DU FIEF

§ 1 . Qu est-ce que le fief?

Féodalité vient de fief, ou plutôt du mot latin feudum, dont nous apprendrons tout à l'heure à connaître le sens. Le nom de féodalité indique en conséquence un régime politique et civil dans lequel le fief occupe la première place. En effet, dès le x' siècle, quoique les propriétés se divisent encore en deux classes, les alleux et les bénéfices ou les fiefs, la seconde de ces classes a presque complètement absorbé la première, au moins dans le nord de la France, au-dessus de la Loire. Les alleux sont encore nombreux dans le Midi, moins envahi par la législation et les mœurs des hommes du Nord, et s'y partagent à peu près également la terre avec les fiefs. Mais en-deçà de la Loire, grâce à la transforhiation des bénéfices, grâce à Tusage de la recommandation qui s'étendit de plus en plus depuis Charlemagne, les terres allodiales, c'est-à-dire les terres complètement libres, ont presque entièrement disparu ; partout on ne trouve que- aes seigneurs et des vassaux ; la coutume arrive à reconnaître que nul ne peut tenir d'alleux et pose cette maxime, qui devient une loi dans tous les pays de droit coutumier : Nulle terre sans seignew*, maxime à laquelle le Midi oppose celle-ci, qui obligeait le détenteur d'une terre prétendue féodale à justifier sa prétention : Nul seigTieur sans titre.

Le mot fief vient de feudum, fèodum, feodus, qui probablement tire lui-môme son origine du mot allemand feJi-od, récompense, solde en terre, sens à peu près identique à celui du mot beneficium. Des érudits

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veulent que le fief dérive du mot fiéj qiùasi à fide, par lequel serait désigné le lien de fidélité, Thommage rendu par le vassal à son suzerain. L'hommage est en effet de l'essence môme du fief. Un vieux jurisconsulte breton, Eginhard Baron, disait dans la préface de son traité de Nobilitate que Dieu a donné le monde aux hommes en fief, afln'd'exprimer q[Ue la créature doit à son Créateur adoration et fidélité. C'est bien déterminer le caractère des relations qui unissaient Thomme-lige à son seigneur. Mais c'est pousser un peu loin le culte de la féodalité, qui n'a pas sans doute une origine aussi ancienne ni aussi respectable (1).

Le terme feodum était connu dès le ix* siècle peut-être, à coup sûr dès le xV On le trouve employé en 930, sous une forme presque équivalente, feum, dans le testament d'un comte Adhémar, et en 961 dans celui de Raymond, comte de Toulouse. Sous sa forme précise, il existe dans les coutumes du monastère de la Réole, près Bordeaux, en 977. Jusqu'au milieu du xn* siècle, il est employé indifféremment pour le mot beneficium, et celui-ci pour feodum, avec un sens identique (2). Quelques auteurs ne rencontrant ce terme qu'à cette époque, en ont conclu que le fief n'avait pris naissance qu'au commencement de la troisième race. Les explications qui précèdent ont démontré suffisamment, je pense, l'inexactitude de cette opinion. Le fief ne dérive, chez nous, ni des Celtes, ni des bénéfices militaires romains, ni des institutions lombardes Que Charlemagne aurait rapportées en France (3), mais,

(i) V. Du Gange, Glossaire, v« feudum; La Thaumassière, sur les

onc. coût, du BerrUy eh. 38: Coquille, 5Mr la couU du Nivernais. p. 46. y. » 4 >

{^) V. charte de Frédéric I", portant don en fief du comté de Forcalquier en 1162. (Brussel, de Vusage général des fiefs, t. J, p. 78 L'expression de beneficium était cependant quelquefois employée ^&ng les concessions de précaires sous la seconde race.

(3) Ce fut Charlemagne au contraire qui introduisit les fiefs en i^mbardie.

