres plu* complaisants. Déln rée de la crainte du carlisme, la royauté reprenait pour son compte les principes du prétendant qu'elle avait vaincu. Il semblait que l'unique préoccupation dût être d'assurer à Isabelle I appui de Rome et de rallie) a son trône les partisans ■ lu régime absolutiste que Don Carlos avait entraînés à -.i Buite Sans • onsulter les Cortès, le gouvernement ivec le pape le Concordai de mars i85i, d'après lequel toutes les affaires ecclésiastiques devaient être s suivant la forme canonique. • La religion catholique, était-il stipulé, est la religion de l'Etat ; toute autre est interdite. L'enseignement dans les écoles doit

être d'j rd av« la religion . L'épiscopat était investi

«lu droit <!<• sui veiller la pureté de la l"i el l'éducation religieuse de la jeunesse Le gouvernement s'enj a prètei son appui aux évoques pour s'opp toute entreprise dénature à pervertir l'esprit des fidèles < > 1 1 ompi <■ leui - mœurs ou poui empèN hei la publication, l'introduction el la circulation ne mauvais I n mémi temps, le gouvei nement mettait à l'étude la réfori le la Constitution poui rendre le

budget permanent, supprimer la publicité des séances des Cortès, leur enlever le droit d'initiative, abolir tout contrôle des Chambres dans les relations de la Couronne avec l'Eglise et son Chef. Le Sénat sérail devenu héréditaire, le nombre des députés aurait été abaissé de )|7 à 171 et le cens élevé. I 11 simple décret avait institué un régime nouveau pour la presse : les délits contre « l'ordre public et la société » devaient être déférés à un jury formé des plus imposés el le -"mer iieinen! était armé du droit de suspendre ou supprimer par simple mesure administrative tout journal « à tendances dangereuses pour les principes fondamentaux de la société ».

De semblables mesures de réaction aboutirent a une révolution. Sous le vocable d'Union libérale et la direction de Narvaez une coalition se forma entre les amis de ce dernier appartenant au parti modéré et les progressistes. Des scandales financiers, auxquels se trouve mêlé le mari de la reine mère, Munoz, duc de Rianzarès, ont provoqué un vote hostile du Sénat. Le gouvernement, que dirige M. Sartorius, répond en suspendant les séances des Cortès et en proclamant l'état de siège; mais les journaux protestant. M. Canovas ciel Gastillo rédige le manifeste de Manzanarès, qui réclame une assemblée constituante el les généraux se mettent a la tête du mouvement insurrectionnel. I n général modéré, O'Donnell, l'organise a Madrid d'accord avec le directeur général de la Cavalerie, et Espartero redevenu chef des progressistes, soulève l' Aragon. A Madrid, le peuple élève des barricades, massacre les agents de police, saccage les maisons des

38 BSPAGNJ

ministres aux cris de : o Mort aux velours, mort à Christine ». La Reine-mère est obligée à nouveau de s'enfuir en laissant sa lille Isabelle au pouvoir dos insurgés, Espartero devient président du Conseil des ministres et O'Donnell ministre de la guerre. La révolution de juillet i854 fut la victoire dos généraux et des démocrates des grandes \illes sur la Couretle Clergé, mais ce fut L'armée surtout qui tira profit du mouvement révolutionnaire; tous les officiers avaient avancé d'un grade.

I ne nouvelle Constitution, qui rendait le Sénat électif, fut votée en l855, mais ello devait être mortnée. En lutte avec O'Donnell, Espartero avait donné sa démission et cédé le pouvoir à sou rival. Après avoir réprimé les émeutes qui suivirent la retraite du due de la victoire, O'Donnell renvoya les Cortès constituantes et remit en vigueur la Constitution <lo i845 en se bornant à \ joindre l'Acte additionnel du t5 septembre i856.

L'Acte additionne] rendait au jurj la connaissance des délits de presse a sauf les exceptions déterminées par la loi ».

