J INTRODUCTION

des nations, i858 (2 vol. in-8<^). Les matières sont réparties méthodiquement ; ce n'est pas, comme le recueil précédent, une simple succession d'espèces.

Les traités anciens ont fait le sujet de deux ouvrages qui embrassent la même période, de la paix de Westphalie à 1815 : l'Histoire abrégée des traités de paix entre les puissances de VEurope par de Koch, ouvrage refondu, augmenté et continué par F. Schoell, conseiller d'ambassade du roi de Prusse près la cour de France (Bruxelles, 1837, 4 vol. gr. in-S*»), et YEistoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre les puissances de VEurope, par le comte de Garden, ancien ministre plénipotentiaire (14 vol. in-8<>). C'est plutôt le côté politique que le côté juridique qu'ont en vue les auteurs de ces ouvrages, qui n'ont plus guère qu'un intérêt historique, l'état de choses créé en 1815, et auquel ils s'arrêtent, ayant été singulièrement modifié depuis vingt ans, en Italie et en Allemagne notamment.

Deux recueils d'un caractère plus général contiennent un grand nombre de documents utiles :

Archives diplomatiques. Recueil mensuel de diplomatie et d'his^ toirCy paraissant à Paris depuis 1861 ; il n'y a que des documents sans commentaire (Traités^ déclarations, correspondance di« plomatique, discours du trône, etc.). Les documents ne se bornent pas à l'Europe et s'appliquent à tous les pays ; ils sont tous en français. Il est regrettable que la source n'en soit pas toujours indiquée pour qu'au besoin on puisse se reporter au texte original. A la fin de l'année 1873, il y a eu une table générale pour les treize premières années; cette table ne comprend pas tous les documents, mais seulement les plus importants comme les traités, protocoles, etc. La puj^lication des Archives diplomatiques est interrompue depuis le commencement de l'année 1876.

Das Staatsabchiv, Scanmlung der offidellen Actenstùcke xur Geschichte der Gegenwart, Ce recueil, fondé en 1861 à Hambourg par iËgidi et Klauhold, parait maintenant à Leipzig sous la direction de Kremer-Ausenrode et Hirch et se compose actuellement de 34 volumes ; comme son titre l'indique, il ne contient pas seulement des documents diplomatiques, mais des pièces

k L ÉTUDE DU DROIT INTERNATIONAL. 65

qui concernent la politique iiîtérieure ; pour n'en donner qu'un exemple, il donne les débats qui ont eu lieu à la Chambré des députés de France à Toccasion du 16 mai. Les textes sont dans la langue originale.

En juillet 1877, avait commencé à paraître à Vienne un recueil qui aurait pu être fort utile ; il avait pour titre : le Portefeuille diplomatique et politique, Blue-Book européen ; il devait publier non seulement des documents officiels, traités, notes diplomatiques, discours, etc., mais aussi les principaux travaux parus dans la presse périodique européenne. Tout était en français, n n'y a eu qu'une quinzaine de livraisons.

c. — Doctrine. Droit international public.

44. Je vais indiquer les principaux ouvrages qui existent sur l'ensemble du droit international et en même temps le genre d'utilité que chacun peut procurer. Je n'ai nullement la prétention d'assigner un rang aux divers ouvrages que je vais passer en revue et qui, pour la plupart, sont dus à des hommes que je considère comme mes maîtres dans la science. Je veux seulement tâcher d'orienter les jeunes gens qui veulent faire des études personnelles sérieuses et qui quelquefois ne savent par quel livre commencer (1).

(1) Tout le monde connaît les ouvrages du hollandais Grotius et du suisse Vattel, qui ont d'abord une valeur historique considérable comme exprimant les idées de leur temps, et qu'on peut encore consulter avec fruit, quoiqu'avec précaution, à raison des nombreux changements qui se sont opérés depuis eux dans les faits et dans les idées. L*ouvrage de Grotius est intitulé : Db jture brlli et pacis lihri très, in quitus jus natura et gentium, item Juris publici prœcipua explicantur ; il a été publié pour la première fois à Paris en 1625 par son auteur qui, condamné en Hollande à Temprisonnement perpétuel^ avait réussi à s'échapper. Il y en a eu d'innombrables éditions. La dernière qui ait été publiée en France est due à M. Pradier-Fodéré qui a fait une nouvelle traduction, reproduit un choix des notes des anciens commentateurs et ajouté de nombreuses notes relatives aux faits de l'histoire moderne et contemporaine, 3 vol. in-8* et in- 12, Paris, 1867. — Vattel a fait : Lb DBoiT DES QKiSf ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite

