COUTUME ANCIENNE DE BRETAGNE

Examinons donc cette dernière source de documents et nous conclurons ensuite à notre tour.

Cette source est double : la vieille coutume de la Bretagne et la législation du pays de Galles.

Coutume ancienne de Bretagne.— La Bretagne a eu trois coutumes ou plutôt trois rédactions successives de sa coutume. La plus vieille, celle qu'on appelait très ancienne^ a été rédigée en 133Q par un auteur ou par une réunion d'auteurs inconnus, qui ont cherché à exposer le droit de leur pays au xiv" siècle (1) . La seconde qui porte le nom (V ancienne a été rédigée en 1530(2), et la nouvelle en 1580(3). Bien que la première énonce dans son prologue qu'on a recherché les lois de haute antiquité, il est certain qu'elle a été profondément pénétrée du droit féodal qui dominait partout alors en France, et d'ailleurs elle est à une trop grande distance des usages gaulois, dont treize siècles la séparent, pour que l'on puisse espérer y rencontrer quelqpies traces de ces usages. Il en est à plus forte raison de môme des deux rédactîons postérieures. On ne peut donc espérer trouver quelques indications utiles sur les institutions gauloises qui auraient subsisté en Bretagne que dans les anciens cartulaires, dans les chartriers de la province, surtout dans ceux des abbayes. Ces cartulaires ont été fouillés, notamment celui de Redon, et qu'y a-t-on rencontré? Deux ou trois mots celtiques, qu'on n'a pu traduire exactement, et une institution originale, qui s'est perpétuée en Basse-Bretagne jusqu'en 1789. Cette institution, c'est le domaine congéable ou convenant.

On entendait par là un mode de possession et d'exploitation territoriale qui résultait de conventions particulières. C'était une tenure perpétuellement révocable à la volonté

(1) Coutumier général d* France, t. IV, 199. et suîv.

(2) Coutumier général, t. IV, l'9l et suiv. (:l) Coutumier général, t. IV, 360.

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du concédant, sous la charge de rembourser au preneur ses améliorations, à dire d'expert. Le propriétaire retenait la propriété du fonds, le preneur acquérait les édifices et la superflcie, mais il pouvait être ad nutum congédié par le propriétaire, quelle que fût la durée de sa jouissance, et perdait cette jouissance, sauf, comme je Tai dit, le droit qu'il avait de rentrer dans ses impenses. Il n'avait pas la faculté de se retirer et, s'il n'était congédié, jouissait perpétuellement du fonds, en payant une redevance.

On distinguait ainsi dans ce contrat trois conditions substantielles :

r Rétention de la seigneurie directe ou foncière au profit du concédant ;

2* Acquisition ^^s édifices et superficies avec la faculté de jouir des fonds, moyennant une redevance annuelle, pour le domanier superficiaire ;

3« Droit accordé au seigneur foncier d'expulser le preneur moyennant le remboursement de la valeur des édi-^ fices et superficies.

C'était, en un mot, un contrat passé entre le capital et le travail, un accomodemment entre le propriétaire et le cultivateur.

. Cette institution était évidemment antérieure à la féodalité. Mais provenait-elle des Gaulois ? On s'est efforcé de le soutenir, quoique sans aucune preuve. Dans une certaine localité, dans le pays de Roban, le domaine congéable passait à la mort du tenancier, du domanier sv/pei'ficiaire, au plus jeune de ses enfants, au juveigneur. Nous retrouverons une disposition de ce genre dans le régime successoral du pays de Galles. Mais est-ce une raison pour soutenir qu'elle venait des Gaulois ? On l'a pourtant pensé; un médecin de Henri IV, Roch le Bailli l'a même fait remonter jusqu'aux Troyens. On l'a rapprochée d'une autre institution particulière à la Basse-Bretagne, les communautés de laboureurs, associations de colons qui

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détenaient des terres sujettes à redevances et dépendant du domaine d'un chef. Mais y a-t-il là un motif pour croire que les unes et les autres soient d'origine celtique? Les jurisconsultes locaux attribuent la création du conv&' nant aux migrations des insulaires de la Grande-Bretagne, qui se sont produites du m* au vi* siècles. Expulsés de leur pays par les Saxons, ils étaient venus chercher un asile dans TArmorique et demander à cette nouvelle patrie un emploi de leur activité et de leurs bras. Les indigènes ne voulant pas leur céder le sol gratuitement, et les immigrants n'acceptant pas la dure condition de simples serfs, il intervint entre eux une transaction qui engendra les stipulations convenancières. M. Troplong au contraire en a cru trouver l'explication dans les longs voyages des marins bretons (1). C'est peut-être exact ; seulement on ne peut l'affirmer, on ne peut assurer qu'une chose, c'est que rien n'établit que les Gaulois aient connu le domaine congéable (2).