II stipulait que les Cortès seraient réunies chaque année pendant quatre mois au moins ; il soumettait à réélection tout député aux Cortès nommé ou promu à un emploi ; il spécifiait que 0 lorsqu'il n'\ aurait pas accord entre les deux Chambres législatives sur la loi annuelle du budget, la loi île finances de L'année précédente serait appliquée ; il réservait au Souverain la nomination des alcades dans les villes ayant une population de io 000 âmes; il prévoyait une Loi élec-

LA (.;■>.%> i m riOM .'{'.)

toralc nouvelle et un ensemble de lois organiques pour le fonctionnement du Conseil d'Etat, «les tribunaux el dei municipalités.

L'Acte additionne] «lu i5 septembre i856 fut la dernière des six constitutions promulguées sous le règne d'Isabelle II.

La Heine n'avait pas su garder le respect du peuple espagnol. Elle l'avait perdu tout à la lois par les désordres de sa vie privée et par la déplorable légèreté avec laquelle elle sacrifiait aux obscures intrigues de la Camarilla, qui s'agitait autour d'elle, les ministères soucieux de fonder en Espagne le rt'pnc dr la liberté légale. Marron exerçait sur la Heine la même autorité néfaste (pic jadis (îodoy sur la femme de Charles l\ . Le cardinal Civilo de la Almeda, archevêque de Tolède, le père Claret, la sœur Patrocinio, abbesse de San Pascal d'Ananjuez, condamnée par les tribunaux pour avoir simulé les stigmates de la Passion, étaient les maîtres occultes de l'Espagne et dictaient à la Heine, contre ses propres ministres, une politique tout à la fois de fantaisie et d'intolérance, à laquelle m1-* nerfs de femme avaient plus de part que sa raison de Souveraine. Ce fut la Camarilla qui lii sacrifier O'Donnell et qui jeta la reine dans la réaction à ou trance. Suppressions de journaux, emprisonnements, déportation de 3 ooo personnes aux Philippines, aux t maries, à Fernando-Po, arrestation du Président des Certes, Rios Roses ) dissolution de l'Assemblée, droit donné à l'autorité administrative d'expulser de son domicile el d'interner tout citoyen regardé comme Buspect, la Camarilla ne reniait devant aucune me-

in esp \<.m

Mire de violence pour (justifier la politique de résistance résolue contre la Révolution o et maintenir « la tradition d'action en commun de l'Église et de l'État ».

Tie 1\ envoya à la Heine Isabelle la rose d'or, mais l'Espagne lui enleva sa couronne.

Le titre de marquis de Loja conféré à Marfori avait porté au comble l'exaspération publique. Craignant un soulèvement, le Chef du ministère, Gonzalez Bravo, avait fait arrêter les généraux Dulce, Zavala, Cordcba, qui devaient être déportés aux Canaries et avait expulsé d'Espagne le mari de la sœur de la Heine, le duc de Montpensier, suspect de devenir, éventuellement, un candidat au trône.

C'en était trop. Une coalition se forma entre l'Union libérale, les progressistes et les démocrates pour renverser la dynastie. La révolution commença par le .pronunciamento de l'amiral Tope te, chef de la Qotte de Cadix, suivi du pronunciamento des généraux de l'Opposition a la tète desquels étaient Primel Serrano. La Révolution s'accomplissait au cri de : C< A bas les Bourbons ! \ ive la souveraineté nationale '■ n Isabelle

tenta en vain de résister. I ne seule bataille au l'ont d'Alcolea, entreAndujar et Cordoue, décida du sort de son trône. Serrano y triompha du marquis de Novalèches, cbcl des troupes fidèles à la Heine, qui lut

blessé mortellement. Aussitôt, l'insurrection se généralisa : Isabelle, qui se trouvait à Saint Sébastien, fui obligée de se réfugier en Fi ance.

I n gouverne ni provisoire fut constitué à Madrid el reconnu par les juntes insurrectionnelle! des

48 provinces. Il étail composé des chefs des partis coalisés, 5 progressistes, 'i unionistes, i démocrate. Les véritables maîtres de la situation étaient les généraux Prim et Serrano.

Dans la circulaire qu'il envoya aux puissances étrangères et la proclamation qu'il adressa au peuple espagnol, le Gouvernement provisoire faisait connaître que le nouveau régime de l'Espagne aurait pour bases la souveraineté du peuple, la liberté de religion et d'enseignement, la liberté de la presse.

