‹ Introduction à l'étude historique du droit coutumier français jusqu'à la rédaction officielle des coutumesChapitre 4 sur 158 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

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Le monde est relativement jeune et cependant il ignore, tûstoriquement parlant, son berceau. L'homme vit à peine depuis quelques années; de toutes les créatures divines, il est la plus récente; dans l'immensité du temps, il n'occupe que la plus faible place et cependant il a perdu la mémoire de ce que fut sa famille ; l'origine de ses lois, de ses institutions, de ses mœurs, de son primitif état social lui échappe comme celle de sa propre existence. Quand il ne consulte que ses rêves, il serait porté à se croire éternel ; quand il recherche ses traces, ils*aperçoit qu'il est à peine né d'hier, et ces traces sont elles-méme si confuses, si insaisissables, elles sont enveloppées d*une obscurité si profonde, qu'il renonce bientôt à les remonter, et qu'il s'arrête dès les premiers pas de sa course rétrograde, désespérant de vaincre ce problème, dont il semble que Dieu ne lui ait refusé la clef qoe pour mieux lui apprendre combien sa science est légère et combien sont ici bas fragiles ses destinées.

Il ne faut donc pas s'étonner que nous ne sachions rien ou presque rien de nos premiers ancêtres; il ne faut pas

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s*étonner qu'en fouillant le sol de la patrie, dès le second ouletroisièmecoup de bêche, nous ne rencontrions qu une couche de terre vierge, qu'il est inutile de creuser, car elle ne peut rien nous livrer ; il ne faut pas s'étonner surtout si à mesure que la lumière se fait rare et que les ténèbres s'épaississent, les conjectures et les hypothèses se multiplient. Il en est toujours ainsi : plus l'histoire est stérile et plus la curiosité humaine est stimulée, plus Timagination se torture pour la satisfaire ; elle fait sans doute une grande dépense d'érudition, elle donne la mesure de sa fécondité et de sa souplesse, elle conduit quelques hommes à la réputation, sinon à la gloire; mais elle laisse le problème comme elle l'avait trouvé, le voile demeure entre nous et l'inconnu, et il n'y a rien de changé si ce n'est deux ou trois noms sur la liste des académies.

Ce qui vient d'être dit de l'origine des races humaines, on peut le répéter, sans crainte d'être démenti, des origines de notre Gaule et par conséquent des origines de notre peuple. Sommes-nous Galls, Celtes, Kymris, Germains ? Issus de la grande souche aryenne qui a colonisé l'Hindoustan, comment nos premiers pères vinrent-ils s'installer sur notre sol, quelles mœurs y apportèrent-ils et quelles traditions nous ont-ils transmises? Y trouvèrentils un peuple autochtone, une race indigène et que devint celle-ci devant les envahisseurs ? A quelle époque ces grandes immigrations se produisirent-elles et quels en furent les résultats ?

J'interroge l'histoire et c'est la légende qui me répond.

Un historien irlandais (1) raconte que les plus anciennes chroniques nationales expliquaient ainsi la colonisation de cette ile. Une fille de Noë, Césarée, avertie de l'imminence du déluge, vint se réfugier en Irlande. Elle y

(1) Girald. Topographie de Tlrlande, lib. m, 1-5.

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périt cependant et tous les habitants avec elle (1). Trois siècles plus tard un descendant de Japhet, Partholan y arriva de nouveau, mais la peste le moissonna ainsi que sa suite. Nemeith vient ensuite de la Scythie et repeuple rirlande. Sa postérité est encore anéantie et l'Ile était déserte quand d*autres descendants de Nemeith y reparaissent et se partagent le territoire.

A côté de cette légende à laquelle l'historien qui la rapporte, Girald, n'ajoute pas la moindre foi, une triade galloise, c'est-à-dire une histoire légendaire de l'Ile de Bretagne (2), raconte comment cette dernière lie reçut ses premiers habitants. Les Kymris, dit-elle, y arrivèrent autrefois sous la conduite de Hù le puissant. Ils venaient à travers la mer brumeuse (3) d'une contrée nommée Defrobanl, ou pays de Haf (pays de Tété). Ces Kymris donnèrent leur nom à la race qui s'établit spécialement dans la partie méridionale de la Bretagne, et en effet jusqu'au x' ou au xi' siècle les Gallois s'appelèrent Kymris. Or, il est constant que les premières peuplades qui habitèrent la Bretagne venaient de la Gaule. Hipparque, Pomponius Mêla, César, Tacite, Strabon le laissent nettement entendre. Les deux races étaient les mêmes : elles avaient la môme religion, les mômes mœurs, le

même caractère, le môme état social.

Sur cette double donnée, légendaire d'une part, et

Cl) (jomment sait-on alors que Gésarée peupla Tlrlande ? Girald déclare qu'il- «le se charge pas de l'expliquer.

(2) On appelle triades historiques des Gallois un recueil de poèmes et de souvenir;^ historiques nationaux, classés trois par trois, non pas à cause de leurs liens chronologiques, mais à raison de leur analogie. Cette collection a été publiée en 1811 à Londres. FOUS le litre de The Myvyrian archaiology of Wales,

(3) L'Océan germanique. — M. Amédée Thierry dit qu'il existe eacore dans le pays de Qalles et Tiie d'Ânglesey uû vague souvenir d'une race antérieure aux Kymris, race de chasseurs, qui dressait, au lieu de chiens, des renards et des chats sauvages . et dont les habitations ruinées portent traditionnellement le nom de maisons des Gaëls. {Histoire des Gaulois, t. 1. p. tll.)

presque conjecturale ou du moins fort incertaine de l'autre, un historien renommé, M. Amédèe Thierry a construit tout un système que j'analyse en deux mots.

