III. Du droit fondé sur la volonté générale et sur le
système des majorités.
Voilà donc encore une fois l’impossibilité démontrée de trouver un fondement au droit social par Tunique raison des philosophes ; c’est dire voilà toujours la société humaine réduite à chercher sa force morale dans les convenances et les nécessités. Ainsi il n’y a aucun moyen philosophique d’établir le droit du commandement, ni le devoir de l’obéissance, ni le pouvoir de la loi, ni l’autorité du législateur, ni la légitimité delà propriété, ni enfin aucune sorte d’obligation morale entre les hommes. La politique n’est plus qu’un assemblage de violences; la répression des crimes est elle-même une oppression. Le droit de mort devient quelque chose de monstrueux. Il n’y a plus de justice enfin, il n’y a plus que de la force, et les vengeurs des lois ne sont plus que des bourreaux.
Qui pourra jamais, dans un tel désordre d’idées, expliquer le principe de la souveraineté? Les philosophes n’ont d’autre ressource que de se réfugier dans la volonté générale du peuple en société. De là le système de la souveraineté populaire. Mais quand bien même il seroit possible que toutes les volontés de la société se réunissent en une seule pour établir une règle de commandement et d’obéissance, cette unité créeroit-elle jamais d’elle-même un droit quelconque, en sorte que l’individu qui se seroit affranchi de cette règle violât une loi de sa nature, et manquât à sa propre conscience? Mais quoi! ces volontés universelles de la société établissent ou peuvent établir la souveraineté de
mille manières contraires : ce qui était vrai hier ne l’est plus aujourd’hui, et le redeviendra peut-être demain. Ici c’est un roi qui commande; là ce sont deux consuls avec leurs faisceaux; plus loin c’est un sénat; ailleurs c’est la multitude : je sens bien que partout le sujet doit obéir, parce qu’il y est contraint; mais doitil obéir partout par une obligation absolue et inviolable de sa nature? Comment la philosophie ne voit-elle pas que ses systèmes ne créent que la force, jamais le droit?
On nous a parlé beaucoup dans les temps modernes de la souveraineté des majorités, que l’on met à la place de la volonté universelle, parce qu’on sent bien que celle-ci est impossible à manifester. Mais la majorité ne peut pas d’elle-même créer le droit, et quand tout l’univers se lèveroit contre moi pour m’imposer un devoir ou une obligation, tout l’univers seroit impuissant pour enchaîner ma conscience, si cette obligation ou ce devoir ne repose sur une autorité différente de la volonté qui me fait la loi. En un mot, il faut reconnoître que le droit n’existe point par le fait des majorités ; et bien que l’individu en société soit frappé par les lois humaines, lorsqu’il a violé les règles que les majorités ont imposées, il n’en reste pas moins hors de doute que la volonté qui fait la loi, c’est-à-dire la convention, n’établit pas pour cela le droit souverain, et que la concience n’est jamais atteinte, parce qu’elle est toujours libre de la volonté d’autrui.
Qu’on réfléchisse que toutes ces conséquences se déduisent rigoureusement des principes que pose la philosophie vulgaire pour donner des fondemens à la morale sociale; qu’on réfléchisse surtout qu’elles sont
avouées avec tout ce quelles ont de hideux par la plupart des philosophes. Ainsi , soit que la philosophie se jette de gaîté de cœur dans ses conséquences les plus extrêmes, soit qu’elle s’efforce de les déguiser par des interprétations subtiles, il faut toujours conclure que, dans aucun deses systèmes, elle ne peut fournira la conscience d’autres règles, et à la raison d’autre principe de droit, si ce n’est la force, si ce n’est la nécessité. Elle considère donc l’homme comme un être dépourvu d’intelligence et seulement guidé par quelque instinct de conservation; elle le soumet par conséquent à des lois matérielles, mais non pas à des lois morales; pour elle enfin le devoir ne peut pas exister, et ce qu’elle nomme le droit naturel n’est qu’une contrainte pour les actions, mais non point une loi pour les volontés.
IV. Autres difficultés pour établir le principe du droit , et singuliers aveux des philosophes.
J’aime à pousser à bout la philosophie avec ses doctrines : elle qui prétend qu’on lui doit donner la raison philosophique de toutes choses, ne peut fournir la raison de quoi que ce soit, même en des matières qui intéressent le plus la société humaine. Quoi! dira-t-elle, niez-vous donc la vérité de certaines règles primitives qui servent de fondement au droit social! Non, certes; je ne nie pas ce qui est vrai ; c’est la philosophie, au contraire, qui est contrainte d’avouer que pour elle rien n’est vrai, que tout est capricieux et incertain. Arrêtons-nous encore à ses raisonncmens sur le droit.