Sur ces principes, tous les artisans de la Révolution étaient d'accord ; tous se déclaraient les ennemis de l'absolutisme de la Cour et du Clergé « en opposition avec l'esprit du siècle »).

M;iis qu'elle serait la forme du gouvernement ?

\ cel égard, l'entente était loin d'être absolue entre les trois partis dont l'action commune avait abouli .'i la révolution de septembre 1868.

L'union libérale composée de monarcbisles, aurait voulu que la révolution ne fût qu'une demi-révolution. Les uns tenaient pour la royauté légitime représentée par le lils de la reine Isabelle, le jeune prince Alphonse. Les autres voulaient que l'Espagne de i8(i8 prit modèle sur la France de 1800 en substituant In branche cadette à la branche aînée. Le duc de Montpensier, mari de la sœur de la reine déchue, n'était-il pas indiqué pom accomplir la même évolution que son prie, le roi Louis-Philippe?

Les progressistes réclamaient une solution plus radicale, ne pouvant se traduire que par l'avènement d'une ils nastie nouvelle,

i'J BSPAGNI

Parmi les démocrates, les uns se déclaraient résolumenl républicains, les autres n'étaient pas inéconci-

liablemenl opposés à une Monarchie pourvu qu'elle fût presque une République et que le monarque ne fûl pas un Bourbon.

Les républicains avaient pour aux d'admirables orateurs et Les BympathieB de la foule, mais point de généraux.

Les chefs militaires qui avaienl l'ail la révolution de Septembre prirent soin d'avertir le peuple que, dans leur pensée, la République offrait de graves et périlleuses difficultés, que le mieux était de se procurer un véritable roi constitutionnel, en s'en remettant à eux du soin (le le découvrir. Dès lors, il était facile de prévoir que les Cortès constituantes, élues par leur inlluencect dirigées par leurs avis, écarteraient la République mais pour instituer une monarchie d'un genre nouveau, à la fois très libérale et lies démocratique, ha Révolution ■ le septembre 1868 devait aboutir à une monarchie quasi-républicaine où le monarque ne serait guère qu'un président de République.

Les Cortès de 1869, élues au suffrage universel à raison d'un député pour 4&-ooo habitants, décidèrent quels Forme du gouvernement resterait la royauté, m us que le monarque nouveau serait élu par les représentants de l.i Nation,

Les Cortès devaient être Formées de deux Chambres : mi Congrès ou Chambre des Députés élu pour trois ans par le suffrage universel direct, un Sénat élu pour douze ans par des électeurs spéciaux, roua Les cultes étaient proclamés libres et les Espagnols étaient investis de

f.A CONSTITI HOU 13

tous les droits garantis à un citoyen des Etats-1 nis ou de Genève : l'absolue liberté de la presse, !<• droil absolu «le réunion en lieu clos ou en plein air, le droit absolu d'association, sous cette seule réserve que les associations dangereuses pour la sûreté de L'Etat pouvaient être dissoutes par une loi. I, 'article 22 stipulai! que les autorités ne pouvaient prendre aucune mesure préventive concernant l'exercice de ces droits.

En attendant l'élection du nouveau Souverain. les Cor tes, par ig3 voix contre jô, avaient confié la Kégencc au Maréchal Serrano, chef de II nion libérale. Le général l'iim, chef du progressisme militant, avait été appelé à la présidence du Conseil des Ministres.

On sait comment l'offre de la couronne d'Espagne au prince Léopold de ilolicnzollcrn déchaîna entre la France et l'Allemagne la terrible guerre de 1870. La candidature du prince de llobenzollern ayant été retirée, les Cortès, le 10' novembre 1870, proclamèrent roi d'Espagne leducd'Aoste, Amédée-Ferdinand-Marie de Savoie, second iils du Hoi d'Italie Victor-Emmanuel. II avait réuni sur son nom 191 voix contre (>■> données à la République, 27 au duc de Montpensier, 1 à la dm liesse. 8 au duc de la Viclorire, 2 au prince Àlphonse de Bourbon el 19 bulletins blancs.