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comme l'a nettement aperçu Montesquieu, de la clientèle germanique et des distributions de bénéfices par les chefs francs à leurs compagnons. Un seul point peut encore être discutable; c'est la fixation du moment précis où ces concessions créèrent, non seulement une vassalité royale, mais une arrière-vassalité.

Dans le langage des feudistes, le mot fief 3, deux signi^ fications. Il exprime d'un côté la viouvancey c'est-à-dire la subordination qui existe d'une terre à une autre, du fief servant au fief domijiant; puis il indique la terre ellemême, l'héritage concédé par un seigneur à un vassal, à charge de foi, hommage et services nobles, avec rétention de la seigneurie directe (1).

Pour qu'un fief existât, il fallait deux personnes, et en principe deux propriétés, deux choses. Les deux personnes étaient le seigneur et le vassal, les deux propriétés, les deux choses étaient le domaine dont le fief était démembré, et l'héritage lui-môme qui était l'objet de ce démembrement. Nous verrons cependant tout à l'heure que cette seconde condition n'était pas essentielle, puisque Ton put inféoder des choses incorporelles, des droits, des revenus, ce que l'on appela des fiefs imparfaits ou fiefs en Vair. Mais il n'y avait pas de fief sans un double contrat, sans une convention qui engendrait des droits et des obligations réciproques. Le seigneur concédait le domaine utile de l'héritage, en se réservant le domaine direct. En d'autres termes, il abandonnait à son vassal la jouissance et la possession de la terre avec ses revenus, jouissance et possession qui devinrent bientôt patrimoniales, en ne se

(1) Outre le fief, on connaissait au xii« siècle le casemeniy quj n'entraînait pas à l'origine des obligations de vasselage, mais qui était la jouissance d'un héritage accordée à une personne pour sa vie durant, à la charge d'une redevance annuelle en arK^nU^ casement finit par dégénérer et se confondre dans le nef. (Ou Gange, Glossaire, v» Casamentum; Du Ghesne, Histoire de teroai' son de Vergy, charte de 1197, p. 122).

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réservant qu'un droit de souveraineté, exercé lorscjue le vassal rendait foi et hommage, ou lorsqu'il était appelé aux services spéciaux que lui imposait la vassalité. En échange de cet hommage, de cette fidélité, de ces services, le seigneur devait à son vassal justice et protection. Si le vassal manquait à ses devoirs de fief, il y avait commise, le contrat était résolu, et la terre devait être restituée. SI, au contraire, le seigneur manquait à son devoir de protection envers le vassal, il y avait meff'aU, le vassal pouvait rendre le domaine et s'aifranchir de la vassalité. Le seigneur perdait alors son droit de seigneurie sur lui, et lorsqu'il s'agissait d'un seigneur qui avait lui-même.un suzerain immédiat , le vassal ne relevait plus que de ce dernier. On lit dans les Etablissements de saint Louis : « Quand li sires vee (refuse) le jugement de sa cour à son home, il ne tiendra jamais rien de luy: ains de celuy qui sera par dessus son seigneur . »

§ 2. Choses qui pouvaient être données en fief.

Fiefs en Vair

En général et dans Torigine, la terre seule pouvait être donnée en fief. Toutefois, on contracta très rapidement Thabitude de tout inféoder, non seulement les immeubles, mais les charges, les ofiices, les prestations en nature, les rentes, les pensions en argent, les droits utiles, tout ce qui représentait, en un mot, une valeur appréciable, môme certains privilèges honorifiques. C'est ce qu'on appela des fiefs imparfaits ou fiefs en Vair, feuda aerea. A Bragerac, dans le Périgord, les consuls tenaient en fief la maison de ville, le sceau, les poids, les droits de justite et les autres privilèges octroyés par le seigneur. On inféoda les droits de chasse, de péage, de banalité, le droit de cornage, c'est-à-dire le droit de percevoir une redevance sur chaque bête qui pâturait dans un bois seigneurial, celui de chercher les abeilles dans les forêts ou de

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faire cuire son pain dans un four. Il en était de même dans les autres contrées de l'Europe soumises au régime de la féodalité. Henri !•', roi d'Angleterre, s'engagea en 1101 à payer annuellement 400 marcs d'argent en fief, pour le service militaire d'un de ses alliés. Les seigneurs de Frankenstein, en Allemagne, tenaient en fief de la ville de Darmstadt une rente annuelle de dix muids de blé, en retour de laquelle ils devaient fournir au magistrat de la cité un âne destiné à promener les femmes qui battraient leur mari.