Nemeith est le chef étrangerqni vient de la Scythie et amène en Gaule ses premiers habitants, les Gallsou Gaôls. Ces Gaôls envoient en Bretagne et en Irlande des essaims qui colonisent ces îles. Ils se confondent avec la population autochtone de la Gaule et de la Bretagne et prennent comme elle le nom de Celtes. Plus tard, une autre troupe, issue de la même souche, arrive en Gaule sous la conduite de Hû. Cette troupe occupe chez nous la partie septentrionale de la contrée jusqu'à la Seine et prendra plus tard le nom de Belges. En Bretagne, elle refoule au nord lesGaëls, d'où la race et la languegaëliques de l'Ecosse. Maïs ces Kymris que la légende dit venir de Scythie sont eux-mêmes un peuple connu. Ils ont une origine commune avec ces Cimbres descendus de la Chersonèse cimbrîque ou du Jutland, et que Marins extermina en Gaule. Les Kymris sont des Cimmériens. Ils sont devenus plus tard des Galls Kymris et des Kymris Belges, mais leur origine n'est pas douteuse. Le souvenir de leur chef Hù ou Hesus est resté vivant dans la race Gaulois^. Un des fameux bas-reliefs trouvés sous le chœur de Notre Dame de Paris au xvm* siècle représente le dieu Hesus, le corps ceint d'un tablier de bûcheron et une serpe à la main, coupant un chêne. C'est le symbole d'un colonisateur, d'un puissant chef qui a enseigné aux Kymris devenus sédentaires l'art de cultiver la terre et de défricher les forêts Et voilà pourquoi votre fille est nmette.

La thèse de M. Thierry n'a pas d'autre base, et, si séduisante qu'elle apparaisse sous les couleurs éclatantes, les aperçus ingénieux et savants dont son art a su la revêtir, elle ne peut se défendre par d'autres arguments. Cependant elle a été longtemps accueillie avec enthousiasme, elle a été adoptée par M. Henri Martin qui a vu les Celtes

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dans Partholan et son peuple, et les Belges ou les Ligures dans les descendants de Nemeith, appelés par la légende Fir Bolgs. Aujourd'hui encore, elle compte de nombreux partisans; c*est un système accrédité et Ton se rend peut-être suspect d'hérésie historique, malgré les progrès de la critique la plus récente, qui a démontré le peu de fondement de la confusion des Cimmériens avec les Kymris, en essayant une timide objection à cet égard (1>.

Toutefois un autre système, plus nouveau, vient de se formuler. Il n'est plus question de Kymris, de Galls ou de Belges. Mais il y a eu deux peuples bien distincts en Gaule, les Celtes d'un côté, les Gaulois de l'autre. Cela s'induit d'une phrase de Sulpice Sévère qui a écrit au iv' siècle une vie de saint Martin composée en forme de dialogue (2)* L'un des interlocuteurs demande à l'autre de lui raconter la vie de ce saint perso nnage. Le second de s'excuser sous prétexte qu'il ne parle qu'un latin grossier, ail n'importe, lui réplique le premier ; parlez en langue celtique ou gauloise, si vous préférez ce dernier nom; vel celtice vel gallice loquerCy si mavis. j> Mais comment ce passage démontrerait-il l'existence distincte de deux langues gauloise et celtique, lorsqu'on n'a jamais trouvé trace de la première ? Le propos semble n'accuser qu'une simple plaisanterie. Quoiqu'il en soit, on insiste et l'on dit : les Gaulois de la haute Italie, ceux que Rome appelait Cisalpins, ne venaient pas de la Gaule, mais des régions danubiennes, d'où sont sorties les tribus qui ravagèrent la Grèce et fondèrent la Galatie. Ces Cisalpins ont passé les Alpes et envahi la Gaule occupée par les Celtes qu'ils ont refoulés dans le

^i) L. (le Vairoger, Les Celles, la Gaule Cellique, élude cri ligue, Paris, 1879. — M. de Vairoger a étudié avec soin les origines de la Gaule et a démontré rinvraisembiance du système brillant, mais chimérique de M A. Thierry. — V. aussi A. de Barthélémy, Revue du questions hisloriques, C XXL

(2) D. Pouquet, Rerum Galiicarum et Franvicdrum scriplorts, I p. 574.

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centre. Ceci se démontre par un passage de Polybe qui distingue les FaXftTat des KtXTot et par l'archéologie qui en fouillant les iumuli a trouvé l'usage du fer dans la région de Test occupée par les Gaulois et celui du bronze dans celles de Touest et du nord où avaiçntété repoussés les Celtes. Or les Gaulois du Danube connaissaient seuls remploi du fer.

Ce système est celui de M. Alex. Bertrand (1).

