U INTRODUCTION

États-Unis et a eu occasion de Toir se présenter beaucoup de questions dans la guerre des Etats-Unis avec le Mexique.

Heffter, Dos Europàische Vôlkerrecht der Gegenwart, 1»« édition, Berlin, 1844 ; 6« édition, 1873. J. Bergson en a fait une traduction française qui a paru pour la première fois en 1863; après la mort du traducteur. Fauteur en a publié deux nouvelles éditions en 1866 et 1873, sous le titre de : Le Droit international de VEurope, C'est Touvrage classique en Allemagne. U est très méthodique, d'une lecture un peu difficile parce que l'auteur n'a pas toujours assez développé sa pensée et que ses raisonnements sont très serrés. M. Heffter est professeur à l'Uniyersité de Berlin depuis plus de quarante ans ; il a été membre de la Cour suprême de Prusse.

Kent, Commentary on international Law, C'est une partie de son ouvrage général sur le droit américain {Commentaries on american Law); elle a été publiée séparément par Abdy, professeur à l'Université de Cambridge, en 1868, et de nouveau en 1878, 1 vol. in-8*. Kent, qui est mort en 1847, a été juge de la Cour suprême des Etats-Unis ; il jouit en Amérique et en Angleterre d'une autorité presque égale à celle de Wheaton. L'ouvrage a été mis au courant par l'éditeur. Il contient un assez grand nombre de faits et de précédents judiciaires. , Kluber, Droit des gens moderne de VEurope, L'auteur, professeur à Erlangen, publia d'abord son livre en français (1819) et peu après en allemand. D'assez nombreuses éditions ont paru en Allemagne et en France ; la dernière édition française est de 1874, 1 vol. in-8' ou in-12; elle a été annotée et complétée par A. Ott. Ce traité, bien qu'assez court, contient de nombreux renseignements historiques et bibliographiques se référant quelquefois à des faits ou à des livres peu connus. Un supplément a pour titre : Bibliothèque choisie du droit des gens. Klûber est surtout connu par cet ouvrage, mais il a en outre beaucoup écrit sur des sujets divers. Il a suivi les négociations du Congrès de Vienne et a fait paraître à Erlangen, de 1825 à 1830, un recueil encore précieux : Akten des Wiener Congnsses^ 1 vol. in-8».

Mabtens (G. -F. db). Précis du droit des gens moderne de VEurope, fondé sur les traités et Vusage. C'est le même auteur qui a

fondé le célèbre recueil de traités qui porte son nom. Il était professeur àGottingue, et a publié, comme Klûber, son livre d'abord en français (1788), puis en allemand (1796). Son précis a eu un grand succès et il y en a de nombreuses éditions dans plusieurs pays. Pinheiro-Ferreira l'a annoté en le réfutant presque à chaque page ; leurs tendances sont aussi opposées que possible. Blartens n'a guère d'idéal, c'est le côté pratique qui le préoccupe surtout. L'auteur espagnol, au contraire, a des idées absolues qui tiennent peu de compte des faits, qui exagèrent les droits individuels. La dernière édition française a été donnée par Ch. Vergé (2 vol. in-8* ou in-12, 1864), qui a reproduit les notes de Pinheiro-Ferreira, qui a ajouté de nombreuses notes destinées k mettre l'ouvrage au courant des doctrines et des faits et qui a mis en tète une remarquable introduction sur le droit des gens avant et depuis 1789.

Phillimore (sir Robert), Commentaries upon international lawy 4 gros vol. in-8», Londres, 2® édition, 1871-1874. Les deux premiers volumes sont consacrés au droit des gens pendant la paix, le troisième au droit de la guerre, le quatrième au droit international privé. Suivant Woolsey, c'est l'ouvrage le plus étendu, le plus savant sur la matière en langue anglaise, sinon en toutes les langues. C'est certainement une œuvre considérable qui contient en abondance des faits, des précédents judiciaires. Des questions fort intéressantes y sont étudiées qu'on chercherait vainement ailleurs, comme ce qui concerne la situation internationale du pape et du patriarche de Gonstantinople. Ce n'est pas une œuvre scientifique conçue sur un plan méthodique. C'est plutôt un assemblage de notes qui souvent ne sont pas liées entre elles, et l'ouvrage n'a pas toujours été mis au courant. Enfin l'auteur attache une assez grande importance au droit romain, mais ce qu'il en dit manque quelquefois d'exactitude. Sir Robert Phillimore est juge de la Cour d'amirauté ; il jouit d'une grande autorité en Angleterre et aux Etats-Unis, où son ouvrage a été réimprimé. Pour dire toute ma pensée, ses jugements me paraissent beaucoup plus remarquables que son livre, qui est plutôt un répertoire de faits et de jugements, très utile à consulter, qu'un traité scientifique bon à étudier.

