CHAPITRE VIll

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Jusqu'à présent nous n'avons étudié la féodalité qu'au point de vue des seigneurs. Nous allons maintenant la retrouver au bas de Técheile sociale, car du x* au xm* siècles, tout se modèle sur le fief, tout remonte ou retourne au fief.

Si large en effet que soit la place occupée dans la natiao par la classe noble, tous les hommes n'en font point partie ; il n'y a pas seulement des seigneurs et des vassaux, il n'y a pas seulement des terres concédées ou acquises à charge de services féodaux, il y a aussi des hommes et des terres auxquels l'obligation de ces services n'est point imposée: les premiers parce que leur conditioû s'oppose à ce qu'ils les rendent, les secondes, parce que leur propriétaire a besoin, pour vivre, d'en tirer parti et de percevoir, sans les cultiver lui-môme, une portion de leurs fruits. Placé au centre de son domaine féodal, entouré de ses vassaux immédiats qui lui rendent hommage, mais qui, à part certains droits déterminés en cas de mutation et de succession, ne lui doivent que l'ost, la chevauchée et l'assistance dans sa justice, ne cultivant par ses, serfs qu'une faible partie de son territoire réservé, dont le produit direct ne suffit pas toujours à Tentretien de son manoir et de sa famille, le seigneur serait presque

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en danger de pauvreté, si toutes les terres oisives sur lesquelles s*étend sa seigneurie, si les bois, les landes, les chaumes, les marais, qui n attendent que la main de rhorame pour être défrichés et fertilisés, ne devenaient pour lui une source de revenus et n'étaient concédés à de patients ouvriers de la glèbe, sous la réserve de redevances annuelles. Ces pionniers, ces laboureurs, il ne les trouvera pas dans la classe des hommes d'armes, qui dédaignent la charrue ; il ne les rencontrera pas non plus dans la classe servileque réduisent les affranchissements et àqui Ton vend la liberté pour remplir le trésor seigneurial vidé parles pieuses expéditions en Terre-Sainte ou par les guerres privées ; le serf qui ne peut payer son indépendance, rhabitant du bourg qui ne parvient pas à conquérir son droit de bourgeoisie et à constituer sa commune juréôy deviennent rares, même sous l'ombre uu donjon, en pleina campagne. Que fera le seigneur laïque ou ecclésiastique ? Il démembrera de nouveau sa seigneurie, ou plutôt il la divisera, pour mieux en jouir, par un nouveau genre de contrat. Il créera le bail à cens et concédera des héritages en censive (1).

La censive est donc la concession perpétuelle d'un immeuble, lot de terre ou maison, à la charge d'une redevance annuelle appelée cens. Comme le fief, elle divise le domaine en deux parties : le domaine direct qui est réservé au seigneur féodal et le domaine utile qui appartient au cmisitaire. Celui ci jouira de tous les fruits de la propriété, pourvu qu'il acquitte fidèlement les obligations du bail, qu'il paie le cens. Ce cens n'est, à proprement parler, qu'une part du produit du sol versée au seigneur en échange de l'abandon du reste. Il consacre la possession du tenancier et la suzeraineté du seigneur ; c'est pour ce

(l) V. Léopold Delisle, Etudes sur la condition de la classe agricu(e en Normandie,

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motif que beaucoup de chartes rappellent fundus terrss, et c'est par là que le contrat de bail à cens diffère du simple bail de rente foncière, qui ne contient la réserve d'aucune seigneurie deThéritage, mais seulement celle dune redevance foncière. En un mot, le cens est pour le roturier ce qu'est le service féodal pour le détenteur d un fief. Beaumanoir donne à la propriété ainsi affectée d'une prestation matérielle le nom de vilenage, afin de bien faire comprendre qu'elle ne peut être détenue qu'en forme de roture. « Vilenagey dit-il, e^^ héritage teiiu de seigneur à cens ou à rentes ou à camparty car de celi qui est tenu en fief y on ne doit rendre nule tele redevance. » La censive, c'est le fief du vilain. Cependant un noble peut être sourais au cens, c'est-à-dire posséder un héritage en roture, mais alors il devient roturier par rapport à cet héritage. Pierre de Fontaines dit que les gentilshommes couchant et levant sur héritages en roture sont comme des vilains. Ils ne peuvent invoquer leur qualité de noble près du seigneur censier.