C'est un système ingénieux sans doute, mais dont les preuves historiques paraissent encore bien légères, quoiqu'il soit dès ce moment acquis que les mots Celtes et Gaulois ne sont pas synonymes, et s'appliquent non à deux races, mais à deux époques différentes. Sans entrer dans le domaine de l'archéologie, il est plus prudent de se contenter, sur les origines de la Gaule, de ce que nous ont laissé les anciens.

Aussi loin que peuvent remonter les témoignages historiques, nous trouvons sur le soi Gaulois, d'abord sur ses frontières, deux peuples aborigènes, distincts, les Ligures dans la partie qui borde le golfe de Ligurie ou de Lion, sur le littoral de la Méditerranée, et les Ibères dans la région voisine des Pyrénées, entre le Rhône, la Garonne et l'Océan. Ces derniers n'appartiennent pas certainement à la race Indo-Européenne. Ce sont eux qui ont peuplé la Bétique, l'antique Hespérie, l'Espagne moderne, et qui nous ont laissé un rameau de leur arbre généalogiciue ainsi qu'un vestige de leur langue dans le pays Basque. Ces deux peuples étaient installés sur notre territoire lorsque les Celtes, de souche Indo-Européenne, arrivèrent en Gaule ; à quelle époque vinrent-ils ? On ne saurait le préciser. On sait seulement par la linguistique que leur origine est asiatique. En effet, il subsiste encore aujourd'hui quelques monuments de la langue celtique.; on a re-

(1) Archéologie celtique ci gauloise, 1876.

connu que le bas breton, encore isité dans la basse Bretagne, et que la langue gaélique, idiome de l'ancienne Irlande et delà haute Ecosse, sont des rameaux détachés de cette langue, et l'on a pu établir une certaine parenté entre le langage celtique et le sanscrit, qui est de source aryenne.

Quoiqu'il en soit, lorsque César mit le pied dans la Gaule, •il trouva cette contrée divisée en trois grandes régions et habitée par trois peuples qu'il distingue (1) :

1*" Au sud, les Aquitains, qui s'étendaient de la Garonne aux Pyrénées ; 2* Au noird, les Belges, de la Seine au Rhin ; 3* Au centre, les Celtes ou les Gaulois.

Ces trois peuples ne sont pas, àj proprement parler, distincts, étrangers les uns aux autres. Dans le midi, les Aquitains sont seulement des Celtes, mélangés d'Ibères ; dans le nord, les Belges sont aussi des Celtes, mélangés de Germains. Au fond, ce sont trois familles issues du même tronc, mais ayant reçu par leur situation topôgraphique une infusion plus ou moins grande de sang étranger. Les Celtes du centre, de l'Auvergne, du Berry, du Poitou, du pays Chartrain, les Eduens, lesSéquanais, les peuples de l'Armorique, de l'Anjou ont seuls échappé à cette promiscuité et ont gardé intacts tous les signes de leur primitive origine, tous les caractères de leur race.

Ne confondons pas les Celtes avec les Germains. Non seulement les deux langues sont distinctes, leur myihologie est distincte, leurs traditions et leurs souvenirs sont distincts, mais César a grand soin de les séparer et il les

(1) Gallia est omnit divisa in partes très , quarum unam incolunt Belgm, aliam Aquitani, teriiam qui ipsorum lingua Cella, twstra GiUli mpellantur (i. 1^. — César ne distingue donc pas les Celtes des Gaulois et éloigne Thypothése de la coexistence de deux nations et d^ deux langues, la celtique et la gauloise. Ammien Marcellin fait la même remarque : Cellas nomine régis amabilis, et matris ^us tcecJfulo Galatas aicio ; ita entm Gallos sermo grxctis appellat (xv, 9).

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distingue par les mœurs, par le caractère, par la constitution politique, par les habitudes de la vie sociale. Ils peuvent sortir d'une môme souche, mais ce sont des peuples depuis longtemps isolés et qui, pour ainsi dire, ne se connaissent plus. La Gaule est agricole, la Germanie ne l'est pas ; le Gaulois fait usage de monnaie qu'ignore ou dédaigne le Germain. La Gaule a des oppida, des villes ou au moins des bourgs fortifiés; la Germanie ne se retranche que dans l'épaisseur de ses forêts. La Gaule a une certaine industrie, la Germanie ne vit que de ses troupeaux: Tune, au moins sur le littoral, entretient des relations commerciales, car César parle de Timportance de la marine armoricaine ; l'autre abhorre tout ce qui n'est pas la guerre ou la chasse. La Gaule connaît la propriété foncière individuelle ou privée ; en Germanie, la jouissance des terres est l'objet d'un partage annuel. Tous les ans, les chefs assignent à chaque guerrier le lot dont il usera pendant l'année et un autre lot lui sera assigné l'année suivante. Au-delà du Rhin, tout homme libre participe à la vie politique dès qu'il est capable de porter les armes. Chez nous, le peuple est écarté des affaires publiques : plebs pêne ser-^ vorum loco habetur^ dit César, quas per se nihil à/udet, et nulli adhibitur consilio. L'aristocratie y traîne seulement derrière elle une nombreuse clientèle, et c'est dans des diètes où siègent exclusivement les principaux, principes, que se traitent toutes les grandes affaires.

