CHAPITRE I
KEUlflOlfS A l'bMFIRB*
Du 8 fructidor an 10. ( 26 août 181 a. )
l/ile d'Elbe est réunie au territoire de la république française.
Du 34 fructidor an 10.(11 septembre 1802 . )
Les départemens du Pô } de la Doire } de Marengo 3 de la Sezia, de la Sturaet du Tanaro^ sont réunis au territoire de la République.
La ville de Turin sera comprise parmi les priacipales villes de la république dont les maires sont présentés à la prestation du serment du citoyen nommé pour succéder au 1er consul.
Du 16 vendémiaire an i4« (8 octobre i8o5.)
Les aiTondissemens de Gênes, Novi y Port-Maurice > Sawne , San Reno, Cinavari* Sarzanne et
Bardi, sont réunis au territoire de 1 empire français.
La ville de Gênes sera comprise parmi les principales villes de l'empire , dont les maires sont présens au serment de l'empereur, à son avènement.
Du 21 janvier 1808.
Les villes de Kehl, Cassel, Wesel, Flessingue et leurs dépendances sont réunies au territoire de l'empire.
Du 24 mai 1808.
Les duchés de Parme et de Plaisance sont réunis à l'empire } sous le titre du département du Taro.
Les états de Toscane sont réunis à l'empire sous les titres des dépariemens de TArno, de la Méditerranée et de l'Ombrone.
Les villes de Parme } Plaisance, Florence et Livourne seront comprises parmi les principales villes dont les maires sont présens au serment de l'empereur à son avènement.
Du 17 février 1810.
L'état de Rome est réuni à l'empire et formera les départemens de Rome et du Trasimène. La ville de Rome est la seconde ville de l'Empire. — Le maire de Rome est présent au serment de l'empereur. — Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome.
Il y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire |de l'empire, qui tiendra la cour de l'Empereur — Après avoir été couronnés dans Téglisc de Notre-Dame de Paris , les empereurs seront couronnés dans l'Eglise de Saint - Pierre de Rome, avant la dixième année de leur règne.
Du 24 avril 1810.
Tous les pays situés sur la rive gauche du Rhin depuis les limites des départemens de la Roér et de la Meuse-Inférieure , en suivant le Thalweg du Rhin jusqu'à la mer, sont réunis à l'empire.
Du *3 décembre 1810.
Le Valais est réuni au territoire de l'empire. — H formera le département de Simplon.
Du i3 décembre 1810.
La Hollande , les villes Hanséa tiques ^ le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin , jusqu'à Haltère 11 ; de Halteren à l'Ems au-dessus de Felget ; de l'Ems au confluent de la Werra dans le Weser , et de Stolzeneau sur le Weser , à l'Elbe au-dessus du confluent de la Steckenitz feront partie intégrante de l'empire. — Les villes d'Amsterdam , Rotterdam, Hambourg, Brème et Lùbec sont comprises parmi les bonnes villes dont les maires seront présens au serment de l'empereur. — La
jonction de la mer Baltique aura lieu par un canal qui 9 partant de celui de Hambourg à Lubeck, communiquera de l'Elbe au Weser, du Weser à l'Ems. et de l'Ems au Rhin.
DE NAPOLiOIT, IO7