La censive a une autre ressemblance avec le fief tenu en hommage simple. Quel quesoit le produit du terrain concédé, les droits, les redevances dus par le censitaire au seigneur sont des charges réelles. Ils affectent Timmeuble seul ; ils sont imposés à la chose par la chose, disent les feudistes : sic fit ut debeantur rei à re. Aussi le tenancier, comme le possesseur de fief, peut s'affranchir du cens en déguerpissant, en délaissant l'héritage. S'il ne paie pas sa redevance, comme si le vassal ne rend pas le service féodal, ou diffère le dénombrement, le seigneur peut poursuivre le recouvrement de celte redevance en saisissant la terre grevée. Mais en outre le tenancier sera frappé d'une amende, afin de punir son retard ou sa mauvaise volonté.

Cette amende était en certains lieux, notamment à Paris, à Amiens, àAuxerre, de cinq sols parisis. Elle n'était due

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qu'une seule fois pour plusieurs années de cens non payé, lîln général, le seigneur auquel la redevance n'était point versée au terme accoutumé s'indemnisait lui-môme en procédant à la saisie des fruits pendants par racines. Cest Torigine de notre saisie brandon.

Le cens étant une redevance seigneuriale était imprescriptible, parce que, d'après la maxime : nulle terre sans seigneur y le possesseur de l'héritage était censé le posséder pour le seigneur dont il relevait : il ne pouvait donc opposer aucune prescription contre sa seigneurie directe ni contre les devoirs qui en étaient la conséquence. Mais il pouvait prescrire la quotité de la redevance, c'est-à-dire, s'il devait 4 sous de cens, acquérir la libération de la moitié de celle redevance en ne payant que 2 sous pendant trente ans.

Le cens se payait en argent ou en nature, mais surtout en nature, à l'origine du moins.

Il consislait en mesures de blé, d'avoine, en volailles, etc. Il élait quérable lorsque le seigneur était obligé de le demander, ou non quérable lorsque le tenancier avait robligalion daller le porter au manoir de son seigneur. Il se partageait entre les différents détenteurs de l'héritage servant ; cependant en certains lieux, par exemple dans le Nivernais, on le considérait comme indivisible.

Les concessions de terres à charge de cens pouvaient en elTet être faites soit à des individus pris isolément, soit à des communautés de mainmortables affranchis, à des villages enliers. Les premières étaient transmissibles et héréditaires. Les secondes, faites à titre collectif, constituaient ce que l'on appelait des œmmunau^, et sippartenaientnon à chacun des membres de la communauté, ut singuH, mais à la communauté elle-même, ut univ&isitas. Dans ce cas, celle-ci détenait perpétuellement l'héritage et ne pouvait l'aliéner.

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Lorsque la censive était aliénée par le tenancier, Tacquéreur devenait naturellement seul passible du cens envers le seigneur. Mais, comme la redevance était généralement inférieure au produit de la terre, le vendeur retenait pour lui-même, surtout dans les villes, un cens particulier qui prenait le nom de surcens ou de cens costier.