A mon grand regret, je suis obligé de constater tout d'abord que si la langue française a été souvent employée par des étrangers écrivant sur le droit international, les Français ont peu cultivé cette branche de la législation. Quelques-uns ont étudié avec soin telle ou telle matière spéciale, surtout le droit maritime (1), mais Fensemble de la science a été rarement traité. Jusqu*à Tannée dernière, on ne pouvait citer que d'anciens ouvrages, comme les Institutions du droit de la nature et des gens, du comte de Ratneval, utiles sans doute à consulter au point de vue historique, renfermant des vues ingénieuses, mais n'étant plus au courant de la science et des faits; la dernière édition était de 1832. En J877, a paru le Précis du droit des gens, par Funck- Brentano et Albert Sorel, tous deux professeurs à l'École des sciences politiques. Ce précis, très remarquablement écrit, contient une Introduction^ trois livres consacrés au Droit des gens en temps de paix, au Droit des gens en temps de guerre, au Droit maritime, et une Conclusion, Les auteurs ont un esprit plus philosophique et politique que juridique, et font quelquefois trop bon marché des travaux des jurisconsultes en confondant leurs idées avec celles des rêveurs ou des utopistes comme on en rencontre trop dans les Sociétés de la paix. Ils veulent nous donner le droit des gens réel, et cependant nous citent trop peu de faits pour corroborer leurs assertions. Il est vrai qu'ils renvoient d'une manière générale, pour V illustration de leurs maximes, comme diraient les Anglais, à l'ouvrage de Calvo, mais

et aux affaires des nations et des souverains ^ 1^ édit. 1758. Ce traité a ea un grand succès^ dû surtout à sa clarté, à ses idées libérales et modérées ; il n'a rien d'original et de profond, et bien des chapitres sont aujourd'hui tout à fait surannés. M. Pradier-Fodéré en a également donné une nouvelle édition fort complète en 1863, 3 vol. in-S*" et in-12.

(1) Les ouvrages d'Ortolan {Règles internationales et diplomatie de la mer, 2 vol. in-8*, *• édit. 1864) et de Hautefeuille {Des droits et des . devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime, 3 vol. in-8*, ^* édit. 1868) sont classiques à l'étranger comme en France. On peut citer comme Jouissant aussi d'une grande autorité le Traité des consulats de MM. de Glercq et Vallat, le Traité de l'extradition de M. Billot.

il n*est pas commode de compléter ainsi un livre par un autre. Sauf cette réserve, je dirai qu'il y a dans ce précis toutes les idées essentielles de la matière et très souvent des observations profondes qui révèlent un esprit politique très exercé et très perspicace.

Le vicomte de la GuÉaoNNiÈRE'a publié, en 1876, le Droit public de VEurope moderne, 2 vol. in-8°. L'ouvrage ne répond que très imparfaitement à son titre ; il se compose d'une série de chapitres sans lien entre eux, où sont traités quelques points importants de politique, d'histoire et de géographie, comme : les Origines du droit des gens, VInfluence des Croisades, les Capitulations, la Paix de Westphalie, la Paix d'Utrecht, le Dix-huitième siècle, la Révolution française et le droit public, le Nouveau droit public, Rom>e et Vltalie, le Traité de Prague, les Annexions et la liberté des mers, V Allemagne et le Zollverein, l'Angleterre et Vémandpation des catholiques, V Amérique et V esclavage, la Russie et le servage, le Régime prohibitif et la liberté commerciale, la Guerre moderne, la Paix et la diplomatie, l'Europe et les traités. Il n'y a pas d'unité dans l'ouvrage et les différents chapitres ressemblent plutôt à des développements oratoires qu'à des dissertations scientifiques.

Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, de M. Massé, conseiller à la Cour de Cassation (4 vol. in-8**, 3« édition, Paris, 1874) contient une partie importante consacrée au droit des gens ; c'est le livre II intitulé : Du droit et des lois dans leurs rapports avec les relations internationales et la liberté du commerce (!«' voL p. 76-681, 2« vol. p. 1-102). Tout ce qui touche à l'exercice du commerce en temps de paix et en temps de guerre, aux consuls, aux droits et devoirs des étrangers, aux actes et contrats dans leurs rapports avec les lois étrangères, à la compétence entre étrangers et entre français et étrangers^ aux effets des actes et jugements étrangers, est étudié avec grand soin, au point de vue historique, philosophique et pratique. Comme on le voit, l'ouvrage ne renferme de théorie générale ni sur le droit international public, ni sur l6 droit international privé, mais toutes les règles qui intéressent le commerce dans ces deux branches du droit y sont rapportées.