« Une monarchie créée par le vote d'une assemblée, avait déclaré aux Cortès, le 0 juin 1870, un homme appelé à jouer un grand rôle dans L'histoire de l'Espagne contemporaine, Canovas del Castillo. est la plus faible, la moins propre à s'enraciner, la plus éphémère, la plus caduque de toutes. »

El montrant les difficultés qu'il v aurait à concilier

i i ESP AG NI

l'idée de la monarchie avec les Institutions faites pour Le régime républicain qu'avait établies la constitution nouvelle désarmant le pouvoir exécutif, il ajoutait :

« Wec un système administratif qui ne confère au Ministre île l'Intérieur d'autre faculté que celle d'expédier des télégrammes énergiques, avec des gouverneurs de province epui ne sont que les délégués d'une sorte de société anonyme et dont les fonctions se réduisent à appeler ou à ne pas appeler l'attention du gouvernement sur les abus qui se commettent, avec des maires, véritables dépositaires du pouvoir exécutif, uniques exécuteurs de la loi, seuls représentants du Gouvernement dans la généralité des pueblos, et qui peuvent combattre non seulement la politique des ministres, mais le roi lui-même et la royauté, avec un régime enfin qui permel à l'autorité d'être républicaine, carliste ou modérée selon les lieux où elle réside, quel rôle jouera la Monarchie ? .. , De par la Constitution elle-même, le Roi doil servir de balancier dans le jeu îles partis politiques... Croyez-vous, en vérité, que le prince qui viendra ici, dépourvu de toutes les conditions indispensables pour se faire respecter, aura le moyen d'exercer un pouvoir modérateur entre les factions rivales P N'est-il pas évident qu'il ne sera que leur triste jouel

Lès événements n'allaient que trop rapidemenl justifier ces prédictions.

Plein de loyauté el de droiture, ^.médée I" arrivai) animé des meilleures intentions ; mais il ignorai! tout de l'Espagne; il ne connaissait ni les hommes, ni le

ne. ode, ni la politique el ce novice allait, à \in^l-cinq

la Constitution i.'>

tins, l'aire l'apprentissage de son métier de roi au milieu d'inextricables difficultés. Il n'était ni personnellement préparé à les résoudre, ni constitutionnellement armé pour les vaincre.

Lorsqu'il débarqua dans le port de Carthagène, une sinistre nouvelle l'attendait. Le principal artisan de sa candidature, le Général Prim venait d'être assassiné. D'autre part, les républicains répondaient au vote des Cortès consacrant la dynastie de Savoie parle pacte de Tortosa, réclamant la République fédérale. Les carlistes se déclaraient pour « la royauté nationale » contre la « monarchie étrangère », pour << l'unité de la foi > contre la liberté des cultes. Don Carlos VII, petit-fils du plus jeune frère de l'ancien Don Carlos \ , relevait la bannière du Carlisme. Enfin les Cortès étaient profondément divisées.

Après deux ans de règne, \médée eut le sentiment qu'il était resté un étranger pour ses sujets. Impuissant à rallier une majorité homogène autour de son trône, combattu avec violence par le clergé, en butte à l'hostilité non déguisée de L'aristocratie, indifférent à la niasse du peuple, il ne pouvait compter que sur le dévouement des olïiciers de l'artillerie, lesquels se faisaient gloire de n'avoir jamais participé «à aucun pronu.nciamen.to. Le ministère radical que présidait Zorilla jugea devoir confier le commandement do l'artillerie au général politicien Hidalgo, profondément antipathique aux officiers de cette arme. Immédiatement

ceux-ci, p.o mesure de protestation, doi renl en

masse leur démission. Le ministère, d'accord avec la majorité des Cortès, fut d'avis, malgré le roi, d'accep

i('i BSPAGNE

1er ces * 1 é i n i > s i » n i n et de réorganiser ['artillerie ep conféranl aux sergents Le grade d'officier, l.o Roi signe les décrets, m.ii>. aussitôt après, en termes empreints d'une grande dignité, il adressa aux Cortès un message d'abdication.

