RELATION DB LA PERSONNE A LA TERRE

Nous avons précédemment vu que, dans la première période du moyen-âge, les terres se divisaient en deux grandes classes : les alleux et lés terres soumises à une redevance ou à un service seigneurial.

On appelait alleu ou franc-alleu tout héritage entièrement libre et qui n'était sujet envers un seigneur à aucun droit, à aucun devoir tant honorifique (comme la foi et rhommage) que pécuniaire (comme le cens, ou le relief, le quint, etc.), en reconnaissa.ice de la seigneurie directe. Le franc-alleu pouvait être d'ailleurs soumis à une justice royale ou seigneuriale, et même être chargé de quelque redevance annuelle, perpétuelle et non rachetable, pourvu qu'elle n'emportât point la directe, c'est-à-dire un lien envers un suzerain. Il pouvait être possédé soit par des nobles, soit par des roturiers, soit par des établissements de mainmorte. Il était noble, lorsqu'un fief ou une censive y était attaché et en relevait, ou lorsqu'une justice y était annexée. li était roturier, lorsqu'il n'avait aucune de ces marques de noblesse. Le grand Coutumier de France en donne la définition suivante: a Franc-alleu est un héritage tellement franc, que il ne doit point de fons de teirre, ne d'icelluy n'est aulcun seigneur foncier, et ne doit vest ne devest, ne ventes, ne saisine, neaultre servitude à quelque seigneur; mais quant est à justice, il est bien subjest à la justice ou juridiction d'aulcun. (1) »

Cet alleu correspond donc- à la propriété foncière, telle que nous l'entendons aujourd'hui. Aux x', xi'et xn* siècles, il tend de plus en plus à disparaître dans le Nord surtout, par les raisons que j'ai déjà exposées. Le seigneur local eut le droit de mettre la main sur tout ce qui ne relevait de personne, en vertu de la règle nxdle lerre sam seigneur. Nul ne pouvait donc, au Nord, posséder de franc-alleu s1l n'en justifiait par titres. Cependant dans quelques coutu-

(1) Liv. II. eh. 33. V. supra, p. 184 et 343.