Au surplus, le cens n'était pas la seule charge de Théritage tenu en censive. Les seigneurs qui concédaient la terre la grevaient ordinairement d'autres redevances, qui étaient comme le prix de la liberté accordée aux serfs qui devenaient pour la plupart des censitaires, lorsqu'ils étaient affranchis. Parmi ces redevances, il y en avait de bizarres, de grotesques, d'humiliantes, quelquefois môme de honteuses. Dans la nuit de l'Ascension, à vêpres, les tenanciers de réglise de Condé devaient présenter au seigneur, c'est-à-dire au chapitre, un mouton a lainu, cornu et dentu.» Dans une seigneurie près de Roubaix, les vassaux devaient un jour de l'année se réunir devant le château de leur suzerain et faire la moue, le visage tourné du côté des fenêtres. L'argent étant rare et le commerce nul, le seigneur se faisait tout fournir en nature : meubles, ustensiles, fers de chevaux, socs de charrue, jusqu'aux verres et aux cornes à boire. Ici, on devait lui bailler une hure de sanglier, un épervier, un faucon, un chapel de roses, un quintal de cire; là, une paire de gants ; ailleurs, on devait nourrir ses chiens lorsqu'il était en chasse, ou racheter ce droit par quinze muids d'avoine. La taille elle-même, c'est-à-dire* l'impôt personnel perçu par le seigneur sur ses hommes, devint le plus souvent, avec le cens, une charge réelle de l'héritage, ainsi que les corvées imposées aux anciens serfs transformés en tenanciers. Ceux-ci ayant, aux termes du contrat de cens, robligatioD de résider dans les limites de la seigneurie, étaient tenus de faire le service des corvées, non à titre de serfs, maisà titre de censitaires. Ils les devaient à proportion de l'éten-

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due de rhéritage concédé; lorsque la censive était indivise, leur jouissance et par conséquent leurs obligations étaient calculées pro modo jugerum. En un mot, l'institution du cens, comnie celle du fief, eut pour résultat de transformer tous les devoirs personnels imposés à Thomme en obligations réelles, dues par la chose elle-même. La terre fil; la loi; elle supporta seule les charges qui jusqu'alors avaient grevé la créature humaine dont les sueurs la fécondaient. Ainsi le moyen-âge résolut un problème qui est un péril pour le nôtre : avec des ressources bien moindres, il put organiser la terre, le capital et le travail ; si imparfait qu'il fût, le bail à cens fut un grand progrès, une cause 'éconde de prospérité et de liberté pour les classes qui sortaient du servage (1).

En se répandant dans toute la France, la censive n'y prit pas seulement des noms divers, selon les lieux, mais aussi des formes et des caractères particuliers. Ainsi le bordelage du Nivernais (de borde, enclos, ferme, petit bienj était une censive d'un ordre inférieur, une tenure qui fai-

(2) On s'est quelauefois étonné que le moyen- âge n'ait pasconnu les grandes crises au paupérisme et du salariat qui irou Lient et menacent la société actuelle. Cet élonnement cesserait sans p?ine si Fou connaissait mieux le régime économigue d'une époque qu«» l'histoire n'a pas encore suffisamiïient étudiée à ce point de vue. Nos socialistes ;nodernes ont eu leurs précurseurs ignorés dès les siècles de foi. Longtemps avant eux, des utopistes ont affirmé que la misère humaine étai» fille de la propriété individuelle et que le communisme pouvait seul constituer une société équitable. Un flamand. Van Maerlant. prêchait cette théorie insensée au xiii* siècle. D'après les hérétiques d'Anvers, pour assurer le salut des pauvres en ce monde et celui des riches dans l'autre, il fallait répartir pntre les premiers les biens possédés par les seconds. Pourquoi C» s thèses audacieuses, qui se produisirent surtout dans les contrées in'ustrielles et commerciales comme les Flandres, où l'élément ouvrier était prépondérant, demeurèrent-elles isolées et ne rencontrèrent- «Ues pas d'écho? C'est que la constitution de la censive et de J4 rente foncière plaça une partie de la terre entre les mains du laboureur ou du roturier. Pour employer le langage pocialiste, le producteur devint alors le propriétaire de ses moyens de production Le paysan des campagnes eut désormais son champ et sa charrue, l'artisan des villes son échoppe et son métier. L'ouvrier