La retraite d'Amédée laissait le champ libre'aux républicains. Le 12 février 1878, les Cortès s'érigeanten Assemblée nationale, proclamèrent la République par a50 voix contre 3a. Le 1" juin 1X70, elles cédaient la place à une Assemblée nationale constituante. Celle-ci voulut élaborer une constitution fédéraliste. La République fédérale e avec toutes ses conséquences n paraissait le gouvernement devant le mieux répondre aux traditions historiques de L'Espagne comme à sa constitution géographique.

Lorsque l'on considère, en effet les si\ Cordillères qui traversent l'Espagne de part en part, formant un enchevêtrement de montagnes et «le vallées, <>n constate que le territoire espagnol se trouve divisé en une foule de régions isolées les unes des autres, différant essentiellement par le climat, par la composition géologique du sol, par la l'aune et par la Hure, cl plus en core peut-être par te caractère el les coutumes de ses habitant 1

Mais, s'il était difficile de doter d'institutions uniformes des régions profondément dissemblables, étaitil, d'autre part, suis péril de développer encore par le fédéralisme cet instinctif penchant à l'individualisme indiscipliné qui semble le ligne distinctif du caractère esp ignol '

Voua Mi\r/ qui nous sommes, disait sus Cortès

I v C0N8TIT1 riON l7

M. Léon \ Castillo; vous savez quel esprit d'individualisme outré nous anime al combien noua avom de peine à étouffai dans chaque commune les luttes de famille à famille el de parti à parti, dans chaque province les rivalités de ville à ville, dans la Péninsule toul entière des conflits d'amour-propre ou d'intérêts entre provinces, el voua osez désirer que la Loi consacre nos maux, légitim »s erreurs... Le fédéralisme

ne peut manquer de nous conduire à la vie de tribu. L'Espagne cessera d'être une puissance européenne P"iir se transformer en une vaste Kabylie. »

Le fédéralisme allait, en effet, conduire la République espagnole à l'anarchie,

Ceux, d'ailleurs, <|ui avaient proclamé la Repupublique fédérale étaient loin de B*en tendre sur la portée qu'il convenait d'assigner au fédéi ilisme". Les Tins n\ voyaient que l'application d'un trè^ large pro gramme de décentralisation aboutissant au régionalisme. Les autres, imbus des doctrines de Proudhon, voulaient que la République espagnole lût constituée sur la base d'une fédération de provinces ou de régions unis parle « pacte ». L'Etat devenait une fédération de nations. Du principe de l'autonomie individuelle, on faisait découler successivement l'autonomie municipale, l'autonomie provinciale, l'autonomie nationale.

Adoptant une solution moyenne, les Gortès constituantes avaient partagé la Péninsule en treize Ki.oS, Amv l'adjonction des Baléares, des C maries, de Cuba el de Porto. Rico, le terri le ire de la République devait se composer de dix-sept provinces autonomes el fédérées.

18 bspagn!

Mais les intransigeants du fédéralisme entendaient crue ces Etats fussent libres de Be diviser comme ils L'entendraient. La République devait être une fédération générale de municipalités souveraines. Ce n'était plus la République fédérale, c'était la République cantonaliste, liwée à la pire démagogie.

Malaga, Séville, Cadix, Grenade s 'érigèrent ainsi tour à tour en Républiques séparatistes et Carthagène surtout devint le foyer du mouvement révolutionnaire qui opposait le Gouvernement cantonaliste au Gouvernement républicain fédéral. Le Général ('.outreras avait fait de la ville des Scipions, avec son arsenal, ses parcs d'artillerie, sa rade admirable, la citadelle de l'insurrection cantonaliste. Ouvrant les portes du bagne, il avait livre aux forçats les bâtiments de guerre qu'ils avaient convertis en bâti nls de pirates,

Pendant ce temps, l'insurrection carliste prenait dans le nord de l'Espagne des proportions formidables. Au cri de Dios y fueros, Dieu et nos fueros, les Bas* ques marchaient à l'assaut de la République, prétendant leur foi menacée et voyant dans le principe républicain de l'égalité drs citoyens devant la loi une menace pour leurs privilèges tandis que, pensaient-ils. l'absolutisme de l'ancien régime saurait leur maintenir l'exemption du service militaire el de la contribution aux charges publiques. Sons la direction du trop fameux curé Santa Cruz, la démagogie blanche se li- M.iii aux pins excès et, de part et d'autre, la guerre civile prenait le i aractèi e d'une guerre d'extermination. Si la République avait pu Être sauvée, elle l'eût été

pai Ëmilio ' astel.u .

