CONDITION DES PEESONNES DU XIII* AU XVI* SIÈCLES

la période secondaire semble sur ce point s*èlre écarté du droit de Tépoque de Beaumanoir (1), qui admettait un surcens ou cem costier. Au temps de Pothier^ le surcens existe encore, mais ce n*est plus qu'une simple rente foncière^ sujette à prescription.

Quoi qu'il en soit, l'usage de la censive se répandit de plus en plus dans les pays coutumiers, et comme d'ordinaire la redevance stipulée était très inférieure au produit net du sol, les coutumes se préoccupèrent d'assurer aux seigneurs des proQts plus sérieux, et c'est ainsi que la plupart d'entre elles fixèrent au douzième du prix de vente le droit qu'ils pouvaient percevoir lors de la vente de l'héritage accensé.

Par la même raison, un autre contrat se multiplia à la môme époque, quoiqu'il existât déjà au xni* siècle, c'estle bail à rente foncière qui conférait au preneur la directe et le domaine utile à la seule condition du paiement d*une redevance. Ces rentes n'étaient pas divisibles comme le cens Tétait lui-même sous l'empire de quelques coutumes, parce qu'elles étaient un véritable revenu pour les seigneurs, tandis que le cens ne constituait, à vrai dire, qu'une charge destinée à assurer la reconnaissance de la seigneurie.