Twiss (sir Travers). The Law of natiom^ considered as inde-

pendant politieal communities. C'est un titre commun à deux parties distinctes : On the right and dvties of nations in Urne of peaccy 1 vol. in-8», Londres, 4861, et On the right and duties of nations in time ofwar^ Londres, i863, 2<* édition, i875. L'auteur s'est proposé de faire une exposition systématique des principes du droit international en les éclairant par de nombreux exemples. Chaque chapitre est bien ordonné et se lit aisément. L'ordre des chapitres peut quelquefois sembler singulier; ainsi après avoir pcirlé des nations comme sujet du droit des gens, des modifications de la vie intemaiionaley des différents systèmes d'Etats, de VEmpire ottoman, l'auteur arrive à parler des sources du droit des gens, puis du Droit de conservation, etc. Sir Travers Twiss a écrit beaucoup de brochures, des articles dans des revues, surtout dans The Law Magazine. H a exercé diverses ionetions fort importantes (avocat général de l'Amirauté, avocat général de la Couronne, etc.).

Wh EATON, Eléments de droit international, 2 vol. in-8''. L'auteur, qui est mort en 1848, a publié à la fois en français et en anglais son ouvrage, qui a eu de nombreuses éditions et peut être considéré comme classique. Il a eu souvent l'honneur d'être invoqué dans les discussions diplomatiques. Les idées sont simplement et clairement exposées, elles expriment ordinairement ce qui est reçu dans la pratique. Wheaton avait d'abord exercé des fonctions judiciaires aux Etats-Unis, puis, à partir de 1827, Il représenta son pays à Copenhague d'abord, à Berlin ensuite. L'édition anglaise de son livre a été, depuis sa mort, annotée et mise au courant par W.-B. Lawrence et par Dana (le premier a fait au second un procès en contrefaçon qu'il a gagné). L'édition française est encore publiée telle que l'a composée l'auteur (4« édition, Leipzig, 1865), mais M. W.-B. Lawrence a commencé la publication d'un Commentaire destiné à compléter les deux ouvrages de Wheaton, les Eléments du droit international et YHistoire des progrés du droit des gens. Ce commentaire compte actuellement trois volumes (1869-1873, Leipzig)^ et s'il'devedt être continué dans les mômes proportions, il devrait comprendre un assez grand nombre de volumes, car il ne s'applique qu'à une faible partie de l'ouvrage de Wheaton ; le troisième volume tout entier développe un,e partie du chapitre des Eléments consacré

aux Droits de Ugislation civile et cnwme/^e, c'est-à-dire à ce qu'on appelle communément le droit international privé. Par son plan môme, l'ouvrage ne peut être qu'un magasin de renseignements très divers rapprochés des ouvrages de Wheaton ; il y en a beaucoup de fort utiles, notamment d'abondantes citations d'écrits politiques, historiques ou juridiques, de lois, de décisions judiciaires. Il y a une grande érudition, mais une absence complète de méthode ; dans le même chapitre, on saute brusquement d'une idée à une autre. M. Lawrence a exercé des fonctions diplomatiques et politiques ; il a également professé le droit.

d, — Doctrine. Droit international privé.

48. Il faut mentionner en tête la partie du Traité du droit romain de Savigny (i" moitié du 8« volume), consacrée à l'examen des limites des lois dans l'espace. Celte étude a beaucoup contribué à appeler l'attention sur des problèmes qui n'avaient pas encore été présentés sous un aspect aussi scientifique (i).

On peut classer en quelque sorte en trois catégories les ouvrages sur la matière, suivant qu'ils se réfèrent à l'ancienne théorie, à la nouvelle, ou suivant qu'ils ont trait au droit anglais ou américain ; les règles suivies en Angleterre et aux Etats-Unis diffèrent beaucoup des règles suivies sur le continent-européen.

I. FoELix, Traité du droit international privé ou du conflit des

lois des différentes nations en manière de droit privé, 2 voL in-So. Ce livre a été très utile à l'époque où il a paru, surtout parce que l'auteur avait une connaissance des législations étrangères très rare alors. Il a été mis au courant de la jurisprudence par M. Démangeât, qui en a pubhé une 3* et une 4« édition, celle-ci en 1866. U n'en a pas moins vieilli beaucoup au point de vue scientifique.

(1) Un avocat écossais, WilUam Guthrie, a publié en 1869 à Édinbourg une traduction du 8* volume du grand ouvrage de Savigny en y ajoutant des références aux décisions des tribunaux anglais (a Treatise on the conflict of Laws). Il constate, dans son introduction, que Vautorité de Savigny est souvent invoquée en Angleterre soit par les avocats devant les tribunaux, soit par les jurisconsultes dans leurs éôrits.

Vesquk von PCtlingen, Handbtick des in Osterreich-Ungam geîtmden internationalen PrivatrechteSf 2* édition, Vienne, 1878. L*oayrage contient beaucoup de renseignements pratiques, de renvois à des lois, ordonnances, conventions internationales. Il comprend, comme [le traité de Fœlix, le dro'.t pénal et Fextradition. L'auteur est un haut fonctionnaire du ministère des affaires étrangères d'Autriche et a pu ainsi avoir à sa disposition de nombreux documents.

