GROTIUS

FONDATEUB DE LA BOIENGE

DU

Auteurs et ouvrages de droit des geus avant Grotius.

Oayrages à consulter: Ealtenborn, Die Yorlàufer des Grotius auf dem Gebiete des jus naiurae et gentium, sowie der PoliHk, im Beformationszeitalter, Leipzig 1848. — Nys, Le droit de la guerre et les précurseurs de Grotius, Bruxelles 1881. Honoré Bonet et Christine de Pisan, ReTue de droit international, t. XIV, p. 451. Autres articles, même Bévue, t. XV, XVI, XVII. L^ Arbre des Batailles d'Honoré Bonet^ Ijeipzig, Londres, Paris, Bruxelles 1882. Les commencements de la diplomatie et le droit d'atnbassade jusqu'à Grotius, Bruxelles 1883. — Bivier, Note sur la littérature du droit des gens avant la publication du Jus belli ac pacis de Grotius, Bruxelles 1883. — Ouvrage général et classique sur l'histoire littéraire du droit des gens: Ompteda, Liieratur des gesammten, sowohl naturlichen als positiven VôUcerrechts , Bâtisbonne 1785. Il y faut ajouter: Eamptz: Neue Literatur des Vôlkerrechts seit dem Jahre 1784^ als Ergànzung und Fortsetzung des Werkes des Gesandten von Ompteda, Berlin 1817.

Grotius est le père da droit naturel; on doit le condérer également comme le père du droit des gens. Son livre immortel a donné à la discipline du jus gentium (dans le sens où Isidore et Gratien emploient ces mots) une existence indépendante, que Zouch devait corroborer par la désignation plus exacte de jus inter gentes, tandis que Pufendorf devait momentanément l'affaiblir en subordonnant le droit des gens an droit naturel.

D est donc permis de ne faire commencer cet aperçu historique de la littérature générale du droit des gens qu'à partir de Tan 1625, où fut publié le traité du Droit de la guerre et de la paix.

352 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

Pourtant, il n'a pas manqué, avant Grotius, de bons auteurs sur diverses matières appartenant au droit des gens; il y a même, an 16""® siècle et dans le premier quart du 17"", un grand nombre d'écrits, dissertations académiques pour la plupart, concernant le droit de la guerre, les ministres publics, les conventions internationales. La célébrité de Grotius a fait tort à ces ouvrages et à leurs auteurs; plus d'un nom est tombé dans l'oubli, qui peut-être méritait un meiUeur sort; tel est le cas en particulier de quelques théologiens espagnols, que les maîtres postérieurs du droit des gens, dont la plupart appartenaient à la religion protestante, n'ont pas toigours honorés comme ils l'auraient dû. Il se peut qu'actuellement on soit plutôt porté ver< l'excès contraire et à trop vanter les écrivains que l'on décore, parfois un peu légèrement, du titre de Précurseurs de Grotius.

Nous nous bornerons à donner, sur ce sauteurs prégrotiens, quelques indications qui serviront à mettre en lumière le rôle et les mérite^ de Grotius et à déterminer la vraie place qu'il doit occuper dans l'histoire de notre science.

I. Au 13"" et au 14™* siècle, et plus tard encore, ce sont principalement les Canonistes qui s'occupent de diverses questions de droit international. Le plus souvent, c'est en commentant Gratien que le< écrivains du for interne sont amenés à rechercher si la guerre est licite, juste, nécessaire, et quand elle peut l'être; si le butin fait sm* l'ennemi est bien ou mal acquis, s'il est permis de recourir aux ruses de guerre, s'il faut tenir la parole donnée à l'ennemi, et à discuter nombre d'antres questions du même genre. ^)

En fait de Givilistes, il faut nommer surtout, au 14"® et au 15"* siècle, Bartole, qui a écrit sur les représailles, matière traitée aussi par d'autres, souvent coi\jointement avec le droit de la guerre; Jean de Legnano, Martin de Lodi, Paris de Puteo.*)

Les lois et usages de la guerre ont été exposés en français par un Provençal, homme d'Église, Honoré Bonet, et par une noble et illustre femme, Christine de Pisan.^)

Ou peut encore citer, à titre d'exemple, le mémoire qu'un Polonais. Maître Paul Vladimiri, présenta au concile de Constance, à. propos des violences commises en Prusse par les chevaliers de l'ordre teutonique.^)

Plusieurs tuteurs ont écrit sur les envoyés et les ambassades : ain^i Martin de Lodi, déjà nommé, André de Barbatia, Gonzalvo de Yilladiego. ^) Le même Martin a écrit sur les traités, comme Jean Lopez.^) — Le Code d'Alphonse le Sage, roi de Castille, Ijo.^ Siete Partidas, contient des dispositions importantes concernant le droit des gens et le droit international privé, ^) et l'on peut rappeler à ce propos l'importance et la richesse relative, au point de vue du conflit des lois, des œuvres des conmientateurs on post-glossateurs.*)

II. Les monographies se multiplient dans une mesure surprenante au 16"* siècle et dans le premier quart du 17"*. I-a

Auteurs et ouvrages de droit des gens avant Grotius. 3Ô3

plupart des questions du droit des gens sont désonnais exposées et discutées, souvent sous l'impression manifeste des événements politiques. C'est ainsi que l'on voit en Allemagne, dans les années qui précèdent et suivent l'explosion de la guerre de Trente ans, une quantité extraordinaire de dissertations relatives au droit des gens; souvent on y reconnaît l'influence de quelques professeurs distingués, tels que Bocer, Besold, Obrecht, van Arum. Je nommerai, entre les nombreux auteurs allemands de cette époque, Georges Lorich, Frédéric Martini, Halbritter, Nicolas Reusner, J. Schwabe (Suevius), Helfericb Hunnius, Martin Chemnitz, qui tous, ainsi que ceux que j'ai nommés tout à l'heure, ont écrit sur la guerre, les représailles, la paix, la neutralité.^) Une mention spéciale est due à Neumayr de Kamsla, dont le nom est honorablement connu aussi dans l'histoire de l'économie politique et qui a écrit en allemand quand tous les autres se servaient du latin ;^®) je citerai encore un ecclésiastique des Pays-Bas, Willem Mathiae ou Guilelmus Mathaei, de Borsseele en Zélande, curé de Bois-le-Duc, dont le libellus de hello justo et lieito (Anvers 1514) est cité par Grotius, mais dont l'identité n'a pas même pu être établie par le consciencieux et savant Barbeyrac.^^)