On concédait aussi des terres à charge d'autres services que ceux de Vost ou de la justice. Ainsi les grands officiers de la couronne, les chambellans, le grand écuyer recevaient des fiefs à la condition de remplir les devoirs de leurs offices. Quelquefois même, les hauts seigneurs concédaient des immeubles nobles à des personnes qui s'engageaient, pour toute redevance féodale, à exercer des arts mécaniques dans leurs châteaux ou leurs palais.

§ 3. Fiefs de reprise

Jusqu'ici, je n'ai parlé que des concessions directes de fiefs, concessions faites soit par le roi, soit par un grand feudataire, soit par un seigneur, déjà vassal lui-môme, à un autre vassal, à titre d'arrière-fief. Ces concessions pouvaient en effet se subdiviser presque à l'infini et le moyen-âge comptait autant de variétés de fiefs qu'il y avait de variétés de choses possédées. Le possesseur du fief, ainsi que nous le verrons plus loin, pouvait être astreint à une multitude de charges variées et fort différentes les unes des autres. Ainsi, par exemple, il existait à Péronne un grès long de quatre pieds, large de deux, élevé de quatre ou cinq pouces au-dessus du pavé. Ce grès était à lui seul un fief. Quand le roi faisait son entrée dans la ville, le possesseur de ce fief devait ferrer d'argent le cheval du roi sur ce grès, puis le présenter au

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souverain. En échange, il avait droit à la vaisselle royale après le repas offert à S. M. ; il percevait une redevance sur la bière qui se buvait à Péronne et une autre sur les baraques qui s'établissaient à la foire. De plus, ce grès était un lieu d'asile : un homme décrété de prise de corps ne pouvait être détaché de la pierre, s'il y avait cherché un refuge (1).

Mais quelque nombreuses qu'elles fussent à un moment où tout devint matière à fief, et où le régime féodal prit possession de toutes choses, ces inféodations n'auraient ni cru ni multiplié avec autant de rapidité, si les propriétaires d'alleux, les hommes libres qui n'étaient pas encore entrés dans la voie de la recommandation ou qui n'y trouvaient pas une garantie suffisante, n'avaient imaginé un moyen nouveau de s'abriter sous la protection de puissants seigneurs, qui étaient peut-être disposés à les .dépouiller les premiers, en leur offrant leurs alleux à la condition de les reprendre immédiatement à titre de fief. On appela les terres dont le caractère était ainsi transformé, des fiefs de reprise.

Ce.tte pratique, encouragée par les désordres et l'anarchie du X* siècle, fut si universelle, que Beaumanoir put dire dans sa Couiv/me du Beauvoisis : « Selon nostre coustume, nul ne peut tenir d'alleux. » La propriété libre devint si rare, qu'on la regarda comme un phénomène, qu'on en fit une royauté. L'existence du royaume d'Yvetot est devenue en France un article de foi populaire. Ce prétendu royaume n'était pourtant qu'un alleu, qui s'était maintenu comme un îlot au milieu de l'océan féodal.

Quelquefois, l'abandon de la propriété avait lieu moyennant une somme convenue payée au nouveau vassal, lorsqu'il prêtait foi et hommage. Mais le plus souvent, il ne se produisait qu'en échange de la protection féodale promise par le nouveau seigneur à son homme.

M) Michelet, Origines du droit français, p. 425