CHAPITRE V

CONCLUSION BT RBSUHé

Grâce à notre marche rapide, nous sommes arrivés à la veille de la rédaction officielle des coutumes, c'est-à-dire au moment ou notre droit national, ou, si l'on aime mieux, le droit particulier de nos provinces, dont Saint Louis et Louis XI rêvaient de faire la loi commune de la France (1), où ce droit va recevoir une forme définitive et une consécration souveraine. Il est donc temps de s'arrêter, non sans exprimer le regret qu'une matière si riche nous ait interdit de l'embrasser tout entière et nous ait contraint de négliger les détails, afin de ne point voiler l'ensemble.

Quelque imparfait qu'ait été cet exposé, il a suffi pour nous permettre de mesurer l'étendue du sujet et, sous une apparente diversité, d'en reconnaître la réelle harmonie. On ne saurait assurément dire du droit coutumier ce que Cicéron disait du droit romain : a En trois jours, on peut former un jurisconsulte: iriduo me jurisconsuUum esse profitebor (2). » Ce n'est pas cette science banale, frivole,

(i^ y. Chopin, de communibus Galliearum consuetudinumpriB^ cephs libeUus, part, ii, n^ 5.

(î) Orat pro Murena,

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augurale, toule en vaines subtilités et en vaines formules, que le célèbre orateur décrie en se jouant, sans penser d'ailleurs un seul mot des railleries auxquelles il s'abandonne dans rintérét et au nom de son client. J'ai à peine effleuré les sommets de la législation coutumière, et Ton a pu déjà pourtant se convaincre qu'il faudrait une vie d'homme pour s'y créer quelque compétence. Qu'on ne s'y trompe pas : ce n'est ici ni une réhabilitation ni une apologie; je n'ignore pas que le genre humain ne recule jamais vers le passé, mais, si mal que nous la connaissions aujourd'hui, cette législation ne semble point mériter nos dédains ; quoiqu'elle soit loin de soulever une admiration sans mélange, les progrès qu'elle n'a cessé d'accomplir sur ellemême sont au moins dignes de notre respect. A son origine même, ou peu de jours après la naissance du régime féodal, quand l'esprit humain, vaincu et comme anéanti par la violence matérielle, paraît déserter la lutte et s'abîmer dans un sommeil éternel, c'est le droit qui le secoue de sa léthargie et qui, de concert avec l'Eglise, le venge de sa défaite passagère en protestant contre les abus de la force. Comme les individus, les peuples chrétiens ont une conscience dont les palpitations peuvent se ralentir, mais ne s'étoufïent pas. Tant qu'ils n'ont point abjuré leur foi, la vitalité spirituelle, la loi morale peut chez eux subir des éclipses, elle ne s'éteint jamais. A n'en juger que d'après les apparences, au xi* et au xn* siècles^ c'en est fait de la liberté et de la personnalité de l'homme : la terre a tout absorbé, et dans une société gouvernée par le glaive, où l'on n'est quelqu'un qu'à la condition d'avoir conquis quelque chose, il semble que la notion même du droit pur, du droit dépouillé de la contrainte brutale qui l'impose et oblige à le reconnaître, ait complètement disparu. Il n'en est rien pourtant: par cela seul que la fofce réclamait des droits, elle apprit à la faiblesse à les contester ou à y aspirer à son tour; la féodalité engendra ainsi Témancipation

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communale et les croisades qui transportèrent le fief militaire en Orient n'eurent peut-être, au point de vue civil, pas de conséquence plus grave que de le réduire et d*en corrompre le caractère exclusif au milieu de nous. Le roturier prit ainsi insensiblement la place du noble, et le sol dont le second s'était réservé la jouissance afin d'immobiliser le pouvoir et la richesse dans sa famille, devint la base jusqu'à nos jours inébranlable de la lente, mais progressive fortune du premier.