Droit Gallique, Lois d'Hoël. — Passons donc la mer, et entrons dans le pays de Galles. Nous allons y rencontrer encore la légende de ce personnage fantastique, que M, Am. Thierry nous représente comme le grand conducteur de la race Kymrique. Les Galles de l'île de Bretagne auraient eu, d'après les triades galloises, trois instituteurs, trois législateurs, Hû, Pridain et Moëlmud. Qu'ont fait ces législateurs? On l'ignore. Ils ont donné des lois à leur peuple, mais quelles lois ? On ne les retrouve pas. Ce que l'on sait seulement, c'est qu'au x* siècle, de 907 à 948, Hoêl-le-Bon recomposa l'unité de la monarchie Cambrienne, et fit rédiger une sorte de code ou plutôt de

(1) V. sur le domaine congéable, Baudouin, InsUtutesconvenan' Hères ; Héviu. Questions féodales ; Foullain-Duparc. d'Argentré, d$ laudimih ; Dufail, Extrait des plus notables et solennels arrêté du Parlement de Bretagne ; Dom Morice, Histoire de Bretagne ; Furie, sur l'usement de Cornouailles.

(2) Contrat d« louage, t. I, 61.

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coutumes locales par une assemblée de laïques |et d*ecclésiastiqueSy choisis dans le pays parmi les plus doctes et les plus sages. Ces personnages réformèrent les coutumes en conservant parmi les anciennes celle qui leur semblaient les meilleures. Malheureusement on n'a pas ToriginaUde ce code, on n'a que des coutumiers qui datent du xui* siècle et qui ont pris le nom d*HoéMe-Bon, considéré comme le grand législateur des Gallois. Cs sont ces coutumiers qu*un savant anglais du nom de Wotton publia au siècle dernier (1). Ils ont été complétés par ime publication plus récente faite en 1841 par M. Owen, sur Tordre du gouvernement anglais (2). Les uns sont en langue latine, et les autres en langue cambrique. On a donné au plus important de ces derniers le nom de code vénédotien^ parce qu'il s'appliquait à la Cambrie du nord, Gwynedd, en latin Venedotia. Tous sont divisés en trois parties : !• les lois concernant la cour du roi, leges aulicx ; 2^ les lois et coutumes civiles, leges patriœ ; 3* les lois judiciaires, liber dejudiciis. Il y a aussi un livre de formules, dont la date est incertaine.

Telle est la base de l'antique droit gallois. Voyons ce qu'il contient, et s'il est possible de le regarder comme l'héritier direct, légitime du droit celtique.

D'abord le régime politique est le régime monarchique. Le roi a un nombreux personnel d'officiers, et vit du produit de ses terres, auquel il joint un tribut perçu sur chaque propriétaire foncier, soit en nature, soit en argent, n a aussi le produit des amendes et un droit de mutation sur les ventes d'immeubles et les successions.

{}) Lùgti Wallicjg, publiées en 1730, avec une préface de G. Glarke.

(ï) En t8^5, Williaot Prob*ert a publié une traduction des lois ou institutions de Moêlmud et des triades ffalioises. L'ouvrage de M. Owen est intitulé Àncient laws and instituUs of WaUs. Il comprend aussi les lois de Moêlmud, législateur légendaire, dont les institutions ne paraissent être que la création de quelque barde et n*ont aucun caractère historique.

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Ce sont ses of&ciers fiscaux qui administrent le territoire divisé en cantrefs ou centaines de villages. L'autorité du roi n'est pas absolue, mais se partage entre lui et les principaux personnages du royaume, convoqués en assemblées plônières, à des époques périodiques. Quels sont ces personnages ? Ils forment sans doute une aristocratie militaire qui comprend tous les chefs de clan. En effet, il y a dans la Gambrie des petites sociétés, des groupes, appelés kenedl, que l'on considère comme des familles, qui sont unis par un lien de responsabilité commune, et dans le sein desquels la loi établit un ordre de succession, mais qui pourraient bien être de véritable clans, c'est-à-dire des associations formées par les descendants d'un auteur commun. Ce sont les chefs de ces familles qui conduisent les hommes à la guerre, la grande occupation des Cambriens.

Comme en Gaule la population se divise en hommes libres et en esclaves. Mais ceux-ci forment deux catégories, l'esclave proprement dit, celui qui n'a rien en propre, pas môme sa vie, et un serf de condition moins rude, qu'on appelle taeog oubiiaien, d'où peut-être est venu notre mot de vilain. Ce dernier a un pécule propre, il est attaché à la glèbe, il est vendu avec elle ; mais il conserve sa personnalité, et sa vie est protégée par une composition.