Quelques jurisconsultes et théologiens espagnols et hispano-italiens doivent être placés en un rang supérieur. Ils ont étudié le droit de la guerre d'une façon distinguée dans ses principes fondamentaux et en se plaçant au point de vue de la morale; tels sont François Arias de Y aideras, Alphonse Alvarez Guerrero, Jean de Carthagène, Dominique de Soto, et surtout François de Victoria et François Suarez, chez lesquels on reconnaît déjà clairement une réelle intelligence de la nature et de l'essence du droit des gens. On cite souvent un passage du livre De legibus de Suarez, traitant du jus geniium en ces termes : Ratio hujus juris est, quia humanum gcnus, qttamvis in varias populos et régna divisum, semper habeat aliquam unitatem, non solum specificam, sed etiam quasi politicam et moralem, quam indicat naturale praeceptum mutui amoris et miser icordiae, quod ad omnes extenditur, etiam extraneos et cujuseumque nationis. Qua propter licet unaquaeque civitas perfecta, res publica aut regnum, sit in se communitas perfecta et suis membris constans, nihilominus quaelibet iUarum est etiam membrum aliqtio modo hujiis universiy prout genus humanum spectat. Nunquam enim illae communitates adeo sunt sibi sufficientes sigilhtim, quin indigeant aliquo mutuo juvamine et soeietate ac communicatione, interdum ad melius esse fnajoremque utilitatem, interdum vero et ob moralem necessitatem. Hoc ergo ratione indigent aliquo jure, quo dirigantur et rccte ordinentur in hoc génère communicationis et societatis. Et quamvis magna ex parte hoc fiât per rationem naturalem, non tamen sufficienter et immédiate quoad omnia: ideoque spécial ia jura potuerunt usu earumdem gentium introduci.^^)

Manuel du droit des gens. I. ^à

354 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

Plusieurs Italiens — jurisconsultes et hauts fonctionnaires — ont bien mérité du droit de la guerre; ainsi notamment un conseiller de guerre et auditeur, Pierre Belli, d'Albe en Piémont, dont le traité de re militari et beUo a paru en 1563; Jules Ferretti, de Ravenne, auteur fécond; et le plus considérable de tous, également connu comme un bon Romaniste de la vieille école, Albéric Gentil, de San Ginesio, qui s'exila par attachement à la Réforme, fut accueilli en Angleterre, professa à Oxford et est enterré dans la cité de Londres^ auprès de la petite église de Sainte Hélène. Ses Commeniatioties de jure belli, publiées en 1588 — 1589 à Londres, remaniées souj le titre de Lihri très de jure belli (Hanau 1598), ont été rééditées en 1877 par M. Thomas Erskine Holland ; il est permis de dire que c'est le meilleur livre de droit des gens antérieur à Grotius.^*)

Un livre estimable De jure et officiis beUicis (Douai 1582) a pour auteur TAnversois Balthasar d'Ayala, grand-juge dans l'armée d'Alexandre Famèse, plus tard membre du Grand Conseil de Malines siégeant alors à Namur.^*)

En fait de Français du 16™® siècle, on doit citer le savant président du parlement de Toulouse, Pierre du Faur de Saint-Jorri, dont les Semestria contiennent quelques témoignages historiques qui ne sont pas sans valeur; Grotius le nomme avec éloges.^®)

Beaucoup d'auteurs ont écrit sur les traités et les alliances, soit à l'occasion de la guerre, soit en se plaçant à un point de vue plus général. Je nommerai quelques Allemands: Besold, Chrétien Liebenthal, Griepenkerl ou Gryphiander, Eberhard de Weyhe, qui écrivait sous le pseudonyme de Wahrmund ab Ehrenberg.*') On discutait sur diverses questions spéciales, souvent à propos de certains faits bien connus. On se demandait si un prince chrétien peut s'allier avec un souverain nmsulman, si l'on est lié par la parole donnée à l'ennemi, à rhérétique. Je mentionne à titre d'exemple la dissertation d'un célèbre légiste piémontais, le président 0 et a vie n Cacheran: An principi chrisfiano fas sit foedus inire cum infidelibiis.^^)

Plusieurs se sont distingués dans le droit d'ambassade. D'abord le Dr. Conrad Braun (Bru nu s), assesseur à la Chambre impériale: puis van Arum, Besold, Setzer, Kirchner, Heider, Griepenkerl, Bort, R. Kœnig, Michel Rasch, Gerhardt, Krembergk: en fait de Français: Ayrault (Aerodius), Félix de la Mothe le Vayer, Etienne Dolet, les diplomates Ch. Paschal (originaire de Coni) et Jean Hotman; plusieurs Italiens, Octavien Maggi, aussi diplomate, Ferretti déjà cité, et Albéric Gentil, qui doit toujours être nommé avec honneur et dont les trois livres De legationibus sont au premier rang; l'Espagnol Don Antonio de Vera y Figueroa y Çuniga; le Belge de Marselaer, le Liégeois Chokier, le Polonais Chr. Warszevicki (Warsevicius).^^)

Les questions de rang et de préséance ont été traitées à un point

Auteurs et ouvrages de droit des gens avant Grotius. 355

de vae général par Besold, Lansias, Zieritz; an point de vue spécial du rang du roi de France, particulièrement vis-à-vis de TEmpereur, par plusieurs Français éminents, tels que Chasseneuz, Dumoulin, Bignon, Viçnier, Théodore Godefroy; la préséance du roi de Rome a été affirmée par Quetta, celle du roi d'Espagne par Cranato et Yaldez; la dignité du Danemark a été défendue par Herzholm.'^)

Grotius a plaidé pour la liberté de mers dans le Mare liberum, oeuvre de jeunesse, composée en 1604 et 1605, publiée en 1609. Albéric Gentil a soutenu les prétentions anglaises dans VAdvocatio hispanica. De même l'Écossais Welwod(Welvodius,Fonti-Silviu8), professeur à Saint- André, dans son traité De dominio maris juribusque ad dominium praecipue spectaniïbus assertio brevis et methodica (1615), et John Selden dans \e Mare clausum^ ouvrage remarquable où l'on voit une conception juste du droit des gens; écrit en 1618, publié seulement en 1635. Les prétentions du Portugal ont eu pour avocat Séraphin de Freitas, professeur à Coïmbre et à Valladolid, celles de Venise Sarpi (Fr. de Ingenuis, FraPaolo), Matteaccio, Frangipani et le civiliste Pacius.^^) D'autres publications, sur cette (luestion et sur quelques points qui s'y rattachent, sont postérieures au Jus bdli ac pacis.

Le cérémonial a fait l'objet d'études de Braun, Théodore Godefroy, Jonas.*')

De tous ces auteurs, dont plusieurs sont fort estimables, il en est deux qui peuvent, par excellence , être qualifiés de Précurseurs de Grotius: Gentil, parcequ'il a traité de main de maître le droit de la ^erre, le droit des ambassadeurs et d'autres matières encore, et parcequ'il a demandé que les Etats règlent leurs rapports selon des principes juridiques, que les nations européennes doivent reconnaître, — et Suarez, parcequ'il a proposé une notion juste et noble du droit des gens et qu'il a exprimé l'idée de la communauté entre nations.

A côté de ces deux plus grands Prégrotiens, l'on peut encore nommer Victoria, et à la rigueur aussi, à raison de leurs mérites pour le droit de la guerre, Belli et A y al a. Quant aux Précurseurs de Grotius dans le domaine du droit naturel, Oldendorp, Hemming, Winckler, ils sont sans valeur pour le droit des gens. Winckler traite, il est vrai, dans son livre IV, du Jiis geniium, mais le qu'il entend par là n'est pas le droit international.*^).