Enfin la Gaule avait reçu de l'Ile de Bretagne, où César place le berceau du druidisme,un corps sacerdotal puissant, non seulenxent au point de vue religieux, mais au point de Yuepolitique, corps qui s'étaitpeu àpeu emparé d'une part du gouvernement et de l'administration de la justice, comme de l'enseignement, corps qui avait ses lois, ses mystères, ses profondes doctrines révélées aux seuls initiés et q[ui exerçait une redoutable influence sur l'esprit des populations. Fere de omnibits conWoversiis publicis privatisqiêe

constUuunt, dit César en parlant des druides. La Germanie au contraire n'avait que des prêtres chargés de maintenir la police dans les assemblées au sein desquelles se rendait la justice, et par lesquelles seules elle était rendue. Les Gaulois ne différaient pas moins des Germains par le caractère national. Strabon, Cicéron lui-môme en ont saisi quelques traits, César et Tacite en ont fait une peinture immortelle. Les premiers sont un peuple belliqueux^ prompt à la guerre et aux entreprises périlleuses, mais facile à se décourager, et plus propre à vaincre l'obstacle immédiat, à l'enlever de vive force qu'à supporter patiemment l'adversité (1). C*est un peuple généreux, sociable, enthousiaste, facile à persuader, qui se laisse captiver par l'agrément et la puissance de la parole, d'un naturel plein de candeur et de franchise, mais qui recherche le bruit et l'éclat (2). L'Hercule Gaulois, dont la bouche laisse échapper une chaîne d'or pour entraîner les populations charmées, est le double symbole de la Force et de l'Eloquence. Rem militurem et argute loqui, dit Caton.

C'est un peuple qui a l'amour de la liberté, de l'égalité .surtout, mais qui a plus encore l'amour des choses nouvelles: M consillis capiendis mobiles, dit César, et encore : Onines Gallos novis rébus siudere. Aussi son grand mal, le vice inhérent à la race, c'est l'esprit d'antagonisme, de faction.César nous montre cet esprit régnant partout, divisant non seulement les différents Etats, les différente** tribus, mais chaque Etat, chaque tribu et même chaque famille (3). Ici, c'est le conflit acharné d*Induciomare et de Cingétorix son gendre (4) ;là, l'antagonisme de deux beaux-frères,

(t) Strabon, iiv. iv, 2. {^ExtraiU des auteurs grecs concernant la GauU, par M. Cougny, 1878.)

(i) BtraboQ, Iiv. iv. 2.

(3) CaBs. VI, Il ; vu, 15.

(4) CtM, V, 56.

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Dumnorix et Divitiacus (1). Quand Vercingétorix veiu soulever les Arvernes, il trouve contre lui son oncle et ne l'emporte qu'à la pointe de l'épée (2). C'est pourquoi, afin de trancher leurs discordes, les Gaulois appellent volontiers l'étranger. L'esprit de parti l'emporte presque toujours sur l'esprit de nationalité, et l'on peut même ajouter que les peuples Gaulois n'avaient qu'un lien commun, un seul élément d'unité, la religion, le druidisme.

Chose étrange, avec un gouvernement aristocratique qui ne laisse à la plèbe presque aucune part aux affaires publiques, la Gaule est sans cesse en proie aux agitations de cette plèbe. Un chef gaulois, Ambiorix dit à César : «telle est la nature de mon autorité que la multitude n'a pas moins de droits sur moi qiie je n'en ai sur elle (3).> Ce n'est ni la domination ni la liberté. Par suite , aucune institution n'est solide, aucun gouvernement n'est assuré. Les rivalités politiques remplissent Tàme de la nation et la troublent incessamment.

Les Germains sont aussi un peuple belliqueux, mais ils sacrifient moins au dehors, plus à la force. Ils sont surtout jaloux de leur indépendance; ils vivent en groupes, pagif mais dans ces groupes l'homme tient à rester libre, à être isolé(4) . Ils ont des chefs, des rois môme, mais c'est l'assemblée de tous les hommes libres qui décide de tous les grands intérêts : les chefs ne se réservent que les petites afîaires et la conduite de leurs compagnons sur les champs de bataille, à la conquête de l'étranger (5). Les anciens disent que les Germains ressemblent physiquement et po-

(4) GaB8. I. 9,20, v. 67.

(2) Cœs. VII, 4.

(3) Sua esse hvjusmodi imper ia ut non minus haberei in se juris muUitudo quam ipse in muUitudinem (Css. v, 27).

(4) Tacite, Germ. 16; Cœs. vi, 30.

(5) Caes. vi, 23; Tacite, Germ., c. xi : de minoribus rébus princi* pes consultant, ds majoribus omnes.

liliquemenl aux Gaulois. Cependant Tacite et César montrent combien les mœurs et les institutions différent d'un côté du Rhin à l'autre et je n'en saisis en passant que deux preuves. En Gaule, la constitution politique est essentiellement aristocratique. Chez les Germains, elle se rapproche de la démocratie. En Gaule, le père de lamille a la pairia potestas des Romains; il a droit de vie et de mort sur sa famille (1) . En Germanie, au contraire, l'autorité domestique n'est qu'un simple pouvoir de garde et de protection sur les personnes de la famille que leur sexe laisserait sans défense. D'une part, la puissance sans limites: de l'autre le respect de la liberté individuelle jusque chez Tenfant.