« Pour peu que l’on fasse usage de son bon sens na-
turel, dit Barbeyrac *, on ne sauroit douter le moins du monde de la vérité des règles suivantes : qu’il faut rendre à la Divinité un culte digne d’elle, et obéir à ses lois autant quelles nous sont connues ; que chacun est tenu d’éviter les excès de l’intempérance, qui, en ruinant sa santé, le mettent hors d’état de vaquer aux ehoses auxquelles il est appelé par sa condition , et de se rendre utile à la société humaine; qu’il n’est pas permis de faire du mal à autrui, et que , si l’on a causé du dommage, on doit le réparer au plus tôt; qu’il ne faut refuser à personne tous les services d’une utilité innocente qu’on est capable de lui rendre; que l’on doit tenir inviolablement sa parole ; que toute fraude et toute tromperie est criminelle; que les enfans sont dans une obligation indispensable d’honorer leurs pères et mères; qu’il est juste d’obéir aux ordres et aux lois d’un souverain légitime, tant qu’il ne prescrit rien de contraire aux maximes invariables du droit naturel, ou à quelque loi divine clairement révélée, etc. »
Choisissons parmi ces règles proposées, celles qui se rapportent aux devoirs des hommes entre eux, c’est-àdire au droit. Nous savons déjà quel est le fondement des devoirs de l’homme envers Dieu, et bientôt nous examinerons le fondement des devoirs de l’homme envers lui-même.
Or, sans nier aucun des principes de morale sociale, qui certes sont d’une vérité rigoureuse, nous demandons au philosophe si ces principes sont obligatoires d’eux-mêmes pour la conscience. Dans la supposition du droit naturel, d’où nous ne sommes pas encore sor-
1 Célèbre protestant, éditeur de Pujfendorf. Voyez sa préface.
lis, qu’est-ce qui fait à l’homme une loi morale et inviolable cl ctic utile ci Ici société humaine f de jic pas faire cle mal à autrui de réparer le dommage , etc. Dans ce système, n’est-il pas évident, comme nous l’avons montré, qu’il n’y a aucune raison absolue de justice et d’équité, qu’il n’y a que des obligations d’utilité ou de nécessité, lesquelles ne constituent pas manifestement le devoir? Est-ce uniquement parce qu’on croit trouver ces principes empreints dans la nature humaine, qu’ils ont une autorité certaine sur la volonté de l’homme? Mais l’homme, dans l’hypothèse du droit naturel, n’obéit qu’à lui-même, et sa volonté n’est dépendante qu’autant qu’elle se soumet librement? Comment donc, dans cet état, peut-il y avoir pour elle un bien ou un mal moral , c’est-à-dire une culpabilité morale, lorsqu’elle s’écarte des règles qu’on lui a tracées? On lui propose la justice ou l’équité, mais qu’est-ce qui est juste de soi? Les philosophes l’ignorent, et affirment même que rien n’est juste d’une manière absolue*. Quoi ! pas même la soumission des enfans envers leurs parens? C’est peut-être pour eux une convenance, un instinct, je ne sais quel besoin invincible du cœur. Mais ce sentiment n’établit pas de lui-même un droit, et c’est
1 Le philosophe interrogé dit : « Le droit est le fondement ou la » première raison de la justice. Mais qu’est-ce que la justice? c’est l’o- » bligation de rendre à chacun ce qui lui appartient. Mais qu’est -ce i) qui appartient à l’un plutôt qu’à l’autre, dans\m état de choses où » tout seroit à tous, et où peut-être l’idée distincte d’obligation n’exisv teroit pas encore? Et que devroit aux autres celui qui leur permet- » troit tout et ne leur demanderoit rien? C’est ici que le philosophe » commence à sentir que de toutes les notions de la morale celle du » droit naturel est une des plus importantes et des plus difliciles a » déterminer. » Encyclop . art. Droit.
pourtant le droit que recherche la philosophie. Que dis-je? n’a-t-on pas écrit que les enfans étoient affranchis de tout devoir de reconnoissance , par la raison que les parens, dans la procréation, n’ont pu suivre qu’un instinct brutal *? Ceci est monstrueux, mais au moins l’écrivain a le courage de suivre jusque dans leurs extrémités les conséquences d’un prétendu droit naturel, que l’on voudroit établir dans la société.
Que dirons-nous de cet autre principe, qu’il est juste d’obéir aux ordres et aux lois d'un souverain légitime? C’est-à-dire il est juste et conforme au droit naturel de détruire le droit naturel; car, dans l’hypothèse de ce droit, encore une fois, nul ne peut être souverain, et aucune domination n’est légitime , ni par conséquent obligatoire pour la conscience. Mais sans nous arrêter davantage à ces raisonnemens sans réplique , ne voiton pas que dans toutes les recherches des règles du droit, on tourne péniblement dans un cercle vicieux? On propose en effet des principes de droit naturel comme une règle pour la volonté; mais qu’est-ce qui donne à ces principes cette grande puissance, de pouvoir con-
1 J’ai la celte horrible doctrine dans un livre de médecine dont je me félicite d’avoir oublié le titre. Mais la voici clairement énoncée dans le livre des Mœurs. Lecteurs, pardonnez-moi d’oser répéter de telles paroles; il faut bien apprendre à juger à la fin la morale des philosophes, et leurs discours les plus hideux doivent être entendus.
