CONSULAT A VIE

Vu le procès-verbal fait par la Commission spéciale qui constate que trois millions c m/ cent soixante- dix- sept mille deux cent cinquante neuf citoyens ont donné leurs suffrages , et que trois millions cinq cent soixante-huit mille huit cent quatre-vingt cinq citoyens, ont volé pour que Napoléon Bonaparte fut nommé premier consul à vie.

Considérant , etc. , etc. j le sénat décrète ce qui suit :

Le peuple français nomme, et le sénat proclame Napoléon Bonaparte premier consul à vie.

Maires assistais au seumeîît'du coksul.

Vu 1 article 43 du sénatus-consulte organique de la constitution du 16 thermidor an 10, qui porte que le citoyen nommé pour succéder au premier consul, prêtera serment à la république en présence du sénat , des ministres, etc. y etc. et des maires des vingt-quatre principales villes de la république.

68 MowAKcniB

Le sénat conservateur décrète :

Les vingt-quatre principales villes dont les maires sont présens à la prestation du serment du citoyen nommé pour succéder au premier consul, sont les villes suivantes : Paris, Lyon, Bordeaux, Marseille, Rouen, Nantes, Bruxelles, Mayence, Anvers, Liège, Lille, Toulouse, Strasbourg, Orléans, Versailles, Montpellier,' Rennes, Caën, Reims, Nancy, Amiens , Genève , Dijon et Nice.

( Le nombre en a été considérablement augmenté lors des différentes réunions du territoire étranger à l'Empire.)

DE NAPOLÉOW.