PREMIÈRE PARTIE

Principe de l'Intransmissibilité primitive

INTRANSMISSIBILITÉ A TITRE UNIVERSEL. Notions générales. 14 Preuves: Premièrement. — Historique de la notion de LRÉPOUILE RARE AMNPNS RE ANS COTE 24 Deutièmement. — Traces laissées par l’intransmissibilité dans le droit classique. . 27 INTRANSMISSIBILITÉ A TITRE PARTICULIER . . . . . . 35

DEUXIÈME PARTIE Apparition et progrès de l’idée de transmissibilité DNISION SR ER RS ES de ES Cod 5 97 CHAPITRE Ier. — TRANSMISSION A TITRE UNIVERSEL $ 1er. — Transmission des Obligations par voie héréditaire. 38

Premièrement. — Sous quelles influences a été modifié le principe de l’intransmissibilité?. . . 39

Pages.

Deuxièmement. — Par quels moyens ?. . . . . , . 40 Troisièmement. — A quelle époque ?. . 44 $ 2. — Autres modes de transmission des Obligations à TITRE FUNIVEESOl AE NC EUR PRET 46 CHAPITRE 11. — TRANSMISSION A TITRE PARTICULIER Delegatio contractuelle. . . . 49 Delegatio par litis contestatio ou proguratio in TENISUQIN AE NE Mo 53 Controverse relative à É: denantn lo, he 58 Modifications de la Delegatio contractuelle ; 5 pacte de Constiiuts 7 SR 60 Modifications de la Pr re in rem suam, Lilis denunlialio el Edilio Rescripli . . . . . . 60 ACTIONS AUIES NM EEE A PERTE 61 CeSSIONESOTONCONSENSU RS RON NE 61 VITE DROIT FRANCAIS DE LA TRANSMISSION DES OBLIGATIONS INTRODUCTIONS AE AE RC EN ORNE 67 DEVISION ERP AR SEC PR AL PEN ANR CRU NS RARE OO AT RO PREMIÈRE PARTIE Transmission à titre universel CHAPITRE I.— QUELLES CRÉANCES ET QUELLES DETTES SONT TRANSMISSIBLES A TITRE UNIVERSEL. , 74 CHAPITRE 1Ï.— A QUELS SUCCESSEURS UNIVERSELS LES OBLIGA- TIONS SONT-ELLES TRANSMISES. . . < 80 CHAPITRE IIL.— A QUEL MOMENT LES OBLIGATIONS SONT-ELLES TRANSMISES «+ . L 86 CHAPITRE IV.— DANS QUELLES LIMITES SONT TRANSMISES LES CRÉANCES ET LES DÉTTESS + 4 eu 96