DE LA COUTUME

pour la langue d'oc; ceux des grands jours de Troyes pour le comté de Champagne, dont Brussel a fait un si judicieux usage dans son traité sur les fiefs ; les sentences du parlouer cmx bov/rgeois de Paris, dont le recueil a été imprimé en 1844 par M. Leroux de Lincy dans son Histoire de l'Hôtel'de^ Ville de Paris j et comprend des décisions de cette juridiction municipale de Tannée 126^ à Tannée 1325, décisions qui s'appliquent à la fois aux affaires commerciales de la corporation des mariniers de la Seine, aux propriétés de la corporation des bourgeois et aux questions d'hérédité dont le parloir était saisi par un privilège singulier dû sans doute aux souvenirs de l'ancienne municipalité romaine ; les anciennes constir tutions du Châtelet de Paris et les décisions de Jean Des Mares, recueil de 422 consultations ou solutions ren» dues par le Châtelet et le Parlement de Paris de 1300 à 1383 (1); enfin et surtout les Olim ou les arrêts rendus par la Cour du Roi, appelée depuis le Parlement de Paris, de 1254 à 1318. Ces arrêts recueillis par Jean de Montluc ou Montluçon, principal greffier de la cour, de 1254 à 1298, puis par Pierre de Bourges et Godefroy Chalop, de 1298 à 1318, ont été publiés par M. Beugnot, de 1839 à 1848, et contiennent en germe la plupart des grandes règles juridiques qui se condenseront plus tard dans la coutume de Paris. La cour avait en effet Tusage d'envoyer des enquêteurs sur les lieux, lorsqu'il s'agissait de rechercher si une coutume alléguée par une partie et contestée par Tautre existait réellement. De là un grand nombre de décisions très importantes pour Thistoire du droit.

Quant aux autres sources, que Ton appelle improprement coutumiers, quoique les coutumes, à de rares excep-

(1) Elles ont été imprimées par Brodeau à la suite des coutumes tenues pour notoires et jugées au Chastelet de Paris, oui suivent elles-mêmes le commentaire de ce jurisconsalte sur la coutume de Paris, 1658-1669.