*) Voir notamment au Décret, Dist. 1, ch. VII. — Je me borne à nommer: Thomas d'Aquin (1227 — 1274); Henri de Suse (Hostiensis, mort en 1271); les auteurs de la Somme Monaldine (écrite entre 1254 et 1274), de la Sfjtnme Silvesirine (Mozzolino de Prierio, mort en 1523), de la Somm€ Angélique (Angelo Carletti, mort vers 1495); Henri de Gorcum, vicechancelier de l'université de Cologne, promu docteur à Paris en 1418, qui a beaucoup écrit, entre autres De bello, resolvens nonnuUa eo spectantia; enfin le célèbre Gabriel Biel, en dernier lieu professeur à Tubingue,

.356 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

mort en 1495, qui traite du droit de la guerre dans son CoUectarium sententiarum (1501), à propos de la restitution de ce qui a été enlevé injustement (Nys, Bévue de droit international, t. XVI, p. 601). Bar tôle aussi, dans son traité des représailles, examine la question de savoir si cellesci sont permises in foro conscientiae.

*) Paris de Pluteo, Paride del Pozzo, mort en 1493, était professeur à Naples; il fut le précepteur, puis le conseiller du roi Ferdinand, Jean de Legnano, mort en 1383, fut professeur et vicaire -général à Bologne ; son traité De bello^ composé vers 1360, à été réédité encore en 1525. — Martin de Gariatis ou de Garaziis, de Lodi, a enseigné à Pavie et à Sienne (1445); ses écrits, entre autres les dissertations De bello et De repressaliis , imprimées en 1494, ont été insérés par Ziletti dans le Tractatus tractatuum.

') Bonet, Bonnet ou Bonnor, dont le nom est souvent défiguré, a composé L'Arbre des Batailles vers 1384—1387. Ce livre offre un intérêt multiple; Tauteur est aussi l'un des hommes intéressants de cette remarquable époque. Bonet appartenait à l'ordre des Augustins; il était docteur ès-décrets, fut prieur de la célèbre abbaye de Salon, et passa les dernières années de sa vie à Paris, utilisant les loisirs de sa retraite en cultivant les lettres ; il mourut à Paris non avant 1400. L'Arbre des Batailles, traduit en diverses langues, a été imprimé plusieurs fois de 1480 (environ) à 1515. M. Nys a le mérite d^avoir réédité cet ouvrage et d'en avoir fait ressortir la valeur au point de vue du droit des gens. — Christine de Pisan, 1363 — 1431, a traité d'une manière attrayante plusieurs points relatifs au droit de la guerre dans son Livre des faits alarmes et de chevalerie, composé sous l'influence visible d'Honoré Bonet.

*)Paul Vladimiri (Wlodkowic), docteur ès-décrets, gardien et chanoine de l'église de Cracovie, recteur du Studium générale de Cracovie, envoyé de roi de Pologne au concile de Constance, présenta au concile (1413) une mémoire intitulé Tractatus de potestate Papae et Imperatoris respecta infideliumy nec non de Ordine Cruciferorum et de bello Polonorum contra dictos fratres. Vladimiri, à l'occasion des violences commises par les chevaliers de l'ordre teutonique sur les Prussiens, encore adonnés au paganisme, soulève devant le concile la question de savoir si le Pape et l'Empereur ont le droit de disposer des territoires des infidèles. M. Michel Bobrzynski a édité le traité de Vladimiri avec la réplique du célèbre dominicain Jean Falkenberg (Cracovie 1878). Je dois la connaissance de cette publication à l'obligeance de M. Fr. Kasparek, professeur à l'université de Cracovie.

Il va de soi que, pour être complet en quelque mesure, j'aurais à citer encore un nombre considérable d'auteurs.

*) André de Barbatia, de Messine, professeur à Bologne, bon praticien, 1400 — 1479: De cardinalibus a laiere legatis, Lyon 1518. — Gondissalvus, professeur à Salamanque, auditeur de rote, évêque d'Oviedo: De legatis. — Martin de Lodi: De legaiis principum. — Voyez Nys, Bévue de droit international, t. XVI, p. 170.

^) Juan Lopez (Joannes Lupus), de Ségovie, mort à Rome en 1496, fut professeur à Salamanque, protonotaire apostolique à Rome, vicaire de l'archevêque de Sienne. Ses traités De bello et bellatoribus et De con/bederationCy pace et convenUonibus principum (Strasbourg 1511) sont dans Ziletti.

Auteurs et ouvrages de droit des gens avant Grotins. 357

') Nys, Betme de droit international, t. XV, p. 478: Les Siete Partidas, et le droit de la gtterre.

^ Il suffît de rappeler les noms d'Albéric de Rosate, de Bal de, Bartole, Alexandre d'Imola, Barthélémy de Saliceto, Paul de Castro, Albert Brunus.

^ On me permettra de me borner à renvoyer à ma Note sur la littérature du droit des gens avant la publication du Jus heUi ac pacis, p. 32—36, et surtout p. 46—50.

") Sur Jean Guillaume Neumayr, seigneur de Ramsla, y-résident, voyez Nys, Bévue de droit international, t. XVII, p. 78. Les écrits de Neumayr relatifs au droit des gens sont les suivants: Von der Neuiralitàt und Assistem oder Unpartheyligkeit und Partheyligkeit in Kriegszeiten, Erfurt 1620, 1625, 1631; Von Bûndnissen und Ligen in Kriegszeiten, Jena 1624 (655 pages in 4o); Von Friedenshandlungen und Vertràgen in Kriegszeiten, Jena 1624 (644 pages in 4o); Vom Kriege, Jena 1644 (la préface est datée de Kamsla, 17 décembre 1640 (992 pages in 4*^. Neumayr est prolixe et fait de nombreuses digressions ; cependant il est pratique et positif, et donne une quantité de témoignages historiques, pris surtout dans les événements récents.

^^) C'est M. Nys qui a déterminé l'identité de Mathiae dans la Bévue de droit international, t. XVI, p. 600. Le très rare opuscule du curé de Bois le-Duc, de 28 pages petit in 4^, se trouve au Musée Britannique et dans la bibliothèque de Goettingue.