« Laissons de côté, dit l’écrivain moraliste, la part qu’a un père à la naissance de son fils, car je ne vois pas qu’il lui soit dû aucune reconnoissance à ce titre; il avoit pour objet de se satisfaire; et s’il faut lui tenir compte de ce prétendu bienfait, on lui doit sans doute aussi des actions de grâces pour les mets délicats qu’il s’est fait servir, pour le champagne qu’il a bu, pour les menuets qu’il a bien voulu danser, en un mot, pour tous les plaisirs qu’il a pris. » Les Mœurs , ie part. § 1 1.
Voyez aussi l’ouvrage de Delisle de Sales, Philosophie de la nature .
traindre, non pas seulement les actes, mais la volonté de l’homme? C’est, dit-on, le droit naturel lui-même, par l’autorité que la nature lui donne sur chaque conscience. Ainsi, les principes sur lesquels on fait reposer toute la force du droit n’ont eux -mêmes de force que celle du droit. Ainsi encore on propose des lois à la conscience, et c’est la conscience qui est l’unique interprète de ces lois. Que dirai-je? c’est la conscience qui est alors sa propre loi, c’est elle qui s’oblige ellemême, et lorsqu’elle viole le droit naturel, c’est ellemême qu’elle offense ; c’est elle enfin qui est sa propre souveraine et l’unique raison de la justice humaine. Quel chaos ! quelle confusion dans ces doctrines et dans leurs conséquences !
Toutefois, quelques philosophes font un effort pour ne pas être poussés jusqu’à de telles extrémités. « La conscience n’a quelque part à la direction des actions humaines, dit Puffendorf , qu’autant qu’elle est instruite de la loi, car c’est à la loi seule qu’il appartient proprement de diriger nos actions. Et si l’on établissoit ici le jugement pratique, ou la conscience de chacun pour règle fondamentale et indépendante de la loi, on érigeroit en loi toutes les fantaisies des hommes, et l’on introduiroit une grande confusion dans les affaires du monde *.
Mais le philosophe, avec la prévoyante réserve de ce langage, ne donne pas encore à la loi l’autorité morale qui doit lui être propre, et il laisse subsister de nouveau les difficultés que nous avons vues sur le principe même du droit. Comment sortir de ces difficultés infi-
1 Liv. i, chap. ni.
nies? Il faut reconnoître que la philosophie est impuissante à nous ouvrir une issue. C’est un aveu qu’il faut lui arracher à elle-même, afin de lui faire comprendre combien elle est vaine dans ses recherches, toutes les fois qu’elle ne veut d’autres appuis que ceux de sa propre raison. Et en effet, c’est elle qui nous déclare 1 obscurité profonde de ces questions, dans un ouvrage où elle semble avoir voulu déposer avec une sorte de solennité le fond de ses pensées, au milieu de toutes les bizarreries d’opinions qu’elle est toujours maîtresse de désavouer. Voici ce que nous lisons dans l’Encyclopédie : « Droit naturel. L’usage de ce mot est si familier, cju’il n’y a presque personne qui ne soit convaincu au dedans de soi-même que la chose lui est évidemment connue. Ce sentiment intérieur est commun au philosophe et a l’homme qui n’a point réfléchi, avec cette seule différence qu’à cette question : Qu est-ce que le droit ? celui-ci manquant aussitôt de termes et d’idées, vous renvoie au tribunal de la conscience et reste muet, et que le premier n’est réduit au silence et à des réflexions plus profondes, qu’après avoir tourné dans un cercle vicieux qui le ramène au point même d’où il étoit parti, ou le jette dans quelque autre question non moins difficile à résoudre que celle dont il se croyoit débarrassé par sa définition. »
Si tous les philosophes étoient capables d’un semblable aveu, et qu’ils fussent d’ailleurs de bonne foi dans leurs recherches, peut-être on pourroitles conduire par d’autres voies à la découverte de ce principe du droit qu’ils ne peuvent trouver d’eux-mêmes. Car lorsque nous les poussons à bout dans leurs théories, il ne faut pas imaginer sans doute que ce soit par un esprit de
pyrrhonisme insensé qui désespère de jamais trouver le fondement de la certitude humaine. Ce fondement nous est connu, et tout notre objet est de contraindre la philosophie d’y faire reposer comme nous les sciences morales, et principalement la science des devoirs, si essentielles au repos de la société.