DU CHAMPART BT DE LA RENTE FONCIÈRE

sait retour au seigneur à la mort du tenancier, à moins que celui-ci n'eût laissé des héritiers ayant vécu en communauté avec lui. Nous rencontrerons au contraire en Normandie une autre censive d'un ordre supérieur, le bourgage , qui ne laissait à la charge du censitaire qu'une rente récognitive de la seigneurie. Mais parmi les modifications apportées par les contrats privés au mode de détention de l'héritage en roture , il importe de citer deux variétés principales du cens, le champart et la rente foncière.

Par champart ou torsage, campi pars, on entendait une convention qui autorisait le seigneur à percevoir sur la terre de son sujet une certaine quantité de fruits, ordinairement une gerbe sur douze. Mais, à la différence du cens, le champart n'emportait la seigneurie directe que lorsqu'il était établi sans aucun autre droit seigneurial. Le débiteur ne pouvait changer la nature de son fonds sans le consentement du créancier qu'il devait prévenir avant d'enlever aucune récolte. Toute fraude de sa part, à cet égard, tout fait de nature à diminuer la portion due au seigneur ou à lui rendre l'exercice de son droit plus difficile, était punissable d'amende.

ne fit qu'un avec son instrument de travail ; l'individu fut moios absorbé que protégé par la communauté et la corporation. Un régimp. économique qui se base sur la division du travail confère naturellement aux producteurs la propriété de leurs produits et, par suite, la forme de Téchanîçe correspond à la forme de production. En élevant les anciens serfs à la dignité de propriétaires, U censive et la rente foncière rendaient donc pratiquement impossible toute aspiration à ki résurrnction de la promiscuité du soL àt ce vieux et enfantin communisme des peuples barbares, dont nous avons reconnu les traces dans les institutions germaniques L'agriculteur et l'ouvrier, possesseurs de leurs outils terre:* ou métiers), s* suffirent à eux-mêmes; chaque famille produisit directement pour sa propre consommation ; elle fut indépendante et n'eut pas besoin de recourir à un intermédiaire pour placer l'excédant ne ses produits, c'est-à-dire la marchandise. La condition économique de? classes laborieuses ne les disposait donc nullement à des révolte^ contre la propriété ou le capital; elles avaient moins de bien-ôir^f mais plus de paix et de sécurité que de nos jours, et l'on ne ne-

La rente foncière différait aussi du cens en ce qu'elle était une simple charge de Thérilage, n*ejitraînant pas non plus une reconnaissance nécessaire de la seigneurie directe ; elle pouvait être constituée par toute personne qui aliénait son héritage et était prescriptible. Mais on ne pouvait jamais la racheter, à la différence de celle qui était constituée à prix d argent. Elle prenait le nom de rente foncière seigneuriale, lorsqu en cédant une portion de son domaine, le seigneur imposait à Tacquéreur l'obligation de lui payer annuellement une certaine somme ou une certaine quantité de denrées en nature. Dans ce cas, si la rente était le prix d'une aliénation opérée par le seigneur sans démission de foi, c'est-à-dire sans renonciation au lien féodal, le crédit-rentier conservait la seigneurie directe sur l'héritage aliéné, et le débiteur n'en avait que le domaine utile.

Au reste, les obligations imposées au débiteur du champart comme à celui de la rente foncière étaient les mêmes quecelles du censitaire ; seulement la rente foncière n'était jamais divisible.