**) Ompteda, p. 167, Kaltenborn, p. 137. — Fr. Arias de Valderas, juge à Naples: De hello et ejus justitia. Borne 1533. Au tome XVI de Ziletti. — Alvarez Guerrero, président à Naples, évêque de Monopoli, mort en 1577: Tractatus de bello justo et injusto, Naples 1543. — François deVictoria, 1480 — 1546, professeur à Salamanque: Belectiones theologicae 1557 (Deindis, De bello). — Dominique (François) de Soto, 1494—1560, professeur à Alcala et à Burgos, confesseur de l'empereur. — Jean de Carthagène, mort en 1617, professeur à Salamanque et à Borne. — François Suarez, 1548—1617, professeur à Ségovie, Valladolid, Rome, Alcala, Salamanque et Coïmbre : De legibus ac Deo législature, Coïmbre 1612 ; Opus de triplici virtute Iheologica, mainte fois édité, entre autres Paris 1621. M. Nys, qui a étudié ces divers auteurs au point de vue du droit de la guerre, dit de Suarez: sSuarez se distingue par un ordre, une netteté et une logique vraiment admirables; il n'est point précisément jurisconsulte, mais il déploie les plus hautes qualités du philosophe et prend ainsi une place glorieuse parmi les fpndateurs de notre discipline Ce qui fait le charme de Grotius, c'est l'amour de l'humanité que respire chacune de ses pages; la charité chrétienne illumine également les écrits de Suarez. « Le droit de la guerre, p. 187.

^^ Monographie de M. Ëfisio Mulas: Bierino BeUi da Alba, precursore di Grozio, Turin 1878. — Belli, né en 1502, est mort en 1575. — Jules Ferretti est auteur de divers écrits sur la guerre, Vart de la guerre, le lois de la guerre : De bello justo et injusto, De bélli a>quatici praeceptis. — Ma Note, p. 41.

") Alberigo Gentili ou Gentile, frère aîné du civiliste Scipion Gentil; né en 1552, docteur en droit à Pérouse en 1572, s'expatria en 1580; professeur de droit romain à Oxford en 1587, mort en 1608 à

358 Systèmes et méthodes da droit des gens depuis Grotias.

Londres. Ses mérites ont été remis en lumière par M. T. E. Ho 11 and,

professeur à Oxford; un monument lui a été élevé à San Ginesio, une

plaque commémorative lui est consacrée dans Téglise de Sainte Hélène; de

nombreuses monographies ont été composées en son honneur, desquelles

*' je me bornerai à mentionner: Reiger^ Commentatio de AJberico GentiH,

, Groningue 1867; Holland, An Inaugural Lecture on AJhericm GentUis,

[ Londres 1874 (récemment traduite en italien par le comte Aurelio Saffi),

[ puis les écrits italiens de MM. Saffi, Fiorini, Speranza. — Rolin,

.1 Jaequemyns, Bévue de droit international, t. VIII, pag. 690. Ma

^ Notey pag. 44.

") Sur A y al a, né en 1548, mort en 1584: Nys, Le droit de la ffuerre, p. 173. Ayala est souvent par erreur qualifîé d'Espagnol; il est vrai que son père, établi et marié à Anvers, et bourgeois d'Anvers, était originaire de Burgos.

! **) Du Faur (Petrus Faber Sanjorrianus), né enl540, mourut en

i 1600. Semestria. t. III, ch. 2 et 3 (1575).

'. *^ Je renvoyé à ma Note, pag. 50 — 53.

^^) Turin 1566. La même question a été traitée aussi, entre antres,

par Chrétien Liebenthal (1586 — 1647), professeur à Giessen, dans sa

Delmeatio juridicopoUtica juris foederis, in qua de foederibus tam reUgûms

quam poUticis, et quatenus et in quantum cum infidelibus contrahi fœdera

possinty disceptatur. Une dissertation de Jean Tarnow (1586—1629),

théologien de Kostock, examine num et quae foedera cum diversae religionis

hominibus, etpraedpue a LutJieranis et Calvinianis saiva iniripossint conscienHa.

*") Voir ma Note, p. 53 — 60. et Nys, Hevue de droit international,

t. XVI, p. 170 — 189. Plusieurs de ces auteurs sont très connus. Sur

.; Maggi:Catellani, Bévue de droit intemutional , t. XVI, p. 410. H était

Vénitien, secrétaire du isénat, et fut employé à diverses négociations } diplomatiques; il mourut en 1586. On pourrait nommer encore Anastase

l Germonius, archevêque de Tarentaise, envoyé du duc de Savoie en Espagne;

* son traité Be legatis principum et populorum a paru en 1627, mais a ; été composé antérieurement. C'est un bon ouvrage. M. Olivi l'a remis en ] lumière dans la Bévue de droit international, t. XIX, p. 17 — 34. Germonius,

né en 1551, est mort en 1627.

«^ Ma Note, p. 60—63.

") Ma Note, p. 63—66. — Sur Welwod: Nys, Bévue de droit intemaiionalt t. XVII, p. 76, t. XIX, p. 468. — L'ouvrage de Freitas, De justo imperio Luaitanorum Asiatico adversus GroHi Mare liberum, a été récemment réédité en français. Bévue citée, t. XV, p. 195.

•") Ma Note, p. 66.

* **) Ce n'est pas non plus le droit des gens que William Fulbeoke,

avocat de Londres , né en 1560 , désigne comme law of nations, dans son

, ouvrage publié en 1602 sous le titre de: The Fandectes of the law of

i nations, contayning several discourses of the questions, points and mattera

of law, wherein the nations of the world doe consent and accord, giving j great light to the understanding and opening of the prindpall objecùt,

questions, rules and cases of the civill law and common law of this reahne : of England. On y trouve cependant aussi du droit des gens, en particulier

du droit de la guerre. — Nys, Bévue citée, t. XVII, p. 77.

Vie et travaux de Grotias. 359

Vie et trayaux de Grotias.

Ouvrages à consulter: Brandt, Historié van hei Leven des H. Huig De Grootf Dordrecht et Amsterdam 1727. — Hugonis Grotii^ Belgarum PhoeniciSy Mânes ab iniquis ohtrectationibus vindicati. Delft 1727. L'auteur est Pierre Ambroise Lehmann (1663 — 1729), savant théologien et homme de lettres. — LévesquedeBurigny (1692 —1785), Vie de GroHus. Amsterdam 1750. — Vita Hugonis Grotii, au tome I®*" de l'édition de Coccéji, Lausanne 1751. — Schroeckh, Abbildungen und Lebensbesckreibungen berûhmter GéUhrten. — H. Luden, Hugo GroHus nach seinen Schicksalen und Schriften, 1806. — H. G. Gras (1739 — 1820), Oratio qua perfecti JC^ forma in Hugone Grotio spectaiury Amsterdam 1775. Laudatio Hugonis Grotii^ Amsterdam 1797. — Pradier-Fodéré, Essai biographique et historique sur Grotitts et son temps, en tête de la traduction de Grotius, Paris 1867. — Parmi les très nombreux articles, études, notices sur Grotius, une mention spéciale est due à l'article de M. Haelschner dans la Biographie générale aîlemand€y à ceux de M. Marquardsen dans le Staaisltxikon de et £otteck-Welcker, d'Ahrens dans le Staatsworterbuch de Bluntschli. Plusieurs écrits ont été publiés à l'occasion du trois-centième anniversaire de la naissance de Grotius; entre autres une étude généalogique, par M. Vorstermann van Oyen, et une Bibliographie Grotienne, par M. Rogge. — Les nombreuses lettres de Grotius, publiées soit séparément soit dans divers recueils, forment une source importante pour sa biographie. — Voir en outre: Glafey, Gcschichte des Rechts der Vernunfty Leipzig 1739, p. 98. — Meister, Bibliotheca juris naturae et gentium, Goettingue 1749 — 1757. — Ompteda, p. 174, 179. — £amptz, p. 45. — Wheaton, Histoire des progrès du droit des gens. Introduction. — Kaltenborn, Kritik des Vôlkerrechts (1847), p. 37. — On trouve des détails personnels intéressants dans les Mémoires pour servir à Vhistoire de Hollande de Louis Aubery du Maurier.