Ainsi, organisation religieuse, organisation militaire, organisation sociale, et sur certains points organisation politique, caractère, mœurs, civilisation, institutions judiciaires, tout diffère entre les Gaulois et les Germains. Ce sont deux peuples voisins, autrefois deux peuples frères, mais la vie commune a cessé depuis longtemps entre eux, et ils se sont séparés comme les deux branches d'un fleuve qu'un lambeau de terre divise pour leur interdire de jamais se rejoitidre et de mêler leurs eaux.

Voilà les Gaulois, tels que nous les livre l'antiquité. Voyons maintenant ce qu'elle nous permet de connaître de leurs usages, de leurs traditions, de leurs institutions juridiques.

Un savant écrivain, M. Fustel de Coulangesditque«les Gaulois ne possédaient aucune législation qui fût l'œuvre de l'Etat et qui émanât de l'autorité publique ; que les seuls éléments de leur droit étaient la coutume patriarcale qui dérivait de l'ancien régime des clans.»

J'avoue que je n'ai rien trouvé dans l'histoire qui autorisât une assertion aussi absolue. Il est probable sans

(i) Qes. VI, 19.

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doute que ce droit provenait surtout d'anciens usages, et qu'il était à proprement parler un droit coutumier. Il est certain d'autre part qu'il n'était pas écrit. Les druides, dépositaires de la religion et de la coutume, n'avaient point l'habitude de rien confier à l'écriture, mais tout à la tradition, à la mémoire des hommes. Cependant la seule existence de ce corps lui-même démontre qu'il y avait en Gaule des institutions générales, un corps de doctrines et un corps de lois, mais un corps en quelque sorte pontifical, mystérieux et caché. Les Commentaires de César font même une allusion directe à ces lois. Un chef Arverne, Cristagnat dit à ses concitoyens en comparant les Cimbres et les Romains dans leur conduite à l'égard des Gaules: a Cimbri...juraj leges, Ofjros, libertatem nobisreliquerunt (1).» On a cru voir dans cette phrase une distinction établie entre le d roit naturel et les lois privées (2). Je n'y découvre, pour ma part, qu'une insistance et une répétition, mais j'y aperçois aussi clairement la trace d'une loi qui est plus qu'un usage, d'un véritable droit reconnu, fixé, organisé.

Passons donc en revue les diverses conditions des personnes et des choses afin de retrouver, s'il est possible, quelques vestiges de ces lois.

Etat des personnes. — Elles se divisent en personnes libres et esclaves, C*est la division naturelle dans toutes les nations de l'antiquité. L'esclave existe par le droit de la guerre. Si aucun document ne nous apprend ce qu'était l'esclavage en Gaule, nous pouvons aisément y suppléer en observant ce qui se passait ailleurs au même temps.

(1) Cœs. VII, 77.

(2) M. Laferrière remarque daas son Histoire du droit civil d$ RoJM et du droit franc sis . t. II. p. 59, que les triades galloises font la môme distinction, gwir a chyfraithd, droit et lois. Mais si les deux expressions ne paraîs<'-en^ pas avoir été employées comme synonymes, il ne re.s<<ort nulle tient du texte qu^elles aient été placées en antagonii^me.

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Le maître peut tout se permettre sur son esclave, serons, dont il a conservé la vie (1).

Les hommes libres se répartissent en trois classes : les druides, les nobles, le peuple.

Le druidisme n'est pas un corps fermé, héréditaire ; il se recrute par l'élection, par l'éducation, par renseignement Il faut 20 ans pour devenir druide (2).

Dans la classe noble, la classe des eguiteSy qui fait métier exclusif des armes et qui jouit du privilège derhérédité, il existe, comme à Rome, un vaste système de clientèle. Les grands trainent à leur suite un long cortège de clients: ce sont les devoti, ou soldurii (3), clients qui touchent de près à l'aristocratie, et qui vouent leur personne à la défense de celle de leur patron. Puis les ambacti, clients de condition libre, mais inférieure, ceux qui se sont recommandés au patron , sese m servitutem dicant nobilibus, dit César. Y eut-il des concessions de terres faites par les puissants aux faibles, par les chevaliers à rhomme du peuple ? Ou l'a cru, mais rien ne le démontre, comme rien ne démontre non plus le contraire. Si ces concessions ont existé, ce serait l'origine des bénéfices et de la féodalité.

Le peuple enfin compose le troisième ordre, qui estadonné aux travaux agricoles et se trouve, quoique de condition libre, presque réduit à la servitude : Plebs pêne servorum

(I) Tacite, Germ. 27.

2 Les Oraides se divisaient eux-mêmes en trois classes : les » ou poètes, les ministres des sacrifice.^ ou eubages, et les druides proprement dits. Oiodore parle aussi de philosophes ou de théologiens, qu'il appelle Saroiides. (v. 31). — Y. Strabon. 11b rv; Ammien-MarcelliQ, xv, 9; Cassar, i, 16, vi, 13, 14. c Non- MUiannoê vicenos in diseipliaa permanent , • dit ce dernier. V. ^em. Belloguet, Ethnologie gauloixe, t. Il ; dom Martin, la re/»gm d$s Gauhis, 1727.