45. La Belgique n'est pas plus favorisée que la France, en ce

que nous ne connaissons pas de traité de droit international dû à un Belge. Cependant il est peu de pays auxquels, dans ces dernières années, la science du droit international soit autant redevable. C'est à Gand que paraît, depuis i869, la Revue du droit international et de la législation comparée^ publiée par MM. Asser, Rolik-Jaekemtns et Westlakb, avec le concours de publicistes et de jurisconsultes de tous les pays. Elle contient un grand nombre de dissertations sur les points les plus importants du droit international public ou privé, et sur la législation en général. Elle a aussi, mais trop rarement, des Chroniques où sont passés en revue les faits intéressant le droit des gens ; c'est un travail qui ne se fait nulle part ailleurs et qui exige des connaissances juridiques et historiques, en même temps que des moyens particuliers d'information. La Revi^ rend compte des travaux de l'Institut du droit international, dont son rédacteur en chef, M. Rolin-Jaekemyns, actuellement ministre de l'intérieur en Belgique, a eu l'initiative. Enfin elle contient une Bibliographie très complète et très consciencieuse des ouvrages qui touchent non seulement au droit international, mais au droit en général. Ce qu'il faut souhaiter, c'est que la direction de la Revue veuille bien tenir un peu plus compte de l'impatience de ceux qui ont l'habitude de la lire et la fasse paraître plus régulièrement à l'avenir (1).

Nos revues de droit en France s'occupent peu des question» de droit international; nous exceptons, bien entendu, le Jourtral du droit international privé, dont nous parlerons plus bas ; nous avons en vue plus spécialement ici le droit international public. Parmi les revues en langues étrangères où on trouve le plus souvent des travaux qui s'y réfèrent, il faut citer : pour l'Angleterre, The Law Magazine and Review, or Quarterly Journal of Jurisprudence, où sir Travers Twiss traite ordinairement, avec une compétence incontestée, les questions les plus graves qui se présentent (afiTaire de la Franconia, collisions en mer, exterritorialité des navires de guerre à propos des circulaires de l'Amirauté anglaise sur les esclaves fugitifs , etc.) ; pour les

(1) Dans la 2« livraison de l'année 1878 qui vient de paraître, M. Rolin Jackemyns n'e&t plus indiqué comme rédacteur en chef.

A l'étude du droit international. 69

États-Unis, The Albany Law Journal; pour Tltalie, VArchivio giuri* dico, où l'on trouve assez fréquemment des dissertations sur des points de droit international public ou pri^é, et pour T Allemagne; le Jahrbuch fur Gesetzgebung, Verwaliung und Volkswirtschaft im dentscken Beich,

46. J'arrive aux principaux ouvrages dus à des étrangers et qui embrassent l'ensemble du droit international. Je vais d'abord indiquer ceux qui ne présentent qu'un résumé succinct de la science. Le plus remarquable sans contredit est, à mon avis, le suivant : Grundriss des heutigen europœischen Volkerrechts, par L. Nedmann (2® édition, 184 pages in-8'. Vienne, 1877). L'exposé est d'une clarté parfaite ; rien d'essentiel n'est omis, ni pour les idées ni pour les faits. Il fallait un mdtre consommé pour dire autant de choses en aussi peu de pages et dans une forme accessible à tout le monde. M. Neumann est depuis longtemps professeur de droit des gens à l'Université de Vienne ; c'est lui qui dirige la publication du Recueil des traités de FAutriche, dont j'ai parlé plus haut.

On pourra consulter encore :

InsUtutionen des prahtischen Volkerrechts in Fnedenszeiten , mises en rapport avec la constitution, les traités et la législation de l'Empire allemand, par Ad. Hartmann, ancien secrétaire général du ministère des affaires étrangères du royaume de Hanovre, 287 pages in-8'*, 1877. C'est un exposé des règles reçues dans la pratique avec des références aux principaux auteurs et aux conventions internationales.

Ikis Europdische Vàlherrecht, par Holtzendorff, professeur à rUmversité de Munich. Ce résumé fait partie de VEncyclopsedie der Bechtswissenschaft, publiée sous la direction du même auteur (3« édition, Leipzig, 1877). Il est très méthodique, «très savant, contient beaucoup de choses, notamment des renseignements bibliographiques utiles à propos de chaque matière. H se lit plus difficilement que les deux ouvrages précédents. Le dictionnaire qui est joint à l'encyclopédie systématique contient un grand pombre d'articles qui se réfèrent au droit des gens et qui sont dus en grande partie à M. Bulmerincq.