Hugues Cornets de Groot, plus connu sous le nom latinisé de Grotius, naquit le 10 avril, jour de Pâques, en Tan 1583. Ses parents, dont il était le premier né, étaient Jean de Groot et Alida van Overschie, son épouse, tous deux de bonne noblesse et d'ancien patriciat, et hautement considérés. Jean de Groot fut, comme plusieurs de ses ascendants, bourgmestre de Delft; il fut aussi l'un des curateurs de l'université de Leyde. Le grand-père de Jean, Corneille Cornets, gentilhomme bourguignon, avait adopté le nom de De Groot ensuite de son mariage avec la fille unique de Dirck de Groot van Kraayenburg. Le frère de Jean, Corneille de Groot, oncle de Hugues, était professeur à Leyde. Hugues lui-même fut un enfant remarquablement précoce, les

360 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

talents dont il était doné furent développés par l'éducation la plus soignée, et lorsqu'à l'âge de quinze ans il suivit à la cour de France Bamevelt et l'amiral de Nassau, Henri IV le proclama lo Prodige de la Hollande. Le jeune Hugues avait étudié le droit à Leyde dès l'âge de douze ans; à seize ans il reçut de l'université d'Orléans le bonnet de docteur. Déjà renommé comme poëte latin, il se fit bientôt connaître encore davantage comme philologue, en publiant Aratus et Martianus Capella. Les États- Généraux le chargèrent à dix-huit ans d'écrire l'histoire de l'affranchissement des Provinces Unies. En même temps il pratiquait le barreau. Bientôt il fut nommé avocat général (fiscal) de la Hollande, de la Zélande et de la Frise occidentale, et peu d'années après pensionnaire de Rotterdam, membre des États-Généraux. 11 remplit, en 1613, une mission diplomatique en Angleterre. Déjà la politique s'était emparée de lui; il soutenait la vieille constitution nationale, aristocratique, contre la monarchie et là démagogie, et les Arminiens contre le calvinisme étroit des Gomaristes. 11 prit part à la rédaction de la célèbre Bemontrance, avec Uyttenbogaert, qui avait été son précepteur, et déploya une activité littéraire considérable dans les discussions politiques et religieuses de l'époque. Tout If monde connaît l'histoire de son arrestation (1618), de sa condamnation à une réclusion perpétuelle, de sa captivité au Loevestein et dé son évasion (1621). Réfugié à Paris, il y trouva l'accueil le plus honorable auprès des hommes d'État et des savants ; il se lia surtout avec la famille de Thon, avec le président de Mesmes et avec l'admirable et universel Peiresc. ^)

Grotius, durant sa captivité, avait toujours travaiUé.*) Aussitôt libre, il fit l'histoire de son procès dans VApologdicus (1622); puis il commença le livre qui devait acquérir à son nom une gloire immorteUe. Le Jus ieUi ac pacis fut composé entre le commencement de 1623 et l'été ou l'automne de 1624. L'impression conmiença au mois de novembre de cette dernière année; l'ouvrage se vendit à la foire de Francfort de 1625, bien qu'il ne fut pas entièrement imprimé. La première édition, portant le date de Paris 1625, fut épuisée en peu de mois.

Le droit des gens et le droit naturel étaient depuis longtemps familiers à Grotius. Sa pensée juridique et philosophique était approfondie et mûrie, sa lecture immense. Il avait déjà travaillé certaines matières. Le traité De jure praedae, dont le manuscrit, retrouvé en 1864, a été publié il y a quelques années^), date de 1604 et 1605, un chapitre, le Mare liherufn, en avait été imprimé en 1609. C'est, je l'ai dit, une œuvre de jeunesse, mais le Droit de la guerre et de la paix est le fruit de méditations prolongées, d'études incessantes, de riches expériences, auxquelles l'amertume n'avait pas manqué. La composition et la rédaction allèrent vite, en partie à Parii, en partie à Balagny, campagne du président de Mesmes, en partie à Senlis. Un

Vie et travaux de Qrotius. 361

jeune parent et ami de Grotius, Théodore Graswinckel, Ini prêta son assistance.

L'admirable mémoire de Grotius snppléa an manque de livres, car il n'en avait a sa disposition qu'un petit nombre, que la famille de Thou lui confiait.^)

L'ouvrage est dédié à Louis XIII; l'épître dédicatoire, noblement pensée et rédigée en termes un peu emphatiques, porte la date de 1625.

Grotius demeura en France une dizaine d'années, vivant modestement, en partie d'une pension annuelle, que le roi lui avait accordée, mais qui n'était servie que d'une manière irrégulière et finalement cessa tout à fait. £n 1630 ses biens lui furent rendus. Il essaya de se fixer de nouveau en Hollande, mais il dut y renoncer. H alla à Hambourg, où un compatriote lui donna l'hospitalité dans une maison de campagne située à Dockenhude; on peut rappeler qu'à la même époque et dans des circonstances analogues Descartes habitait les Pays-Bas. Des offres honorables furent faites à Grotius de divers côtés; le Danemark, la Pologne, l'Espagne voulaient se l'attacher, on dit même que Wallenstein y songea. Enfin, en 1634, Grotius se décida, non sans peine, à entrer au service de la Suède; Oxenstiem, qui faisait grand cas de lui, comme auparavant Gustave Adolphe, l'envoya en qualité de ministre à Paris: poste difficile, rendu plus pénible encore par l'antipathie de Richelieu et les intrigues du ministre des Pays-Bas. La confiance d'Oxenstiem ne fut point ébranlée, mais la faveur de Christine parait s'être refroidie par moments. Des désagréments de divers genres atteignirent Grotius. Il résolut de prendre sa retraite, et se rendit à cet effet en Suède, où la reine lui accorda sa démission en termes gracieux; au retour, il fit naufrage sur la côte de Poméranie, gagna Rostock à grand peine, et y mourut d'épuisement, loin des siens, en chrétien croyant, pieusement résigné, le 28 Août 1645.*)

Telle fut la fin de se grand homme, dont la vie avait commencé d'niie façon si brillante et si heureuse, pour être ensuite, quoique toujours digne et honorée, frappée de maint revers. Son autorité s'accrut après sa mort, surtout dans son propre pays, qui l'avait rejeté. On a pu dire que le traité De la guerre et de la paix a dans une certaine mesure, depuis la paix de Westphalie jusqu'au siècle dernier, été considéré comme le code du droit des gens de l'Europe; aujourd'hui encore, si on ne le lit plus aussi souvent qu'autrefois, on n'a du moins pas cessé de le citer avec respect. Deux sciences en sont sorties: le droit naturel et le droit des gens. Ce n'est qu'au point de vue du droit des gens que j'en dois parler ici.