En prenant le pouvoir tombé successivement des mains imprudentes ou débiles de Figueras, de Pi s Margall et de Salnieron, Castelar déclarait vouloir arracher l'Espagne à « cette démagogie qui répand dans l'air la terreur sociale et prête aux Césars ses épaules pour les hisser au pouvoir ».

« ^Nous tenons à prouver, ajoutait-il, que la vraie démocratie n'est pas seulement la liberté et, qu'elle est aussi l'ordre et la justice; qu'elle n'est pas seulement le droit, qu'elle est l'autorité; nous aspirons à convertir le parti républicain en un parti de gouvernement ».

De sévères mais nécessaires exemples ramenèrent la discipline dans l'armée; les Carlistes, vigoureusement combattus par Morionès durent reculer en désordre après avoir levé le siège de Tolosa ; Contreras fut déclaré rebelle, les marins de l'escadre cantonalislc pirates ; le général Martine/ Campos vint assiéger Cartbagène par terre tandis que l'amiral Lobo la bloquait par mer ; l'insurrection cantonalistc lut écrasée.

En quelques mois l'ordre fut rétabli. Le « Lamartine espagnol », en même temps qu'orateur incomparable, s'était révélé véritable homme d'Etat; mais ce noble esprit dominait de trop haut les misérables intrigues dont les Cortès offraient le triste spectacle. A peine les périls auxquels il avait eu à faire face étaientils conjurés qu'un vole hostile des Cortès renversait Castelar.

Le général l\ivia lui avait ollèrl de le maintenir au pouvoir avec l'aide de ses troupes, déclarant qui' sa retraite serait « la mèche qui ferait partir la mine de

L'anarchie, o Très noblement, Castelar refusa et «Inclina devant le Yote des Cortès, niais à peine le nom de ses remplaçants était-il sorti de l'urne qu'un nouveau pronunciamento venait changer nue fois de plus les destinées de l'Espagne . Dans la nuit du a au S janvier iN-'i, Pavia avait fait occuper militairement Madrid et cerner le palais législatif. Il envoya deux Aides de camp prier les députés d'avoir à se disperser. Personne ne protesta.

Pavia aurait pu prendre le pouvoir pour lui-même ; il préféra en faire investir le maréchal Scrrano. L'Espagne retombait sous le régime de la dictature militaire, mais c'était un «impie prologue à la restauration de la monarchie.

Le 26 décembre 1874. devant les troupes rassemblées sur la place publique à Murviedo, le général Martine/ Campos proclamait Uphonse \II, bis d'Isabelle, roi d'Espagne. Le général Jovellar, chargé par la gouvernement de Madrid, île combattre Martine/. Campos, >e joignait à lui; le général Primo de Rivera suivait son exemple et le chef du Cabinet Sagasta se bornait à une protestation platonique tandis que le maréchal Serrano se relirait momentanément à Bayonne. En cinq jours, le nouveau Roi devenait maître de Madrid.

Il étail âgé de dix huit ans. Klevé en e\il lui il avait

suivi sa mère, il iv.iii reçu au lieu de la funeste éduca* tion des cours une instruction libérale dans les meilleurs établissements d'enseigncmenlde France, d'Autriche, de Suisse et d'Angleterre. Il apporlail a la monarchie des Bourbons, restaurée en sa personne, des connaissances étendues, une culture littéraire el scientifique dé

veloppée, une réelle intelligence des besoins da l'Espagne, du courage et une Bérieuse activité. Malheureusement, sa saule était débile et l'excès des plaisir^ détail abréger sa vie.

Vlphonse \ll eut le mérite «le choisir comme guide mu des hommes d'Etat les plus expérimentés et les plus habiles de l'Espagne contemporaine» historien, littérateur, orateur de grande envergure, initié à toutes les subtilités de la politique, Canovas del Castillo.