La terre se partage en deux classes: les terres royales ou concédées par le roi, car toute propriété vient du souverain, et les terres communes, dont le jeune Cambrien, parvenu à l'âge de 14 ans, a le droit de demander un lot pour y établir sa demeure en attendant la succession de son père. Ainsi tous les hommes libres participent à la jouissance du sol. On cultive peu d'ailleurs ; le labourage est dédaigné par le Cambrien libre. C'est l'œuvre du serf ou du colon. Il n'y a point de commerce, point d'industrie.

Le liens de parenté et de famille s'étendent presque à l'infini, au moins jusqu'au 18* degré. Le père de famille n'a pas le droit de vie et de mort sur ses enfants ; il na

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sur eux qu'un pouvoir tutélaire. A 14 ans Tenfant mâle lui échappe. Quant à la fille^ elle reste sous sa surveillance jusqu*à son mariage.

Ce mariage donne lieu à la perception d'un tribut, amohyr, au profit du souverain. Le divorce existe, môme du consentement mutuel ou à la volonté de l'un des époux- Quand il a lieu par la faute de la femme, il la prive de tous ses droits sur ses apports et sur sa dot.

La femme apporte en effet à son futur mari des objets mobiliers. Mais elle reçoit de lui plus qu elle ne lui donne. Elle reçoit d'abord une dot qui lui servira plus tard de douaire, puis un don du matin, un présent qui suit la consommation du mariage comme en Germanie. A la dissolution naturelle de l'union conjugale, si celle-ci a duré moins de sept ans, la femme reprend ses apports et les dons qu'elle a reçus. Au delà d'une durée de sept ans, l'épouse peut demander le partage de toutes les valeurs mobilières laissées par le mari. Mais les porcs et la cave appartiennent de droit au mari, la laiterie et les brebis à la femme. Voilà bien le germe de la communauté conjugale, germe qui se développera plus tard chez nous sous l'influence des usages germaniques.

Le père ne peut exhéréder ses enfants. Il ne peut même aliéner son patrimoine sans le consentement de ses héritiers, à moins d'y être contraint pour vivre ou pour payer ses dettes. Il ne peut faire aucun avantage à l'un de ses flis au préjudice des autres. Mais la coutume, ici bien distincte de ce que nous verrons au moyen âge qui établit le droit d'aînesse, crée un privilège au profit du cadet, juveigneur^ qui a un droit exclusif au manoir paternel et à la terre qui l'entoure. C'est aussi la règle des vieilles coutumes bretonnes du pays de Rohan. Sauf ce privilège, fondé sur ce que le plus jeune des fils est moins en état de subvenir à son existence que les aînés, l'hérédité se partage également entre tous les fils, car, pour la fille, elle n*a droit

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q\ïk la moitié de la part d'un ôls dans la succession mo» biliëre de son père, et à rien dans la succession immobilière.

Dans la ligne collatérale, il n'y a de droit à Thérédité que pour la descendance. Les biens patrimoniaux d'un homme décédé sans enfants retournent à la ligne de ceux auquel le fonds avait autrefois appartenu. Patema pater" niSy materna maternis. C'est ce que dira la coutume de Bretagne en posant cette règle que les héritages doivent aller à la ligne dont ils sont partis. Les collatéraux ne sont pas censés hériter du décédé, mais de l'auteur commun dont celui-ci tenait son patrimoine. On veut que les biens ne sortent pas de la famille et qu'ils suivent les générations, sans jamais les remonter. C'est pour cette raison qne les fils doivent consentir à l'aliénation des biens patrimoniaux par leur père, et que les parents peuvent exercer le retrait lignagér, c'est-à-dire évincer l'acheteur étranger en lui remboursant le prix d'acquisition. Nous retrouverons cette disposition dans notre droit coutumier.

Quant au testament^ les lois d'Hoêl déclarent que les biens fonds ne peuvent être légués par testament, et que le fils peut rendre inutile le legs fait par son père, à moins que ce legs ne soit un don mortuaire à l'église ou le paiement d'une dette.

Au point de vue de la propriété, ce code contient une disposition curieuse qui sera l'un des fondements de notre droit coutumier. C'est la disposition en vertu de laquelle le possesseur d'un fonds pendant un an et un jour con • servait les fruits de ce fonds, si le propriétaire, présent sur les lieux, n'avait pas dans l'année interrompu sa possession. Le droit de propriété restait intact, mais le propriétaire perdait les fruits. On reconnaîtra là l'origine de la saisine qui a joué un si grand rôle au moyen âge. Quant à la prescription acquisitive de propriété, elle n'avait jamais lieu entre parents, frères ou sœurs, et entre

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étrangers elle ne s'établissait que par une possession de trois générations d'homme.