*) Nicolas Claude Fabri de Peiresc, conseiller au parlement de Provence, né en 1580, mort en 1636, mécène éminent, toujours secourable, actif partout, d'une érudition presque universelle, encourageait Grotius à

362 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

composer le Ju^ beUi ac pacis. iNon otioTyt lui écrivait celui-ci, le 11 janvier 1624, 'dsed in iUo de Jure gentium opère pergo; quod si taie futurum est ut Uctores demereri possit, habebitquodiibidebeatposteritaSj qui me ad hune laborcm et auxilio et hortatu tuo excitasti.^ Et en lui faisant hommage d'un exemplaire, il lui écrivait encore: i>Accipe jussis carmina eoepta tuiSy ait Poëta. Ego vero non carmen, sed librum tibi mitto tuo hortatu tuisque auspiciis coeptum.^

') Pendant sa captivité, Grotius a composé, outre pluaiears traductions (métriques) des classiques, et outre d'autres ouvrages, deux écrits célèbres: Vlntroduction à la connaissance du droit hollandais^ qui a encore force d-j loi dans les anciennes colonies hollandaises {Revue de droit intematùmal t. XV, p. 167), et le traité De veritate religionis christianae, que l'on a traduit en presque toutes les langues connues, même en arabe, en chinois, en malais.

«) Édité par Hamaker, en 1868.

*) De là diverses inexactitudes, surtout dans les citations, qui ont été corrigées dans les éditions subséquentes, quelques-unes seulement par Barbeyrac.

^) Depuis plusieurs années, Grotius s'était a&anchi des étroiteases protestantes. Il n'a pas abjuré, comme on l'a dit, mais il voulait la réconciliation et l'union des diverses confessions chrétiennes, et il était simplement chrétien. Sa vie était en belle harmonie avec sa foi. — Comparez Broer, De terugkeer van Hugo de Groot tôt het katholike Geloof, 1856.

Les os de Grotius sont à Delft, où une statue lui a été élevée en 1886. Wijnmalen, Revue de droit international, t. XV, p. 160. Ed. Rolin, même Revue, t. XVIII, p. 502.

Un récit de la mort de Grotius, dû probablement à ses secrétaires ou à l'un d'eux, a été transcrit par M. C on rat (Cohn) à la bibliothèque de Wolfenbûttel. Revue citée, t. XIX, p. 97.

Le traité De jure belli ac pacis.

Ouvrages à consulter: Les ouvrages citées au § 80. — Bulmerincq, Systematik des VôUcerrechts von Hugo Grotius bis auf die Gegenwart Dorpat 1858. — Ompteda, p. 182.

Le titre complet du traité est: De jure beUi ac pacis Ubri très, in quihus jus naturae et geiitium, item juris publiez praedpua explicantur.

L'intention originaire et dominante de Grotiui était d'exposer le droit de la guerre. Mais sous sa plume le livre De jure helli est devenu De jure helli ac pacis j De jure gentium, De jure naturae et gentium}) L'épître dédicatoire et surtout les prolégomènes montrent clairement que Grotius voulait traiter avant tout le droit de la guerre. Il voyait, dit-il, dans la chrétienté, »une débauche de guerre qui ferait hontl^

Le traité De jure beXU ac pads. 363

même aux nations barbares; ponr des causes légères ou même sans motif on courait aux armes, et lorsqu'on les avait une fois prises, on n'observait plus aucun respect, ni du droit divin ni du droit humai i, comme si en vertu d'une loi générale la fureur avait été déchaînée sur la voie de tous les crimes. £n présence de cette férocité, beaucoup de personnes honorables en vinrent au point d'interdire au chrétien toute espèce de guerre.**) — Considérant ces faits, Grotius s'est senti pressé d'écrire sur cette matière, car il est convaincu qu'il existe aliquod inter populos jus commune^ quod et ad beUa et in bénis valeret L'extension de sa tâche est annoncée dès les premiers mots des prolégomènes; au Jus civile, sive romanum sive quod cuique patrium est, que tant d'auteurs ont traité dans des commentaires et des compendiums, il oppose le droit des gens, que l'on néglige: Jus iUudj quod inter populos plures aui popuhrum redores intercedit, sive ah ipsa natura profedum, sive moribus etpado tacito intirodiM:tum, attigerunt pauci, universim ac certo ordine traciavit hadenus nemo.^) Ce droit des gens, que beaucoup de chrétiens et de payens ont méconnu, existe véritablement, réellement, à l'état de droit. D'abord il y a le droit naturel, qui découle de l'instinct de sociabilité, naturellement inné aux hommes: appctittis societatis, id est communitatis, non qualiscumque, sed tranquiUae et pro sui intellectus modo ordinatae, cum his qui sui sunt generis. Ce droit naturel humain est exactement d'accord avec les préceptes donnés par Dieu, lesquels constituent le droit divin. L'un et l'autre, droit naturel et droit divin, forment la base du Jus civile et aussi du Jus, quod inter populos versatur. Mais le droit des gens est plus que du simple droit naturel; comme le droit civil, il naît aussi, en vertu de considérations d'utilité, du consentement des nations: sicut cujusq'ne civitatis jura utilitatem suae civitatis respiciunt, ita inter civitates aut omnes aut plerasque ex consensu jura quaedam nasci potuerunt, et nata apparet, quae utilitatem rebpicerent, non coetuum singulorum, sed magnae illitts universituiis, et hoc jus est quod gentium diciturj quoties id nomen a jure naturali distinguimus. Ainsi, il existe un droit des gens volontaire à côté du droit naturel, et ce droit des gens volontaire, ou positif, est aussi appelé droit des gens dans un sens étroit.

Grotius, dans son ouvrage, donne pour chaque matière d'abord les principes du droit des gens naturel, puis ceux du droit des gens volontaire ou positif, qui repose sur le consentement des nations, c'est à dire essentiellement sur la coutume.

Toujours, pour lui, le droit naturel forme la base. La seconde partie de son titre. Jus naiurae et gentium, est donc bien appropriée.

On ne peut méconnaître, d'ailleurs, que Grotius expose principalement le droit des gens naturel ou philosophique, qui seul lui paraît susceptible d'une construction scientifique: Artis formant ei (jurisprudentiae) imponere mtdti antehac destinarunt: perfecit nemo^ neque

364 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

vero fieri potest nisi, quod non satis curatum est hadenus, ea quae ex constitiito veniunt a naturalibus rede separentur, Nam naturaUa eu nisemper eadem sint, facile possunt in artem colligi: iRa atUem quae ex constituto veniunt, cum et mutentur saepe et alibi alla sini, extra artem posita sutit, ut aliae rerum singularium perceptiones.