Introduction to the study of international law par Théod. WooLSEY. L'ouvrage a été plusieurs fois réimprimé en Amé-

rique où l'aateur a été pendant longtemps président du Yale- Collège; il a été publié en Angleterre en i875 (petit in-8®, 383 pages). Ce n'est pas une introdtuition dans le sens strict du mot, en ce sens qu'il est traité dans cet ouvrage de Tensemble des matières de la science. Après une introduction philosophique, il y a deux parties consacrées, la première aux attributs essentiels des états, à leurs droits et devoirs, spécialement dans l'état de paix ; la seconde au droit international et aux usages en temps de guerre, puis une conclusion où l'auteur signale les lacunes, la sanction etles progrès du droitintemational. L'ouvrage se termine par trois appendices précieux : le premier énumère les principaux ouvrages et recueils de documents relatifs au droit international ; le second (56 pages) donne la liste des traités internationaux les plus importants depuis la Réforme jusqu'au traité de Washington du 8 mai 4871, avec l'indication des recueils qui les rapportent et une analyse sommaire de leurs dispositions ; le troisième fournit des éclaircissements et des développements sur un certain nombre de points touchés dans le corps du livre. Cet ouvrage qui, comme on le voit, pourrait servir de manuel à raison des nombreux renseignements qu'il contient, est plus méthodique et plus doctrinal que ne le sont ordinairement les traités anglais ou améri« cains (1).

47. Pour les ouvrages dont il me reste à parler, JQ suivrai l'ordre alphabétique.

Amâbi, Trattato sul dirUto intemazionale pubblico di pace, i vol. 900 pages in-42, Milan, 1875, 2» édition. L'auteur aime les développements historiques et philosophiques ; il a un défaut qu'ont en général tous les écrivains à peu d'exceptions près, mais que les Italiens me semblent avoir à un degré extraordinaire. On dirait que l'Italie est encore à faire, tant ils sont absorbés par les idées qui ont joué un rôle dans la période

(i) Je citerai encore un résumé très court, mais clair et exact du jy Quaritsch : Compendium des europàischen Vôlkerrechts ($0 pages in-8o, Berlin, 1875). II y a mdme un Katechismus des Vôlkerrechtes d'Aloys Bischof (131 pages iii-13, Leipzig^ 1877) fait d'après Hefiter et Bluntscbli.

de 1848 à 1870. Suivant eux, le principe des nationalités comprend tout, suffit à tout ; il n'est pas de difficultés qu'il ne puisse aplanir s'il est bien appliqué. Sauf cette réserve, on lira avec intérêt et avec fruit un grand nombre de chapitres du traité d'Amari, qui a souvent fait des comparaisons utiles entre le droit privé et le droit des gens. M. Amari est professeur de droit international à l'université de Catane.

Bluntschm, Das moderne Vôlkerrecht der civilisirten Staten aïs Rechtsbuch dargesteîU (1" édition, 1868; 3° édition, 1878, 1 vol. in-80). Il en a paru une traduction française, due à M. Lardy, sous le titre de Le droit international codifié, qui en est à la 2® édition (Paris, 1874). C'est un ouvrage considérable qui est au nombre des quatre ou cinq livres qu'il est indispensable de consulter sur toute question. Il comprend une introduction philosophique et historique, et neuf livres : Principes fondamentaux, Personnes en droit iiitemational, Organes des relations internationales. Souveraineté du territoire, Personnes dans leurs rapports avec VÈtat, Traités, violations du droit international et moyens de les réprimer, Guerre, Neutralité, Il y a 862 règles ou articles, accompagnés de ce qu'on pourrait appeler un exposé de motifs tiré du raisonnement ou des faits. L'auteur a tiré tout le parti possible de la forme qu'il a adoptée» ses règles ont un grand mérite de précision et de clarté, et les explications qui y sont jointes se distinguent par une netteté et une sobriété rares. Il ne faut pas se dissimuler que cette forme a aussi ses inconvénients qui sont malheureusement des conséquences inévitables de ses qualités» mêmes. Elle peut faire croire que telle règle, formulée par l'auteur d'une manière saisissante et avec l'aspect d'un article de code, a vraiment un caractère légal et est généralement acceptée soit dans la doctrine soit dans la pratique, ce qui est loin d'être toujours vrai. M. Bluntschli qui est originaire de Zurich, où il a d'abord enseigné et où il a été chargé de rédiger un code civil, est depuis longtemps professeur à Heidelberg. Il a publié un grand nombre d'ouvrages sur le droit public, la politique, les rapports de l'Église et de l'État. Nous citerons seulement son allgemeine Staatslehre traduite par de Riedmatten {Théorie^ générale de VÊtat, Paris, 1877), où se trouvent exposées des idées