Libéral et même révolutionnaire à ses débuts, Canovas étail venu au parti conservateur avec la conviction que la monarchie constitutionnelle serait la plus Mire garantie de l'ordre public

C'est sous l'inspiration de Canovas qu'a été élaborée la Constitution du .3o juin 187(3 restée jusqu'à ce jour, avec de légères relouches, la loi fondamentale de l'Espagne.

La Constitution du 3o juin 187(1, qui va former l'objet spécial de notre étude, comprend 8g articles, répartis en 1 '.) litres :

Titre 1. - Des Espagnols et de leurs droits.

Titre II. — Des Cortès.

Titre III. Du Sénat.

Titre IV. — De la Chambre des Députés.

Titre V.- Des sessions et des attributions des

( lortès.

Titre VI. — Du roi et de ses ministres.

Titre Vil. — De la succession à la couronne,

52 i SPAGNG

Titre \ 111. — De la minorité du roi etde La régence. Titre IV Do l'administration de la justice. Titre \. De« députationa provinciales et des

ayuntamientos.

Titre \1. — Des contributions.

Titre XII. — De la force militaire.

Titre Mil. — Du gouvernement des provinces d'outre-mer.

Si nous jetons un regard d'ensemble sur cet organisme politique dont nous aurons, suivant notre méthode habituelle, à décomposer successivement les différents rouages, nous constatons que la forme du gouvernement est la monarchie constitutionnelle, avec l'inviolabilité royale, la responsabilité ministérielle et le contrôle parlementaire.

Le pouvoir exécutif appartient au roi et son autorité, déclare l'article 5o de la Constitution « s'étend à tout ce qui se rapporte à la conservation de l'ordre public à l'intérieur et à la sécurité de l'Etal à Texte rieur ■■ .

Le roi n'exerce le pouvoir que par l'intermédiaire de ministres i esponsables.

« Aucun ordre du roi ne peu! être mis à exécution s'd n'est contresigné par un ministre | il qui, par cela même, en assume la i esponsabililé ».

Le pouvoir législatil appartient aux Cortès n d'accord avec le Roi • Les Cortèset le Souverain uni éira

i nttitution, art. ni- .• « lonttitution, art, i 8.

La O tNSTl i i il' tfl

lement le droit d'initiative et leur concours est néces sa ire pour la formation de la loi. Il ne suffil paa que les Cortès la volent; il faut mie le I\oi consente à la sanctionner et à la promulguer. Le Souverain a un droit de veto.

Les Cortès se composent de deux assemblées législatives, dont les pouvoirs sont égaux : le Sénat (sentido) et la Chambre des Députés Covgreso île los dépulados).

Le Sénat comprend trois catégories de membres:

des sénateurs de droit ;

des sénateurs nommés à vie par la Couronne; des sénateurs élus.

Sont sénateurs de droit : les fils du roi et de l'héritier présomptif de la couronne, lorsqu'ils ont atteint leur majorité ; les grands d'Espagne, qui ne sont sujets d'aucune puissance étrangère et qui possèdent une fortune immobilière représentant un revenu de (io.ooo pesetas et certains grands dignitaires de l'armée, de la marine, du clergé, de la magistrature.

Les sénateurs à vie sont nommés par le Souverain et choisis dans des catégories déterminées, présidents des Cortès, députés ayant siégé pendant Irois législatures ministres de la Couronne, évêques, grands d'Espagne, ambassadeurs, liants fonctionnaires, membres des académies, contribuables les plus imposés.

Les sénateurs élus sont nommés : les uns par les conseillers provinciaux, les délégués des municipalités et des contribuables les plus imposés des communes; les autres par les corporations académiques, universitaires et ecclésiastiques el par les sociétés économiques i,

M BSPAOHS

Le nombre des sénateurs de droit el des siaaUuia •'> vie ne doit pas excéder 180 membres, la totalité des

membres du Sénat étant de 36o.

Les sénateurs élus se renouvellent par moitié tous les cinq ans, et en totalité quand le Souverain dissout la portion élective du Sénat.