Le droit volontaire ou positif vient, plus ou moins en appendice, à la suite du droit naturel.

Les notions de droit volontaire, droit divin, droit civil, droit des gens, sont caractérisées d'une manière plus développée au chapitre !•' du premier livre; le § 14 oppose, dans le domaine du droit humain, volontaire, le droit des gens au droit civil. Le droit volontaire humain est ou bien civil ou bien plus étendu, lathis patens: Civile est quod a potestate civili proficisdtur. Potestas dvilis est quae civitati praeest. Est autem dvitas coetus perfectus liberorum hominum, juris fruendi et communis utilitatis causa sodatus. . . Latius aulem patens est jus gentium, id est quod gentium omnium aut mtdtarum voluniate vim obligandi accepit. Multarum addidi, quia vix uUum jus reperitur extra jus naturale, quod ipsum quoque gentium did solet, omnibus gentibus commune. Imo saepe in una parte orbîs terrarum est jus gentium quod alibi non esty ut de captivitate et postliminio suo loco dicemus. Probatur autem hoc jus gentium pari modo quo jus non scriptum dvile^ usu coniinuo et testimofiio peritorum. Est enim hoc jus, ut recte notât DU) Chrysostomus, fiVÇfjfia fiCov xal xqovov. . .

Le sens de l'expression jus gefitium paraît ici plus ou moins vague , mais ce qui est sûr, c'est que le droit des gens y est compris et qu'ainsi l'existence d'un droit des gens volontaire, positif, fondé sur l'usage constant, est reconnue et proclamée. Les adversaires du droit des gens positif ne s'y sont pas trompés, ainsi qu'on le verra plus loin.

Grotius expose, dans les prolégomènes, le plan de son ouvrage; puis il parle des sources auxquelles il a puisé et des auxiliaires qu'il a eus à sa disposition. Le droit naturel lui a servi de guide; il a utilisé ensuite les témoignages des philosophes, des historiens, des poètes et orateurs, l'Écriture Sainte, les œuvres des jurisconsultes. Les faits historiques sont pris surtout dans l'antiquité classique; les événements contemporains sont exclus, de propos délibéré ; la politique est soigneusement distinguée du droit, et le plus souvent absolument écartée*). Par là, l'ouvrage a gagné le caractère bienfaisant de haute dignité, de sereine impartialité, de science rigoureuse, qui a sans doute été pour beaucoup dans son étonnant succès. Mais le côté faible saute aux yeux. Albéric Gentil, qui tient constamment compte des événements de son temps et les discute, a sous ce rapport, et à notre point de vue actuel, plus de prix pour nous que Grotius, et il en est de même de Zouch, dont il sera parlé au § 90.

Le traité De jure helli ac pacis. 365

Le style de Grotius est élégant, son exposition est hautement spirituelle, d'une lecture attachante. Cependant il est permis de trouver un peu fatigante la masse de citations tirées d'auteurs grecs et latus qu'il prodigue selon la coutume de l'époque et qui attestent d'ailleurs sa vaste lecture et sa merveilleuse mémoire. Il est permis aussi de s'étonner de ce que Grotius ne parle que fort peu, et non sans quelque dédain, de ses prédécesseurs dans le domaine du droit des gens.*) On peut formuler encore mainte autre critique, plus grave.

On peut constater quelque incertitude dans la détermination de diverses notions, et dans la terminologie. On peut trouver l'ordonnance même de l'ouvrage défectueuse, au point de vue des idées actuelles en matière de systématique.®) On ne reprochera pas, en revanche, à Grotius les longues digressions auxquelles il se livre dans les domaines du droit naturel et du droit public général, si l'on tient compte du fait que ces domaines sont expressément mentionnés au titre: in quibus jus naturae et gentium , item juris publici praedpua explicantur.

Voici, en abrégé, quel est le plan de l'ouvrage:'')

La première partie est consacrée à l'examen des questions suivantes : Quid hélium^ quid jus, et an bellare unquam justum sit. La guerre privée est distinguée de la guerre publique, laquelle n'est faite à proprement parler que par le pouvoir suprême de l'État. Grotius examine ici diverses questions de droit public, concernant le summum imperium et les guerres des sujets contre le gouvernement. En dernier lieu, il expose qnis bellum licite gerat

Le deuxième livre traite des motifs ou causes de guerre. Le premier motif juste est la défense, defensio sui et rerum.

Autre motif: injuria facta, et primum adversus id quod nostrum est. De là des développements détaillés sur la propriété et les contrats, développements qui appartiennent au droit privé et au droit public général, et pour une part moindre au droit des gens. C'est ici cependant qu'il est question des traités et des agents diplomatiques.

Le troisième livre contient le droit de la guerre proprement dit. Grotius y expose ce qui est permis dans la guerre, d'une manière générale; puis il examine, en particulier, ce qui concerne les représailles, la déclaration de guerre, le droit de mettre à mort l'emiemi, les dévastations, le butin; les prisonniers de guerre, l'ennemi battu le postliminium, la neutralité, les expéditions privées, la foi à obser\'er vis-à-vis de l'ennemi, les conventions, les traités de paix, le tirage au sort, le combat singulier, le compromis, la reddition volontaire, les sûretés données aux conventions par otages ou gages, les conventions dans la guerre même, telles que les armistices, les passe-ports, la rançon des prisonniers, les engagements des chefs, les promesses de particuliers dans la guerre, les conventions tacites; enfin, il termine en exhortant à la paix.^)

De tout ce qui précède, il résulte, ainsi que le fait observer

366 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

Oinpteda, que Grotins a voulu exposer le droit de la guerre, mais que par le fait il touche à peu près à toutes les matières du droit des gens, de telle sorte que son ouvrage doit bien être considéré comme un traité de Fensemble du droit des gens, et qu'il n'est guère possible de lui dénier le mérite d'être le premier qui ait fait un traité I areil. ^)

^) Ompteda insiste avec raison sur ce point, et donne à l'appui (p. 184) quelques passages des lettres de Grotius. J'ai cité plus haut (§ 86, note 1) la lettre de 11 janvier 1623 à Peiresc. Le 16 juin de la même année, Grotius écrivait: Do operam commentationi de jure heîU, sed lente satâ procéda. Le 7 août: Versor in examinandis coniroverstis praeciputs, quai ad jus gentium pertinent.

*) J'ai suivi, en reproduisant ce passage célèbre, l'excellente traduction de M. Pradier-Fodéré, en me permettant seulement d'interpréter autrement que lui les mots minime mali. — Un extrait soigneusement fait des prolégomènes se trouve chez Ompteda, p. 185.

*) Ainsi porte l'édition de Wechel, Francfort 1626. — Addition entre les deux aive: aut divinis consiitiUum legihus.

