‹ Intransmissibilité et Transmissibilité Des Obligations En Droit Romain: De La Transmission Des Obligations En Droit FrançaisChapitre 61 sur 61 · CHAPITRE Ier, — DELA CESSION. . . ALORS FOUR on · texte numérisé non relu

CHAPITRE Ier, — DELA CESSION. . . ALORS FOUR on

$ 4er. — Nature de la cession de * CTÉANCES ARE ee 106

$ 2. — À quelles créances s’applique la cession . . . 116

g 3. — Quand et comment a lieu le transfert . . . . 118

Premiérement. — Avantages attachés à la créance. . . 119

Deuvièmement, — Désavantages de la créance. . . . 122

CHAPITRE IL. — DE LA NOVATION. . . 126 Différences entre les effets de la Novation che ceux

de la Gessions # ” ARS. 5 > 198

Question du Transfert des Droite RE >; 199

CHAPITREUIIT = DE LA SUBROGATION, PMR EMI ME] à -c 133 Est-elle un mode de transfert? — Nature de la

Subrogation : Controverse. . . .1 . . ... 134

EEE MEESYSICME PR EN NR APRRO- N- 136

Deuxieme SVSIOMONM INA TS MERS ON 139

LÉDISICNIE SYSLÈMOS ES SN SEEN 140

Quatrième Systèmes. 1 4 + à . : 140

Cinquième Système . . «. . . 143 Conclusion : La Subrogation est un mode

de des Créances. . . . 445

— Quels sont les droits ainsi on ?. 145

fa — Dans quelle mesure?. . . . . . 147

RÉSUMER Sc me nn ee eine) tie 152

ERRATUM. — Page 195, note 1. Ajoutez : De la cession de créances à litre onéreux, il faut rapprocher le lransport judiciaire.

RS ——— 16313 — Caen — Typographic-Lithographie E. VALIN, 5, rue au Canu

ECS à DEN RNT ce

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