importantes qui intéressent le droit international (l'humanité» les races d'hommes et les familles de peuples, nation et peuple, formation de l'État et principe des nationalités, etc.). M. Bluntschli a puhhé aussi un deutsches Staats- Wôrterbuch qui comprend 11 forts volumes in-8'; le premier a paru en 1857 et le dernier en 1 869 ; on y trouve de nombreux renseignements sur l'histoire, la poUtique, le droit des gens, l'économie politique. Bien que tous les États européens y soient passés en revue, l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse sont l'objet d'une attention spéciale. De 1869 à 1875, le D' Lœning a publié de ce dictionnaire une édition abrégée sous le nom de abgekûrztes Staats- Wôrterbuch. BoLMERiNCQ, ProxiSy Théorie und Codification des Vôlkerrechtes,

1 vol. in-8*, 195 pages, Leipzig, 1874. Ouvrage original d'une haute valeur, où sont examinées les questions les plus importantes qui touchent à la formation, au développement et à Té-' tude du droit international. M. Bulmerincq a été longtemps professeur à l'université de Dorpat, qui sous son impulsion a fourni plusieurs travaux utiles sur le droit international.

Calvo, Le Droit international théorique et pratique, 2" édition,

2 gros vol. in-8*', Paris, 1872; la première édition avait paru en 1868 en espagnol. C'est peut-être le traité le plus riche en faits historiques et en indications bibliographiques. L'auteur, qui est né à Buenos-Ayres, a représenté son pays à Paris et k Londres ; il a naturellement traité avec soin de nombreuses questions qui se sont présentées dans l'Amérique du Sud et sur lesquelles on chercherait vainement des renseignements ailleurs.

DuDLEY FiELD, OutUnes of an international Code, 2® édition, New- York, 1876, 1 voL gr. in-8«. La première édition avait paru en 1872 sous le titre de Draft OutUnes. L'auteur était un membre de Ylntemational Code Committee dont j'ai parlé plus haut (n® 40). n a voulu, comme il le dit lui-môme, donner un plan de code international, tel que des publicistes pourraient le recommander aux gouvernements (a scheme of international law, such as publicists would recommend to govemments) et en même t«mps indiquer les dififérences entre les règles proposées et les règles existantes. L'ouvrage comprend 1008 articles qui règlent l63 rapports internationaux à tous les points de vue, politiques^

administratifs, économiques, etc. Chaque article est suivi de nombreuses références soit aux ouvrages les plus importants, soit à des traités internationaux, soit aux lois et règlements des diverses nations. Sur certaines matières un peu techniques, comme ce qui touche au service postal ou télégraphique, aux monnaies, aux poids et mesures, à la longitude, il y a des renseignements précieux. Le code comprend aussi le droit international privé. Il a paru de la première édition une traduction italienne due à Pierantoni (Prime linee di un codice intemazionale^ 1874). Une traduction française est, dit- on, en préparation ; ce sera certainement un grand service rendu à la science qui profitera non seulement des idées de M. Dudley Field, mais des' nombreux documents qu'il a réunis. M. Field a été longtemps avocat à New- York et a pris une part importante à la codification des lois de cet État.

FioRE, Liritto pubblico intemazionale^ Milan, 186?), traduit en français par Pradier-Fodéré sous le titre de Nouveau droit international public suivant les besoins de la civilisation moderne, 2 vol. in-S", Paris, 1868. C'est un des ouvrages les plus brillants de Técole italienne. Le côté théorique et philosophique du sujet est plus mis en lumière que le côté pratique. Le traducteur a fait précéder l'ouvrage d'une introduction historique et Fa accompagné d'annotations assez nombreuses destinées à compléter ou à éclaircir la pensée de l'auteur, à rapprocher ses opinions de celles des auteurs les plus estimés. M. Fiore, qui est actuellement professeur de droit internationad à Turin, a publié plusieurs autres ouvrages, notamment un Traité de droit international privé dont je parlerai plus loin, et un Traité de r extradition {Delta estradizione, 1877) : l'ouvrage contient en appendice le texte de toutes les conventions sur la matière conclues par l'Italie.

Halleck : International law, or Rules regulating the intercourse of States inpeace andwar, i gros vol. in-8», New- York, 1861 ; il y en a eu une nouvelle édition à Londres en 1878. L'ouvrage n'a rien d'original dans sa première partie où souvent il n'est qu'une analyse du Traité de Phillimore, mais il offre de l'intérêt pour ce qui concerne le droit de la guerre qui est traité en détail^ l'auteur a été attaché à l'état-major de la marine des