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Or beaneoap de propriétaires de mufoni , et c*ett le CM pour U plupart des boar^ et des viliei, ne ponèdent pu de terre. Parmi les joamaliert de la campagne , nne partie ne poM^e qne la masnre on chaumière qu'elle habite, nne autre partie y joint un trèa-petit champ limitrophe on peu éloigné.
Le nombre dei propriétés bAtSes imposées a été : En 18S« de «,484,176
Ainsi, en leixe années, «89,792 maisons et usines, nouvellement construites on antérieurement omises, ont accru les râles de la contribution foncière. Ce nombre a constamment grandi depuis ; voici les chiffres :
AoDéM. Proprléléi bAliet impotéet.
La plupart de ces maisons ont été bAties dans les Tilles, et celles omises sur les anciens rôles, sont presque toutes des masures appartenant i de pauvres journaliers qui n'ont pas d'autre bien imposé.
Aussi M. Passy est-il arrivé i établir que la proportion dans laquelle les maisons et usines ont grossi le nombre des cotes foncières eicèdé 60 pour 100 do chiffre constaté pour l'accroissement de ces maisons et ' usines.
En 1837, on trouvait 598,546 propriétés bâties dans les villes de 6,000 &mes et au-dessus, et 1,400,000 dans les villes et villages de 5,000 à 1,500 Ames.
Sur les cinq millions de maisons qui restent pour les perceptions rurales, la quantité la plus considérable ne fournit que des cotes auxquelles ne s'ajoute aucun article de contribution territoriale; elles sont occupées par les artisans et les journaliers; quelques ares de terrain en forment l'annexe inséparable ; mais ils ne sauraient être considérés comme faisant partie du domaine véritablement agricole.
Ainsi , d'après M. Passy, et ses investigations portent le cachet de la plus scrupuleuse attention, parmi les maisons et usines recensées en 1837, il s'en trouvait au moins 4,400,000 dont les cotes ne comprenaient aucun chiffre applicable i la contribution perçue sur cette partie du sol dont la répartition varie suivant que la propriété territoriale devient le partage d'un plus ou moins grand nombre de mains. Ce savant économiste arrive ainsi i constater que la distribution de la propriété purement territoriale varie fort peu, et que c'est l'accroissement des propriétés bAties qui a fait supposer le contraire.
Une autre preuve bien convaincante , c'est qne le nombre total des cotes a augmenté, sans que celui des cotes les plus fortes ait diminué, alors que la contribution foncière n'a subi, depuis 1815, aucun autre accroissement que celui qui provient des centimes affectés aux routes vicinales. Le territoire français ne s'étant pas agrandi, il faut bien qu'un nouvel élément soit entré dans la composition des cotes foncières , et cet élément , dont il faut tenir exactement compte, ce sont les propriétés bAties.
Voici les changements survenus de 1835 à 1842 :
Nombre
Aanét
Année
poar «cal.
Aa-^MMoi d0 5 fr. . . .
ft.MA.'Ill
De 6 à 10 fr
D« 10 i SO fr
D« SO A SO fr
D« SO à M fr
D« &0 4 100 fr
De 100 & 500 fr
B« 400 à 1000 fr. . . .
Tol.î
lO,89S,.'t28
ll.rill.8tl
En présence de ce tableau eat-0 permis de ptflcr da morcellement indéfini de la propriété en Prauee; n'yurait-il pas plutAt une certaine tendaoee i la coueealittion, que l'aceroiseement eonslant de la popvlalieo cosbbat avec peine ?
La cote foncière réunit tontes les fraetiou de ternit, toutes les parcelles possédées par le mime propriéiairt dans un arrondissement de perception ; or œs psrcdki sont beaucoup plus divisées que les cotes : on en cooptait, en 1835, un total de 123,360,338.
Mais l'opération du cadastre a été recommenoéc èim une partie des cantons où il avait été achevé en 1809 H 1810 ; bien que des méthodes plus exaclet aient empêché les omissions qui affaiblissaient néccaaaîremciit \m chiffres du premier cadastre , le nombre des parcelkv i très-peu augmenté durant les 30 années d'inlerralle. Pour les cantons recadastrés de 1840 à 1845, il ttA élevé de 1,594,874, chiffre de 1810» à 1,688,911. Quant au nombre de cotes foncières de 154,266. iit été porté i 163,277. Ce résulUt a été donné par 18 it^ partements divers. Nous indiquerons ici celui révéb* pir quatre cantons de Seine-et-Marne.
Bri« ....
ConloBiaicn.
IfontcrMQ. .
Ghyt ....
raxMin eADMTU (1810).
s.oia
nemn camutu ( 1840-1846 •
C»lM fi»»aèfM.
Pucr'lit
llt^i'
&S.«lî
Des résultats non moins instructifs ont été révélH ft d'autres cantons , où le travail n'a fait connaître qs; ^ mouvement des parcelles. Ceux-là, pris dans dix-ucaf A^ parlements, l'Aisne, les Ardennes, l'Ariége, la ChaRB<< les Cètes-du-Nord, la Creuse, l'Eure, le Finistère, lcG«n la Gironde, lUe-et -Vilaine, l'Indre, les Landes , les Buses-Pyrénées, la Sarthe, Seine-et-Marne, la Veadce. W Vosges et la Seine , possédaient lors du premier esé»tre 1,341,881 parcelles; ce chiffre a'eet tromé rtée^ lors du second cadastre A 1,331,109.
Les diminutions les plqs remarquables se aoat opôcn dans les cantons les plus riches. Dans 30 eommnacs ^ l'arrondissement de Saint-Denis le nombre de parecfrs est descendu de 164,674 à 145,729; dana 99 coaia*nés de l'arrondissement de Sceaux le mouTement nc^ grade a encore été plus sensible : au liea de 173.2^ parcelles on n'en rencontre plus que 148,290 ; dm b canton de Rosoy (Seine-et-Marne) le chiffre a beiar à 104,319 i 85,790 et dans celui d'Evreoa md M de 45,106 à 39,33^
Ajoutons avec M. Passy que ces relevés aont à f^ de toute incertitude ; ils peuvent être conaidérés emai offrant un spécimen asses fidèle du momeioaiit qaî « il s'accomplir dans la France entière depuia ZQ a»:^ diminutions ont été compensées par des et l'aspect de la propriété territoriale est près le même. En effet, les cantons tiennent aux points les plus divers, les blés du territoire; leur population 1,800,000 hecUres, ils renferment près d'habitants, et ce sont des cantons raux.
Le nombre des pareeiles est toujours de périeur i celui des celés foncières ; le noosbcv des <9^M foncières est aussi , mais dans une propertîoa pkf "** treinle, supérieur au nombre véritable des proprirtWi car cenx-ci acquittent souvent l'impAt daaa plesicen r* rondissements de perception à la fois. On adifl |n^ lement que les 1 1 ou 1 2 millions de cotes faooêfvi ^
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