LE PARLEMENT
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Suivant l.i nirlliodc que nous avons adoptée plus liaul pour l'étude du Parlement britannique, nous diviserons ce troisième chapitre en deux parties distinctes, où nous traiterons de l'organisalion et des attributions des Chambres législatives, examinant successivement les règles qui président au recrutement des Assemblées politiques et celles qui régissent la procédure et le travail parlementaires.
ORfi.VNI.SATION DU PARLEMENT
Le Sénat et la Chambre des Représentants
Organisalinn cl nllrilmlion 'In Pnrii-meid hel'jc
l.es flou\ branclios du pouvoir législatif. — Le Sénat et la (ihambre des Représentants. — La composition îles deux Assemblées. — Les conditions d'éligibilité. — La durée du mandat. — Les circonscriptions électorales. — Les élections. — L'électoral. — Le suffrage plural. — Les listes électorales. — Le vote obligatoire. — Les opérations du scrutin. — Le scrutin de liste et la présentation des candidats. — Le secret du vote. — Le mécanisme de la représentation proportionnelle. — La prorlamalion des élus et la vérification des pouvoirs.
\ous avons dit ipic le l'aricjnenl beli;e était divisé
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en doux Vssrrulilôos, lo S('ii:il cl l,i (Jli.iiiiliri' des \\cprc'sculiinls.
La Cjueslioii de la dualili' du |)OU\oii' lôyislalH lut celle qui souleva les plus \ivcs conti'overses devant lo Congivs nationid de iS3i. Le système delà coexislcnco de deux (;liamlii('s avail pour lui la grande aulorilô de Montosquicii. les Iccdus do l'hisloire, les sulTragos lies puljlicislrs los plu^ compélenls jiarriii roux (|ui s'étaient constitués les défenseurs du régime parlementaire. On objectait que l'institution d'uTic Chambre Haute serait en contradiction avec les j)rincipo5 fondamentaux de la Constitution, n La souveraineté, déclaraient les partisans d'une Assemblée unique, est reconnue émaner de la nation exclusixcment; la puissance législali\o osl un dos altribuLs essentiels et inaliénables de cette souveraineté. La conclusion logique est que la nation doit exercer son pouvoir souverain par ses représentants naturels. L'ne Chambre Haute à côté d'une Chambre populaire est une atteinte directe à la Souveraineté nationale, d
Lo principe de la division du pouvoir législalil remporta et ia8 voix contre (is se prononcèrent pourl'institulion d'un Sénat; mais ce Sénat ne devait, en aucune façon, présenter le caractère d'une Chambre Haute Ibndée sur des inégalités sociales, constituer « une transaction entre l'aristocratie et la démocratie ». offrir une analogie quelconque avec la Chambre des Lords de l'Angleterre ou la Chambre des Pairs de France sous la Restauration ; ce devait être simplement (( un rouage utile à la marche prudente et sûre du pouvoir législatif, une barrière aux progrès mal