En môme temps, cette société qui paraissait tout devoir à la matière et tout attendre d'elle, introduit dans son droit un principe ou plutôt un sentiment que le monde antique n'avait point connu : l'honneur, la fidélité à la parole, le lien purement moral qui unit le serviteur au maître, le subalterne au chef, le vassal à son suzerain, le compagnon à son compagnon, l'homme libre à l'homme libre, qui a reçu la foi d'autrui en échange de la sienne. Sans doute, le paganisme grec ou romain connaissait et pratiquait môme le respect du s<irment;la philosophie stoïcienne Imposait l'obéissance comme un devoir, indépendamment de toute sanction pénale. Mais il était réservé à ce temps prétendu barbare et qui par d'autres côtés a justifié cette épithète, il était réservé à ce moyen-âge, si décrié d'ailleurs, d'élever à la hauteur d'un dogme politique et social, presque religieux, la libre soumission d'une volonté indépendante à une volonté étrangère, la confiance réciproque de l'inférieur et du supérieur, la fidélité due à celui dont on s'est déclaré le féal, et de créer même, pour exprimer cette relation de la conscience, un mot que l'on ne rencontre dans aucune langue de l'antiquité, le mot de loyauté. Que ce mot ait été importé dans les idiomes d'origine germanique, comme l'anglais, que celui d'honneur ait été traduit en allemand, nul ne le conteste. Mais qu'il ne soit point de source exclusivement française, et qu'il n'ait pas eu dans notre pays un sens précis, juridique, avant d'ac-

quérir la môme portée et la môme signification à Tétranger, voilà ce que la vérité, non moins que le patriotisme, nous interdirait de .soutenir.

Sans entrer dans une discussion philologique, il est aisé de constater Texactitude de cette proposition en jetant un coup d*œil sur Thistoire de la théorie des conventions Cest en France, sous l'influence de TEglise^ que la volonté humaine s'est relevée pour la première fois des entraves que lui imposaient, dans les contrats, le formalisme politique du droit romain et le matérialisme barbare du droit germanique ; c'est en France que, malgré la persistance des formes symboliques, le droit a reconnu pour la première fois que le germe de l'obligation repose dans la volonté même et non dans l'exécution figurée de cette volonté. L'esprit novateur de la jurisprudence coutumière a modifié à cet égard la lettre rigoureuse des vieilles coutumes ; il s'est inspiré d'un spiritualisme que ne laissait pas soupçonner peut-être leur texte, mais qui était, au fond, plus encore dans les mœurs et les désirs de notre nation, dans sa conscience et dans son âme que dans ses traditions parlées ou écrites. Vainement le Nord conservera jusqu'à la fin la trace vivante des antiques symboles : ce ne sera plus qu'un accident au regard delà loi commune, et Pothier n'y fera pas même allusion dans son immortel Traité des obligations. Presque au même moment, cette jurisprudence, cédant à un mobile semblable, développe la faculté de transmission en reconnaissant un principe aussi fécond que nouveau : le mort saisit le vif, le successîble tient l'héritage immédiatement de son auteur. Désormais la translation matérielle deviendra inutile et l'on sera dispensé de demander l'investiture au seigneur.

D'un autre côté, qu'est-ce que cette maxime : le mort saisit le vif, sinon l'expression la plus concrète et la plus énergique d'une idée non moins spiritualiste et dans la-

