Intransmissibilité et Transmissibilité Des Obligations En Droit Romain: De La Transmission Des Obligations En Droit Français
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 3 h 15 (13 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
On est très porté, en général, à juger les autres d’après soi-même. Assurément c'est là une manière de faire qui conduit souvent à des résultats déplorables. C'est que, sans doute, il existe entre les hommes un fonds commun; mais ce fonds commun est très variable: son étendue dépend d’une infinité de circonstances diverses. Minime dans certains cas, il va en s’augmentant à mesure que les sujets ‘sont plus rapprochés …
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- HORS15 min
- DEUXIÈME PARTIE. — Apparition et progrès de l'idée de transnussibiité15 min
- M. DARESTE, Op. cit, p15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- Inst., De obligalionibus, III, 13, pr15 min
- SOUS15 min
- L. ne D. XXXVII, 1, de bon. pos15 min
- D ES15 min
- ES15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- TRANSMISSION DES OBLIGATIONS PAR VOIE HÉRÉDITAIRE15 min
- PAT15 min
- AUTRES MODES DE TRANSMISSION DES OBLIGATIONS A TITRE UNIVERSEL15 min
- ES RE15 min
- TRANSMISSION À TITRE PARTICULIER15 min
- Garus, Comm. IT15 min
- LL. 95 et 55, de procur. II15 min
- SOUS15 min
- Op. cil., page15 min
- SD15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- DR T, | ES15 min
- Nue15 min
- A QUELS SUCCESSEURS UNIVERSELS LES OBLIGATIONS SONT-ELLES TRANSMISES15 min
- SR AT15 min
- À QUEL MOMENT LES OBLIGATIONS SONT-ELLES TRANSMISES15 min
- DemoLouse, t. XIV, no 508. — C, civ., art15 min
- TRE15 min
- DT15 min
- DANS QUELLES LIMITES SONT TRANSMISES LES CRÉANCES ET LES DETTES15 min
- Potter, des Successions, ch, VI15 min
- DEMOL., T., XJIE, n15 min
- Art. 793 à15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- DE LA CESSION15 min
- NATURE DE LA CESSION DE CRÉANCES15 min
- Vente, no15 min
- V° Transport, n15 min
- Fener, XI, p15 min
- Art15 min
- À QUELLES CRÉANCES S'APPLIQUE LA CESSION15 min
- Infrà, ch. II in fine15 min
- QUAND ET COMMENT A LIEU LE TRANSFERT15 min
- MarCADÉ, T. VI, p15 min
- Cass. 20 août 1862 (S., 63, I15 min
- DE LA NOVATION15 min
- Gin, Novalion, p. 249 et suiv15 min
- DE LA SUBROGATION15 min
- Ce système est aujourd’hui abandonné15 min
- LL. 17 ct 36, D, de fidej. XLVI15 min
- Art15 min
- ANS15 min
- POTHIER, loc. cil15 min
- Quels sont les droits ainsi transmis15 min
- Aury et Rau, IV, p. 191, texte et note15 min
- V. no 197 bis, XIV15 min
- II. — La cession du droit d'exploiter une carrière15 min
- ÉCONOMIE POLITIQUE15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- CHAPITRE Ier, — DELA CESSION. . . ALORS FOUR on15 min
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