DUEL JUDICIAIRE

et comme une émanation du Parlement de Paris et, malgré leur indépendance, elles s'honoreront jusqu'au xvm* siècle d'en être des classes détachées (1).

§ 5. Ditel judiciaire

Un seul obstacle pouvait retarder le développement de l'usage des appels et par suite l'extension de la juridiction du Parlement. Cet obstacle, nous le connaissons déjà, c'est le combat judiciaire. Lorsque Dieu a prononcé, il n'appartient pas à l'homme de réformer sa sentence, et c'est Dieu lui-môme qui prononce lorsque dans le champ clos il donne la victoire à l'un des champions sur l'autre. Après Vaveu, Y évidence, le record ou l'enquête pa^ témoins, nous retrouvons encore au xiii* siècle, malgré les efforts de l'Eglise, le duel employé comme aux temps barbares à titre de preuve judiciaire, non seulement entre les parties elles-mêmes, mais entre elles et leurs juges, ou entre elles et les témoins dont la déclaration leur était défavorable. Ce mode absurde d'établir son droit était si fort enraciné dans les mœurs, que la royauté dut se contenter d'en limiter et d'en réglementer la pratique. En 1168 Louis-le-Je^ine l'interdit ix Orléans pour une dette inférieure à 5 sols. D'après \qs, Assises de Jérit^alerriy on ne put y recourir que pour meurtre ou homicide apparent, perte d'un membre ou de l'honneur, querelle d'un marc d'argent au moins, ou trahison du seigneur. Les parties durent se soumettre à la sentence du juge qui décidait si Ifi gage de bataille devait être ou non accepté, si elles étaient de condition et d'âge requis pour combattre, si le fait n'était pas assez notoire pour rendre inutile la provocation (2). On n'était admis au combat qu'après 21 ans et

(1) Le Parlement de Bretagne fut créé en 1475; celui de Normandie en 1499, eÉ celui de Provence en 15'>1 Pau, Metz, fiesançon, Douai, Nancy reçurent postérieurement des cours souveraines fit l'Alsace un conseif supérieur.

(2) Çoui. de Beauvoûis, tit. des apiaux, ch. 61 à 67.