S.SM
L'effectif total de l'artillerie de marine est de iM' hommes. — Ce corps est régi par les actes snivaDti . - Ord. i 9 novembre 1 842 ; — 26 octobre J 843 ;— SOirn! 1 844 ; — 10 septembre 1 846 ; — 30 novembre W- — 21 mars 1847.
Compagnie de discipline. — Elle stationne i lantA. elle reçoit les soldats de l'infanterie et de rsrtiJIe*^ marine, ainsi que les marins et les gardes diioanwidflet la conduite serait d*nn mauvais exemple dans Icor cvf^. enfin , elle est régie par les ordonnaDCes do SI ^^ 18S4 , du 25 décembre 1842 et du 7 septembre W
Gendarmerie maritime, — Ce corps se compoi«d«fl»!
(1) L'na. iBipMenr géairal de l'armée; l'aatre. cemwBto» taire i la MartlaiqBa.
(9) Dont deai commaBdaat» mlUtairct eai eelealM.
MARIEE.
compagnies , chacnne affectée an aerviee dea porta et arsenaoi daos l'an dea arrondiaaementa maritimes ; — aon effectif total est de 317 hommes ; — il est complètement aasimilé à la gendarmerie départementale ; — il est régi por les ordonoancea da 19 juin 1832, dn 28 novembre 1843, da 21 décembre 1846 et du 21 novembre 1846.
Sùw-ofeier» et gardes'chiowmes. — Préposé à la sar* veillaoce dea t»agnes , i Brest , Rochefort et Tonlon , ce corps présente on effectif total de 967 hommes répartis en raison de l'importance de cea trois arsenanx ; — • il est régi par an règlement da roi du 16 juin 1820.
Maittraneê. — Outre les maîtres compris dans l'organisation des iquipagu tU ligne et des ouvrière mieaniciene et ckaufeur* , les mattrea entretenus sont affectés aux directions dea constructions navales , des mouvementé de rartillerie dans les porta , ainsi qu'aux forges et fonderies de la marine, au service dea subsistances et k rétablissement d'Indret
D'après le projet de badget de 1 848 , l'effectif des maîtres eotretenas de tontes profesaious est fixé à 269, et l'effectif dea mattrea entretenus dea subsistances à 17, ensemble : 286.
La législation relative à la maistrance dea divera corpa da service de la marine se compose des actes suivants :
— Décret 29 fructidor an Xll (16 septembre 1804) ; — ord. 12 févr. 1834;— ord. 11 octobre 1836; — 24 mai 1840; — décia. 28 nov. 1843 ; ^ord. 28 sept. 1845;
— 29 oct 1846; — 7 déc. 1846 (abrogation des ordonnances du 3 mail 839 et du 17 septembre 1841 ).
Magasiniers. — GardienS'distrihuteurs. — Ecrivains eTtxtelier. — Ces agents apéciaux , inatitués par un règlement ministériel du 13 novembre 1841 , sont affectée au service des directions des constructions navalea, des mouvements du port et de l'artillerie dans les cinq grands porta militaires.
Escouades de gabiers déport et de gardiennage des vais" seaux* — Sona l'autorité du directeur dea mouvementé, cea eacouadea ae livrent anx travaux de matelotage sur les bâtiments en réparation ou en armement, portent secours aox bâtiments en danger, gardent les bâtiments désarmés on en eommiasion, et entretiennent le matériel embarqué.
Lorsque , dans un même port , il y a plus de dix esconadea de gardiennage réunies , elles forment une compagnie commandée par des officiers de la marine.
Ces escouades ont été instituées par l'ordonnance du l^r joillet 1831.
Ouvriers pompiers. — Le corps des ouvriers pompiers se compose de cinq compagnies chargées de préserver de l'incendie le matériel naval â terre ou à flot ; il est commsuidé par l'officier supérieur de la marine directeur des monvements dans chaque port ; son effectif total est de 272 hommes; il a été institué par un règlement ministériel da 17 mars 1838.
J 3. Corps et services civils.
Dans ce paragraphe, tout ce qui se rattache â Tordre administratif et â Tordre scientifique se trouve réuni cODune tendant vers un même but : le perfectionnement du service. Corps du commissariat. — Ce corps dirige tout le aerrice administratif de la marine à terre, k la mer et aux colonies. Il se compose des éléments suivants :
ComniMalre* géoértoi. { 5 J' ^ / 13 de 1' l lSdflS<
26 CoawlBnins.
2«cl«iM . ,
r* Cluêt. ,
claM0 . ,
Soaf-oomiDitMirM .
1 1 0 Commit prineipaai, 344 Commis ordJoairet • • • 'I ft87
f 34 de !'• ciasM.
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173 da S* claiie. .
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