Pour le droit criminel, une grande analogie existe entre la législation galloise et les coutumes germaniques que nous étudierons plus loin. II y a plus de pénalités et les pénalités sont plus sévères chez les Gallois qu'en Germanie : c'est la mort, la mutilation, le bannissement, la mise hors la loi, la confiscation, l'amende. On applique ces peines avec une extrême dureté. Le viol par exemple peut être en certains cas puni de mort. Mais, comme chez les Germains, la composition pécuniaire joue un très grand rôle, et l'on peut aisément effacer un homicide ou des blessures en payant uue indemnité tarifée d'après la condition des personnes. On rachetait ainsi le droit de vengeance qui appartenait à la famille de roffensé,"ce qui permettait à celle-ci de toucher le prix de la satisfaction offerte par le coupable. Chose bizarre 1 celui-ci ne supportait pas seul l'indemnité. Il n'en payait qu'une partie» le reste était à la charge de ses parents paternels et maternels, les premiers acquittant le double des seconds. La responsabilité s'arrêtait seulement^au 9* degré. Du reste, on tiers de la composition était prélevé par le roi, et les deux familles de la victime se partageaient inégalement le surplus, le côté paternel étant favorisé aux dépens du côté de la mère.

Satisfactions pécuniaires ou peines proprement dites, Tapplication des châtiments était confiée à des officiers royaux assistés des propriétaires fonciers qui avaient le droit etle devoir de siéger auxassembléesdejustice.N'étaitce pas là une imitation du régime judiciaire anglais? Au dessus de ces juridictions, le roi siégeait en sa cour. Mais il n'y avait pas à proprement parler appel ; le recours du plaideur mécontent n'était qu'une prise à partie du juge, qui perdait la langue si son jugement était déclaré contraire au droit, à moins qu'il ne la rachetât par une composition

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spéciale. U en était de même pour le plaideur téméraire qui avait à tort accusé d'injustice son premier juge. Les coutumiers Gallois gardent le silence sur le combat judiciaire et les ordalies. Quelques auteurs prétendent qu'HoôHe-Bon en avait aboli l'usage. Cependant il parait démontre qu'on y recourait encore au douzième siècle. En résume, le droit gallique renferme des dispositions singulières dont nous retrouvons quelques unes dans notre droit coutumier. Mais d'où les tirait-il lui-même? Des anciens usages gaulois, comme on l'a soutenu, ou des lois anglo-saxonnes, qui venaient elles-mêmes des coutumes germaines? C'est là une question fort obscure, fort indécise, qu'il n'est pas possible de résoudre avec autorité et sur laquelle on ne peut invoquer que certaines vraisemblances. Or, n'est-il pas plus vraisemblable de supposer qu'Hoèl-le-Bon, qui a réformé au x* siècle la législation de son peuple, a tiré parti d'une législation voisine, bien qu'appartenant à une nation ennemie, que de croire à une conservation intacte, durant neuf cents ans, des usages importés de Gaule en Cambrie par les Bretons qui ont colonisé cette dernière province? Et si la raison, le bon sens, la vraisemblance nous indiquent cette solution, que restera-t-il, d'après les docuoients empruntés à l'histoire romaine, c'est-à-dire à César, à Tacite et à deux ou trois autres écrivains, de l'origine celtique de notre droit coutumier? On s'est de nos jours beaucoup préocupé des Celtes et ]e le comprends sans peine. Déjà, dans le siècle dernier, Pelloutier, dom Martin et leur école avaient recherché dans les origines celtiques la clef mystérieuse des institutions anciennes de l'Europe. LaThaumassière etGrosley surtout croyaient fermement à la persistance des coutumes gauloises. On a pris à contribution, pour essayer de connaître nos aïeux, non seulement les légendes, les poèmes, les traditions populaires, mais la terre elle-même, la géologie, la cràniologîe, l'archéologie, beaucoup de sciences

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aax noms pompeux et de création moderne. A quels résultats a-t-on abouti jusqu'à ce jour? A des systèmes plus ou moins ingénieux, à des hypothèses plus ou moins séduisantes, domos vacuas et inania régna, et c*est la seule certitude que nous puissions atteindre, lorsque nous'recherchons ce que les lois du moyen âge ont emprunté à celles de nos premiers ancêtres.