\n\ termes de l'article 27 de la Constitution du 3o juin 1876, la Chambre des députés devait se composer « des députés élus par les juntes électorales, en la forme déterminée par la loi » à raison d'un député

noins par 5o.ooo âmes.

La loi électorale provisoire du 20 juillet 1 s- 7 avait

supprimé le suffrage universel établi en «Espagne par

la Constitution de 1869. L'élection des députés était

mfiée à des électeurs censitaires devant payer au moins

pesetas d'impôt-foncier et à neuf catégories spéciales d'électeurs capacitaires affranchis de l'obligation du cens. La loi électorale du 26 juin 1800 rétablit le suffrage universel, niais en s'efforçanl d'assurer, à côté Je la représentation du nombre, la représentation des intérêts. Le droit de vole était reconnu à lous les Es-

nolsmâles, majeurs de a5 ans et avant la pleine

jouissance de leurs droits « i \ i I s. Kn même temps, une

partie de la représentation nationale était élue par îles collèges spéciaux composés des éléments qui concourent à l'élection des sénateurs universités, corporations académiques, sociétés économiques des .unis du pa\ s.

Cette catégorie spéciale d'électeurs s disparu avec In loi du 8 août 1907, qui a réservé exclusivement au suffrage universel direct l'élection de la Chambre 'les Député,

LA CONSTITUTIOU 55

Celle-ci est élue pour cinq ans.

Nous verrons qu'afin do permettre la représentation des minorités, la loi électorale espagnole a institué le vote limité lorsque le collège électoral est appelé a

élire plus d'un représentant.

La Chambre des Députés se renouvelle intégralement.

Les Cortès se réunissent fous les ans.

Le Souverain a le droit de les convoquer, de les proroger, de clore leurs sessions, de dissoudre simultanément ou séparément la partie élective du Sénat et la Chambre des Députés avec l'obligation de convoquer et de réunir les nouvelles assemblées dans les trois mois à compter du jour de la dissolution.

Les deux Chambres doivent être réunies en même temps.

Elles ne peuvent délibérer ensemble ni en présence du Souverain.

Mlles ont le droit d'arrêter leur règlement intérieur.

Mlles procèdent à la vérification des pouvoirs de lems membres et peuvent ordonner des enquêtes sur les élections contestées sous la condition que l'enquête soil dirigée par l'autorité judiciaire.

C'esl là une particularité curieuse du droit public espagnol sur laquelle nous aurons à revenir.

Les séances des Cortès sont publiques.

Les sénateurs ei les députés sonl inviolables pour les opinions qu'ils exprimenl el les votes qu'ils émettent

au sein des .^semblées législatives.

Pendant la durée des sessions, ils ne peuvent être

arrêtés ou poursuivis qu'avec l'autorisation de la

."»(") i SPAGN1

Chambre a laquelle ils appartiennent, sauf au cas de flagrant délil ; mais, même dans ce cas, comme dans le cas de poursuites exercées en dehors de la durée des sessions, la Chambre à laquelle appartient le membre arrêté ou poursuivi, doit être immédiatement informée pour ((qu'elle prenne connaissance de l'affaire et rende sa décision o (i).

Ni les sénateurs ni les députés ne reçoivent de traitement ou d'indemnité.

En dehors de la puissance législative, que les Coi tés exercent d'accord avec le Roi, elles sont, aux termes de l'article 'j"» de la constitution, investies des attributions suivantes :

Recevoir du Roi, du successeur immédiat de la couronne, delà Régence ou du Régent du royaume le serinent d'observer la Constitution et les lois.

Elire le Régenl oula Régente du royaume et nommer un tuteur au roi mineur.

Rendre effective la responsabilité des ministres, lesquels seront accusés par la Chambre el jugés par le Sénal .

L'article s » de la constitution spécifie : ti ions les ans, le Gouvernement présentera aux Cortès le budget général des dépenses de l'Etal pour l'année suivante, l'exposé des voies el moyens pour \ faire face, ainsi que le compte rendu des recouvrements opérés «les deniers publics el de leur emploi, pour être soumis à leur examen el à leur approbation. Si la lui de finances ne peut être votée avant le premier jour de l'année

i) Constitution, :• r I i < Il \- .