, (3^ CsBsar, ni, 22 ; vi, 15 ; Vil, 40 — Les Soldurii gaulois ont- Us donné naissance aux Soldearii de la Bretagne, aux So^doiours delà Lorraine.- aax Solidarii d'Aquitaine et d'Italie? V. Giraud, £it«i $ur Chisloire du droit français au moyen-âge, t. i, p. 63.

habetur locOy dit César. Toutefois/ cette classe populaire, dans laquelle se recrute la clientèle de la noblesse, n'est pas privée de tous droits civils, et si elle supporte le fardeau des charges publiques, si Ton peut même supposer qu'elle ne jouissait pas du droit de conntùbium avec les deux autres classes, on ne saurait douter qu'elle ne possédât des biens et n'en pût librement disposer.

Famille. — Il y a deux familles ; la grande famille, la famille du clan, que César ai^pelle familial celle qui, descendant d'un auteur commun, se groupe autour du chef de clan, et forme pour ainsi dire une tribu cantonnée dans les environs de la demeure de ce chef, de son mcenor, de son mansus, le meiœ des chartes féodales, et la petite famille, celle qui naît de l'union conjugale. Je ne m'occupe que de celle-ci.

En se fondant sur un texte de César, applicable à File de Bretagne, on a prétendu que les Gaulois pratiquaient la communauté des femmes, ou au moins la polygamie (1). Mais dans ce texte, César ne parle pas de la Gaule, et cette idée de communauté ou de pluralité est contradictoire avec le respect professé par les Gaulois pour la sainteté du lien conjugal et pour la légitimité des enfants. D'ailleurs, plus loin, rapportant le serment des chevaliers gaulois, César déclare qu'ils jurèrent de ne pas revoir leur épouse, uxorem, avant d'avoir traversé deux fois les rangs ennemis (2). Ils n'avaient donc, en général, qu'une seule femme, comme les Germains (3). Ce* qui le prouve encore, c'est que les liens de parenté s'étendaient presque indéfiniment. Ainsi, dans le pays Gallique, ils descendaient jusqu'au 18* degré. Avec la communauté ou la pluralité des femmes, ces liens auraient été presque impossibles.

Le père de famille, je l'ai déjà dit, a en Gaule unepuis-

(1) Gœsar, y. 14.

(?) Cadsar» vu, 66.

(3) Tacite, Germ. 18.

sance absolue, jus viiaB et necis, sur ses enfants qu'il n*admet près de lui qu'à l'époque où ils deviennent aptes à porter les armes. Filium in 'puerili œtaie in pvblico^ inconspectu patris assistere turpe dvcv/nt (1). Il a le même droit sur sa femme, d'après César. Si celle-ci le trompe, son adultère est puni des peines les plus terribles, de la torture et du feu (2).

Comrrvu/nauté conjugale. — Quels sont les rapports r^e/^ des époux ? Le douaire, la communauté qui existaient en germe dans les mœurs germaines figuraient-ils dans les inslitutions gauloises ? Les témoignages anciens ne nous rapprennent pas. Ily a pourtant dans César un passage qui a été souvent commenté : le voici ;

Yin quanicks peounias ab uxoribus dotis nomine acceperunty tantcts ex suis bonis, œstimatione fdcta, cum dotibtts communicant, Hujus omnis pecunim ratio habetur, fructuS' que servantw. Uter eorum vita superarit^ ad eum pars utriusque cum fructibus superioium temporum pervenit(3),

« Le mari prélève sur ses propres biens, après estimation, une valeur équivalente et la réunit à la dot reçue. Un état des valeurs réunies est conjointement dressé ; les produits et revenus sont mis à part et conservés. Lorsqu'un des époux vient à mourir, le tout, capital et revenus, appartient au survivant. »

Voilà le texte. Il en résulte d'abord que le mari recevait une dot, que l'on formait ensuite une masse commune avec les apports réciproques, le mari apportant autant que la femme, enfin que cette masse se grossissait de tous les fruits pendant Tunion. Mais à qui appartenait-elle à la dissolution du mariage ? C'est ici que commencent les divergences.

Les auteurs qui ont cru voir dans ce passage le principe de la communauté conjugale traduisent /7ar5 utrittsque par

(1) Caesar. vi, 18.

(2) et (3) Giesar, vi, 19.

la moitié de la masse qui deviendrait la propriété du survivant, tandis que Tautre moitié irait aux héritiers du prédécédé.

C'est là une erreur. Pars utriusque ne peut signifier qu'une chose, la part de chacun, c'est-à-dire les deux parts.

Donc, les héritiers du prédécédé ne recueillent rien. Donc il n'y a pas communauté, mais simplement gain de survie. C'est une donation mutuelle et égale au profit du survivant des époux.

Mais comment interpréter ce compte des fruits mis en réserve ? Les* époux ne pouvaient donc jouir des revenus de cette masse pendant leur union ? Des mille explications qui ont été fournies, aucune n'est satisfaisante; le problème reste encore insoluble (1).

