CHAPITRE PREMIER

Cours intermédiaire, Ire année. — 5e du cours primaire

Sommaire: — La paroisse, la dîme, le supplément, la fabrique, les marguillers, l'élection des marguillers.

La municipalité locale, le conseil municipal, les conseillers municipaux, l'élection des conseillers municipaux, le maire, l'élection du maire, la taxe municipale, le rôle d'évaluation.

Le comté, le conseil de comté, le préfet du comté, l'élection du préfet de^ comté. {Prog. d'Etudes des Ecoles cath. de la

LEÇON I

La paroisse

L La paroisse est une fraction du diocèse catholique dont le territoire est délimité par

(1) Ancien cours modèle. — Les connaissances exigées pour le brevet élémentaire sont obligatoires pour le brevet intermédiaire (jnodeh) (voir Règlements refondus, art. V, p. 135).

r autorité ecclésiastique, et où un curé fait les fonctions de pasteur spirituel envers ceux qui l'habitent.

1. La paroisse est créée par l'évêque du diocèse selon les lois et coutumes de l'Eglise. Dans l'érection des paroisses canoniques, l'évêque n'est soumis qu'à ses supérieurs ecclésiastiques.

2. La paroisse est érigée canoniquement d'abord, puis elle est érigée civilement pour des fins municipales et scolaires.

a. L'érection canonique d'une paroisse consiste dans la promulgation, par l'Evcque, d'un décret qui l'érigé, suivant les lois ecclésiastiques et l'usage du diocèse, et lui donne un territoire délimité.

h. L'érection civile consiste dans la proclamation du Lieutenant-Gouverneur, à la suite d'une enquête faite par cinq commissaires de l'Etat, érigeant pour les fins civiles une paroisse créée par l'Evêque. Cette paroisse civile devient une municipalité de paroisse,

3. La paroisse religieuse(l) çst administrée par un Curé et un Conseil de fabrique.

Le Curé «st un prêtre auquel l'Evêque confie la charge des âmes dans une paroisse.

Le curé est nommé par l'Evêque au moyen de lettres appelées lettres de provision, par les-

(1) On (JcsigiK' quelquefois la municipalité locale sous le nom de paroisse civile.

quelles le soin de telle cure et paroisse lui est confié.

II. Comme il est raisonnable et juste que les fidèles procurent à leur Curé les moyens de vivre convenablement, l'Eglise ordonne à ses enfants de lui i)uyer les dîmes, supplérnenis, capi- Udions et autres nécessités pour les frais du culte divin et pour l'entretien des pasteurs.

1. La dîme est une certaine partie des grains cjui se cultivent en plains champs, tel que blé, sarrazin, seigle, orge, pois(l).

2. Pour suppléer à l'insuffisance du revenu (lu Curé, en plus de la dîme ordinaire, l'Evoque impose parfois la dîme du foin, des patates, etc.; on appelle cette imposition, supplément.

3. Enfin, les familles et les individus qui ne cultivent pas la terre sont tenus de payer au Curé une redevance très modique, également imposée par l'Evêque, que l'on nomme capitation.

Tout ce que nous possédons vient de Dieu,

c'est pourquoi nous devons lui prouver notre

reconnaissance en payant fidèlement les droits et dîmes fixés par son Eglise.