IL Bar, Das internationale Privat-und Strafrecht, i vol. gr. in-8*, Hanovre, 1862. L'ouvrage est inspiré, comme le dit Tauteur lui-môme, par les idées de Savigny, qu'il a pour but d'appliquer à tous les rapports de droit, alors que Savigny n'avait pu que poser les principes généraux.

Brocher, Nouveau Traité de droit international privé, au double point de vue de la théorie et de la pratique ^ in-8», Genève et Paris, 1876. C'est la réunion d'articles qui ont paru dans la Jlevue du droit international, et qui ont du reste été remaniés. L'ouvrage est très propre à donner une idée de la science dans son état actuel, l'auteur étant fort au courant de la doctrine et de la jurisprudence des différents pays. C'est le droit français qu'il envisage le plus souvent; il est professeur àl'Université de Genève. FiORE, Diritto internazionale privato, T édition, Florence, 1874; traduction française par M. Pradier-Fodéré : Droit international privé, ou Principes pour résoudre les conflits entre les législations diverses en matière civile ei commerciale, Paris, 1875, 1 vol. in-S». Il y a un appendice de l'auteur destiné à mettre l'ouvrage en rapport avec la jurisprudence française la plus récente ; il contient, également des éclaircissements et des rectifications sur certains points : il y aurait eu grand avantage à fondre le tout. Tel qu'il est, l'ouvrage est fort utile. Il touche à un grand nombre de questions et c'est peut-être le plus complet sur la matière. On pourrait seulement dire que la méthode de l'auteur n'est pas suffisamment rigoureuse et qu'il y a quelquefois des répétitions. M. Fiore a publié en outre deux ouvrages qui n'ont pas été traduits : Del fallimento secondo il diritto internazionale privato, Pise, 1873, et Effetti intemazionali délie sentenze e degli atti, Pise, d874.

Dans les Questions pratiques du Code Napoléon (1 vol. in-8,

Paris, 1867), M. Bertauld, professeur de droit civil à la Faculté de Gaen, a consacré 160 pages à une étude du conflit des lois françaises et étrangères, étude inspirée, comme le dit Fauteur, par les idées de Savigiïy.

III. Story, Commentaries on the conflid of laws foreign and dowes^ic, 7* édition, Boston, 1872,1 vol. gr. in-8*. Ouvrage classique aux Etats-Unis et en Angleterre. Story était juge de la Cour suprême des Etats-Unis.

Westlake, a Treatise on private international law, i vol. in-8-, Londres, 1858. L'auteur traite du conflit des lois d'après la jurisprudence suivie en Angleterre et dans les pays qui ont un droit similaire. Il se place à un point de vue purement anglais et s'appuie sur les décisions des tribunaux anglais. Son ouvrage est très utile à consulter parce qu'il permet de se rendre un compte exact des différences profondes qui existent entre les idées généralement admises sur le continent, et les idées admises en Angleterre en matière de droit international privé.

Wharton. a Treatise on the conflict of laws or private international law, 1 vol. in-8", Philadelphie, 1872. L'ouvrage commence par un chapitre d'introduction, dans lequel il indique les causes récentes qui ont modifié le droit international privé et les principes généraux qui doivent être admis en cette matière. Neuf chapitres sont ensuite consacrés au domicile, au statut personnel, au mariage et au divorce, aux relations de parenté (légitimation, adoption, puissance paternelle), à la tutelle, au droit des biens, aux obligations et aux contrats, à la succession et aux testamentSy à la forme des actea et à la procédure (practice) ; le dernier chapitre traite du droit criminel (droit pénal international et extradition). Sur chaque matière, l'auteur ne s'occupe pas seulement des règles suivies aux États- Unis et en Angleterre et au sujet desquelles il rapporte les décisions judiciaires les plus récentes ; il fait encore porter son étude sur le droit français et sur le droit allemand, môme fréquemment sur le droit romain.

Il faut faire une place à part au Jouhnal du droit international PRIVÉ ET DE LA JURISPRUDENCE COMPARÉE qui paraît dC-

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puis 1874 sous la direction de M. Ed. Clunet. Il contient à la fois des articles de doctrine dus à des jurisconsultes français, belges, anglais, italiens, allemands, etc., et de nombreux documents de jurisprudence de tous les pays. Suivant leur importance, les décisions sont reproduites ou traduites intégralement ou bien analysées. Pour certains pays, comme l'Allemagne, l'Angleterre, l'Autriche, la Belgique, l'Italie..., il y a périodiquement une Revue qui tient au courant du mouvement de la Jurisprudence, dans le domaine du droit international ou du droit en général. On ne trouverait nulle part ailleurs autant de renseignements utiles sur le droit international privé et les volumes de ce recueil seront les meilleurs matériaux que puisse employer le jurisconsulte qui édifiera plus tard une théorie définitive en cette matière.