Toutefois, en indiquant que les époux se faisaient à l'avance une donation mutuelle et égale de leurs apports, le texte de César nous permet de tirer une conclusion importante, c'est que les avantages entre vifs et les avantages pour cause de mort ou testamentaires étaient pendant le ma/riage interdits aux époux gaulois. En effet, s'ils avaient eu la faculté de s'avantager par testament ou par donation,pourquoi aurait-on fixé d'avance la quantité qui devait revenir à chaque époux dans la succession du prédécédé ? Or, nous retrouverons dans le droit coutumier de Bretagne cette double disposition du gain de survie constitué par un don mutuel et égal, et la prohibition

(1) V. Gh. Giraud, Etsai sur l'histoire du droit français ; Gide, Etude sur la cotidition de la femme. — M Humbert {du régime nuptial des Gaulois Paris, 1858]) a vu dans cette stipulation une convention particulière qui aurait frappé d'inaliénabilitô pendant toute la durée du mariage les apports des deux époux er les revenus de ces apports. Le mari n*aurait eu ainsi que la jouissance de ces revenus, en ce sens qu'il aurait pu vendre les fruits et en placer le prix, tout en conservant le capital de ce prix, pour le restituer à la dibsolution du mariage. Ce serait là, en effet, une convention bien particulière, et par conséquent bien invraisemblable.

faite aux époux de se faire des donations entre vifs ou à cause de mort postérieurement à la célébration dumariage. En un mot, on voit déjà apparaître chez les Gaulois le grand principe de l'affectation du patrimoine à la famille, qui sera l'une des règles les plus fécondes de notre droit coutumîer.

Successhris. — César classe les affaires de succession parmi celles dont les Druides étaient juges (1). C'est tout ce que les Commentaires nous apprennent du régime successoral des Gaulois. Cependant, comme ils se servent du iQol hœreditaSy on en a conclu qu'il s'agissait seulement de l'hérédité légitime et que la Gaule ignorait les testaments. Les enfants succédaient à leur père, mais celui-ci n'avait pas le droit de faire des dispositions testamentaires. On a cru confirmer cette opinion par une phrase de Symmaque, préfet de Rome au iV siècle, qui disait en écrivant à Ausone, poète gallo-romain : gignuntur hœredes iwn scribunlur. C'est là une conjecture bien hasardée. En admettant que Symmaque ait fait allusion au droit gaulois, ce droit n'avait-il pu se modifier pendant les trois siècles qui ont précédé le préfet de Rome ?

Donc, sur ce point, rien encore de certain.

On a cru voir en Gaule Torigine du retrait lignager, usité au moyen âge, c'est à dire du droit accordé au lignage, aux parents de racheter la terre patrimoniale aliénée, en un mot le droit d'écarter l'acheteur étranger. Et l'on a tiré cette induction d'une constitution de Valentinien, Tbéodose et Arcadius, de l'an 391, qui abolit Tantique usage du retrait exercé par les parents (2). Malheureusement, cette constitution ne dit point que cet usage était pratiqué en Gaule: elle est au contraire adressée au préfet

(1) Gb8. VI, 13.

(î)Cod. Theodos IIF, 1, 6. Cod. III, 14 — V. Perreciot. Etat ies personnes ei des terres, t. I, p. 565.

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dltalie. Il est donc difficile d'en conclure que le retrait lignager était dans les mœurs gauloises (1).

Propriété. — Serons-nous plus heureux en ce qui concerne le régime de la propriété ? Ce que nous savons, c'est que les Gaulois distinguaient deux sortes de propriétés immobilières ; la première était publique ; c'était l'ager ou Vaire en celtique ; ainsi les Eduens concèdent aux Boiens des terres publiques sur leurs frontières. La seconde était privée. César parle de procès soulevés définihus^ sur les limites des champs cultivés (2). Il ajoute d'ailleurs que. les Germains, contrairement aux Gaulois, ne connaissaient pas la propriété foncière. Enfin, il est permis de voir dans les ambacii, ou clients d'un ordre inférieur, une sorte de colons attachés à la culture des champs, qui auraient été par conséquent possédés privativement par les patrons. Indùciomare déclare son gendre Cingétorix ennemi du pays, et ordonne la vente publique de ses biens. On sait de plus que les Druides ne payaient aucun tribut, ce qui doit s'entendre d'un impôt territorial immobilier, et ce qui suppose une propriété particulière (3).

Mais là s'arrêtent nos connaissances historiques.

Obligations. — A Rome, l'obligation afifectait non seulement les biens du débiteur, mais sa personne même. On se rappelle la rigueur de la loi des XII tables à cet égard. Il en était de même chez les Gaulois. Les débiteurs accablés sous le poids de leurs dettes, obœrati, dit César, tombaient en servitude ; ils se livraient à leurs créanciers qui les attachaient à la glèbe (4) .

(1) M. Laferrière croit pourtant trouver la preuve que le retrait lignager existait en Gaule dans ce fait que la Constitution de 391 fut insérée en 506 dans le code d'Âlaric, destiné à la Gaule méridionale {Histoire du droit français, t. II, p 102). On n'eût pas songé, dit-il, à Tabolir s'il n'eût pas* existé.

(2) Gœs. VI, 13.

(3) Gœs. VI, 14

(4) Cœs. VI, 13

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Ces obligations en général étaient garanties par deux sortes de liens : le serment et le gage. Le serment se retrouve au berceau de toutes les sociétés qui ont un culte quelconque. C'est quelquefois le plus sûr moyen de reconnaître la moralité de cette société. Le gage peut être de deux natures : le gage personnel ou la caution, Totage ; le gage réel, mobilier ou immobilier. Nous ne rencontrons aucune trace de ce dernier dans les Commentaires ; mais nous voyons souvent des tribus ou des cités gauloises fournir des otages à l'appui de leur serment dans les conventions publiques. C'est ce qu'on appellera plus tard les pièges de la foi. D'après Pomponius Mêla, les Gaulois stipulaient fréquemment le remboursement dans Vautre monde d'une somme prêtée dans celui-ci, ce qui atteste au moins leur croyance à l'immortalité de l'àme (1). Au delà de ces rares témoignages, un silence profond, il n'y a plus rien.