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quelle se révèle Taspiration de l*homme à des destinées immortelles, je veux parler de l'idée de conservation, de perpétuité de la famille ? L'amour de la famille, le besoin de la consolider et d'en assurer la durée expliquent, à eux seuls, presque toutes les institutions coutumiëres 5 la distinction entre les biens paternels et les biens mater- \ nels, le retrait lignager, la réserve, le douaire, la com- , munauté conjugale, les sociétés taisibles entre parents, [ les entraves apportées aux dispositions testamentaires, ' le droit d'aînesse, le privilège de masculinité, etc. Aujour- [ d'hui que l'individualisme est devenu la loi sociale, les moyens employés par les coutumes pour concentrer dans un seul foyer les forces vitales de l'association domestique nous étonnent, et nous avons peine à nous dépouiller des fortes préventions que nous inspire une législation qui consacrait Tinégalité des enfants issus de la môme souche. Et pourtant cette inégalité n'est dictée ni par le caprice, ni par une prédilection injuste ou aveugle. Quoiqu'elle soit d'essense féodale, on la retrouve jusque dans les pays les moins aristocratiques et les plus pauvres, à qui la nécessité Ta imposée. Groupée autour d'un chef, propriétaire unique, qui réunit entre ses mains toutes les ressources de la maison, mais qui, par compensation, en supporte toutes les charges et tous les devoirs, la parenté entière peut espérer de vivre, tandis que l'isolement de ses membres et la séparation de leurs intérêts les eussent du même coup réduits à la mendicité. De même que le mariage, sous le régime de la communauté coutumièrc, est une société de travail dont la gérance appartient au mari, de même, sous l'empire du droit d'aînesse, tel que l'amendent du moins quelques coutumes, la famille semble n'être qu'une société civile, dont l'administration est abandonnée au premier-né.

Il serait facile de poursuivre cette analyse et de montrer le caractère profondément humain du droit coutumier,

même dans celles de ses dispositions qui répugnent le plus à nos idées et à nos mœurs modernes. Il serait facile d'établir que, s'il fut, à certains égards, inférieur au droit romain, il l'emporta du moins constamment sur lui par un vrai libéralisme, par un vif sentiment de miséricorde et de charité fraternelle qui, en face de Tabjection du servage, le poussa sans relâche vers un triple but: Taffranchissement de Thomme, la libération progressive de la terre, la consolidation et le développement de la famille. Mais cet examen nous entraînerait trop loin; cpi'il me soit cependant permis de le répéter ; dans les longues et sanglantes mêlées des rudes barons du moyen-àge, au milieu de ce monde aux passions brutales, aux appétits indomptés, aux misères sans nom, à l'heure môme où les faibles et les deshérités se courbent sous un mépris qui leur dénie jusqu'à l'existence légale, ce sont les bons et naïfs rédacteurs de nos coutumiers du xin* siècle qui prennent en pitié la femme et l'enfant, le pauvre et l'opprimé; leurs entrailles s'émeuvent ; eux seuls, nourris du lait de Vhumaine tendresse^ élèvent la voix en leur faveur et opposent le cri de la nature désarmée aux iniquités de la force triomphante. Justice! justice I s'écrient-ils sans cesse en face de l'arbitraire, a Gouverner le peuple par la verge de justice, » telle est la règle du prince, dit le Grand coutumier de Normandie, c'est-à-dire gouverner par le droit et seulement par le droit. Un mot explique à la fois l'audace et la supériorité morale de ces modestes praticiens sur les jurisconsultes de Rome dont, comme par défiance d'eux-mêmes, ils invoquent pourtant le témoignage : ils étaient chrétiens et ne se contentaient pas d'affirmer platoniquement leur foi ; ils la mettaient humblement, mais sincère m cri e pratique. Le Christianisme est la loi d'amour q^ui peut seule, à leurs yeux, tempérer les rigueurs et l'inégalité de la loi civile : descendants des Romains et descendants des barbares»

nobles et roturiers, vainqueurs et vaincus, maîtres opulents et esclaves fléchissant sous le fouet, vagabonds qui meurent au bord de la route, prisonniers qu'on égorge sur le champ de bataille, tous peuvent entrer dans la cité céleste, tous sont les fils d'un même Dieu, tous ont là-haut la même patrie. Ce fut la lumière qui éclaira et féconda les travaux des obcurs légistes du moyen-âge, ce fut Tunique secret de leur courage et la raison la plus solide de leur laborieuse victoire. Les coutumes n'eussent été dignes ni de notre attention, ni de notre estime, elles n'eussent pas assurément mérité l'honneur de préparer notre code civil, si le divin ferment d'une religion miséricordieuse n'avait rejeté de leur sein la dureté et la barbarie que les lois germaines leur avaient inoculées à l'origine; si, dans leurs pages d'un jour, elles n'avaient en définitive consacré l'éternel triomphe du droit sur la force.