InstUuiions judiciaires. Droit crimineL — Avec les institutions judiciaires, nous revenons aux druides, qui administraient la justice et qui donnaient à la pénalité un caractère religieux, expiatoire (2). Cependant les Druides n'étaient pas les seuls juges. On voit souvent dans César des assemblées armées, ou des chefs, vergobret ou autres, prononcer des sentences capitales dans des affaires qui intéressaient sans doute le salut du peuple ou de l'armée (3). De plus, il y a quelque vraisemblance à supposer que dans les petites afîaires on ne recourait pas au tribunal solennel des druides, mais à la juridiction domestique du chef de famille, du chef de clan (4).

Le tribunal des Druides tenait ses assises, ses grands

(1^ Pomponius Mêla, de situ Orhis, HT, 2.

(2) Caes. vi, Ifi.

(3) Cœs I. 16 ; VII, 4.

(4) Il eu était du moins aiasi daus les lois galloises. (Liges mUk9, II, 22, 6, 20 )

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jours dans un lieu consacré, sur les frontières du pays Chartraîn, considéré comme centre de la Gaule (1) . Il ne se contentait pas d'appliquer des pénalités rigoureuses, vie pour vie, provita hominisnisi hominis vitareddatur^ dit César, et des supplices atroces comme l'ablation des oreilles, l'aveuglement, le feu (2) . Il ordonnait aussi parfois des sacrifices humains, non moins pour punir des coupables que pour plaire aux dieux (3). Mais il avait une sanction plus terrible encore de ses sentences, c'était l'excommunication, l'interdiction des sacrifices, ce que Ton appelait à Rome l'interdiction du feu et de l'eau (4). Quant à la faida germanique, à la composition qui était le rachat du délit ou plutôt de la lésion faite, du préjudice causé, on ne sait si elle était en usage en Gaule. Du moins César n'y fait aucune allusion, quoiqu'il soit vraisemblable que nos belliqueux ancêtres n'aient point volontiers renoncé au plaisir de la vengeance et aux profits qui pouvaient en résulter pour eux. — Pour les preuves judiciaires, les ordalies que nous trouverons plus tard chez les Germains, c*est-à-dire pour le combat singulier qui fut pendant tout le moyen âge le mode suprême de terminer les litiges, on peut supposer que cette pratique usitée chez les Germains Tétait aussi chez les Gaulois. Pourtant, aucun texte ne nous permet de l'aflBrmer, et nous savons seulement que la torture fui employée par eux comme elle l'était en Grèce, à Rome, ou de l'autre côté du Rhin (5). Il est probable, sans être certain, qu'ils recouraient également au serment des proches, aux cojurateurs, pour attester l'innocence des accusés, en l'absence de toute preuve matérielle (6).

(^) Gaes. VI, 13. — Strabon. iv, 4, p. 68. (*i) Cœs. VII, 4.

(3) Cœs. VI, 16.

(4) Cœs. VI, 13.

(5) Cœs. VI. 19.

C6) Les compurgatmrs existaient dans la législation galloise {Triad., Î50. g 3.)

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Tels sont les uniques témoignages des anciens et les hypothèses, les déductions que le bon sens permet d'en tirer, pour déterminer le caractère de la législation gauloise, et rechercher ce que notre droit postérieur a pu recueillir de ces vieilles coutumes du sol national. On doit convenir que le bagage est mince et qu'il faut une certaine complaisance pour en conclure que le droit coutumier est né en Gaule, qu'il est Texpression des traditions et des usages celtiques.

Cependant il est une autre source de renseignements et de documents à laquelle on s*est avisé de puiser; pour préciser les frontières du droit gallique on est sorti de notre territoire et on est allé invoquer le témoignage des nations qui ont avec les Celtes une communauté d'origine, de langue, de mœurs, sinon de nationalité. On s*est d'abord arrêté en Bretagne, dans la vieille Armorique, et l'on a consulté sa coutume : puis on a franchi la mer et l'on a suivi les Bretons de l'autre côté du détroit, dans Tile à laquelle ils ont donné leur nom, dans celle qui fut le sanctuaire et le refuge du druidisme, pendant l'occupation romaine, dans cette mystérieuse lie de Mona, aujourd'hui Anglesey, dont les cavernes profondes recelaient les trésors des bardes et les mythes de la caste sacerdotale qui adorait Hesus et Tentâtes ; on est allé surtout dans la province de Cornouailles, dans l'antique Cambrie, dans le pays de Galles, dont le nom seul rappelle la race qui l'a peuplé au moment où tout le reste de la Grande Bretagne appartenait aux Saxons, et de même que l'on a cru un instant pouvoir attribuer aux Celtes tous ces monuments étranges, menhirs, cromlechs, pierres levées, pierres branlantes, qui se dressent encore sur quelques points de notre territoire, quoique l'on rencontre des monuments semblables dans des contrées où les Celtes n'ont jamais mis le pied, comme en Algérie, on a voulu retrouver la ' trace des coutumes de la Celtique ou de la Gaule primitive dans les coutumes galloises.

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