*) Temperavi me ab his quae cUterius sunt tractationis, ut quae doceni quid ex usu sit facere: quia ista auam habent artem specialeni politicam, quam recte ita solam tractât Aristoteles ut alieni nihil admisceat, contra quam fecit Bodinus, aptid quem haec ars cum juris nostri arte confunditur, NonnuUis tamen locis eju» quod utile est feci mentionem, sed ohiter, et ut id ipsum a justi quaestione apertitis distinguerem. Injuriam mihi faciet si quis me ad ullas nostri saeculi controversias, aut natas, aut quae nascUurae pra^videri possunt, respexisse arbitratur. Vere enim profiteor, sicut mathematiei figuras a corporibus semotas considérant, ita me in jure tractando ab omni singulari facto abduxisse animum.

^) Grotius nomme, dans ses prolégomènes, les théologiens François de Victoria, Henri de Gorcum, Willem Mathiae, les juristes Jean Lopez, François Arias, Jean de Le^nano, Martin de Lodi; puis Pierre Du Faur, Gentil, Ayala; enfin, en qualité de Romanistes, Covarruvias etVasquez; et comme Français ayant réuni la culture do l'histoire et celle du droit, Bodin et François Hotmann.

*) Critique détaillée de l'ordonnance systématique de Grotius: Balmerincq, Systematik, p. 19 — 27.

') On trouve un extrait détaillé du traité De jure belli ac pa^ dans l'ouvrage d'Ompteda, p. 194 — 248. Voici les rubriques des chapitres:

Livre I: Quid beUum, quid jus. — An bellare unquam justum sit — BclU partitio in puhlicum et privatum. Summi imperii explicatio. — I^^ bcUo subditorum in superiores. — Quis bellum licite gerat.

Livre II: De heîli causis, et primum de defensione sui et rerum. — De his quae hominibus communiter competunt. — De acquisitione originaria rerum, ubi de mari et fluminibus. — De derelictione praesumta et eam seeuta occupalione, et quid ab usucapione et praescriptione différai. — De acquisitione or iginaria juris in personas\ ubi de jure parentum, de mairimoniis, de collegiis, de jure in subditos, strvos. — De acquisitione dcrivativa facto

Éditions, traductions, commentaires du Jus beUi ac pads. 367

hominiSy ubi de aUenatione imperii et rerum imperii, — De acquisitUme deri" vativa quae fit per legem, ubi de successionibtis ah intestato, — De œquisir tionibus quae vulgo dicuntur juria gentium. — Qtiando tmperia vel domitUa desinant. — De obligatione quae ex dominio oritur. — De pramissis. — De contractibus. — De jurejurando. — De eorum, qui summum imperium habent^ promissis et contractibus et juramentis. — De foedertbus ac sponsionibus. — De interpretatione. — De damno per itijuriam dato, et obligatione quae inde oritur. — De legationum jure. — De jure sepuîturae. — De poenis. — De poenarum communicatùme. — De causis injustis. — De rébus dubOs. — Monita de non temere etiam ex justis causis suscipiendo bello, — De causis beUi pro alits suscipiendi. — De causis justis, ut beUum geraiur ab his qui sub alieno imperio sunt.

Livre III: Quantum in bello liceat, regulae générales ex jure ncUurae; ubi et de dolis et mendacio. — Quomodo jure gentium bona subditorum pro debito imperantium oblige ntur; ubi de repressaliis. — De beUo justo sive so- , lemni jure gentium; ubi de indictione. — De jure interficiendi hostes in bello solemni et alia vi in corpus. — De rébus vastandis eripiendisque. — De jure acquirendi bello capta. — De jure in captivos. — De imperio in victos. — De postliminio. — Monita de his que fiunt in bello injusto. — Temperamentum circa jus interficiendi in bello justo, — Temperamentum circa vastationem et similia. — Temperamentum circa res captas. — Temjjeramentum circa captos. — Temperamentum circa acquisitionem imperii. — Temperamentum circa ca quae jure gentium postliminio carent. — De his qui in bello medii sunt. — De his quae in bello publico privatim fiunt. — De fide inter hostes.

— De fide publica qua bellum finitur; ubi de pacis pactîone, de sorte, de certamine condicto, de arbitrio, deditione, obsidibus, pigioribus, — De fide manente bello; ubi de induciis, commeaiu, captivorum redemptione. — De fide minorum potestatum in bello. — De fide privata in bello. — De fide tacita.

— Conclusio cum monitis ad fidetn et pacem.

®) Ompteda, p. 246.

') Ompteda, p. 247.

Éditions, traductions, commentaires du Jns belli ac pacis.

Ouvrages à consulter: Ompteda, p. 390. — Kamptz, p, 4(5. — Glafey, p. 111. — Lehmann, Mânes, p. 610.

Le respectable Glafey dit, non sans quelque malice, que »le gros des auteurs, lorsqu'un maître-savant parait sur la scène, s^accrochent à ses doctrines pour les exploiter à leur propre profit; — ils en font des abrégés, ils les commentent, ils en tirent et compilent la. plupart de leurs dissertations; — et il arrive qu'un tel maître-savant règne ainsi pendant tout un demi-siècle, jusqu'à ce qu'un autre maître- Savant entre

368 Systèmes et méthodes du droit des gens depuis Grotius.

en scène à son toar . . . C'est ainsi qu'avec Grotius a commencé une période nouvelle, durant laquelle les savants en droit naturel n'ont rien fait si ce n'est de disputer sur son Droit de la guerre et de la paix, de le commenter , d'en faire des compendiums et des tables, voire même de le traduire en diverses langues, et ceci a duré jusqu'à l'arrivée de Pufendorf . .«

Je nommerai les plus importants parmi ces commentateurs, annotateurs, etc. de Grotius. Leur activité s'étend jusqu'après Pufendorf, et même jusqu'à notre époque. Car le Droit de la guerre et de la paix n'est pas encore suranné, et son étonnante fortune fournit, comme l'a fort bien dit Ahrens, »la preuve réjouissante qu'un succès béni et durable est assuré aux livres qui s'adressent à l'esprit d'humanité des hommes et des peuples, et qui puisent dans la religion chrétienne, et cherchent à faire fructifier, l'esprit divin d'amour et de charité qui domine tous les dogmes et toutes les diversités confessionnelles <s.

Le Jus helli ac pacis a eu, jusqu'en 1758, année où Vattel publia son livre célèbre, au moins 45 éditions latines. On fait remarquer qu'il a eu les honneurs d'une édition cum notis variarum dès l'année 1691, c'est-à-dire soixante-six ans après sa première édition, et quarante-six ans après la mort de son auteur. Vers le milieu de notre siècle, en 1854, le savant théologien, philosophe et naturaliste William Whewell (1795 — 1866), vice-chancelier de l'université de Cambridge, en a fait une édition nouvelle, comprenant un abrégé en anglais et des notes de divers auteurs. Plusieurs traductions anglaises ont paru depuis 1654, des éditions hollandaises depuis 1635; il en existe en suédois, en espagnol, en italien. La traduction française de Courtin a paru en 1687 et plusieurs fois depuis; celle de Barbey rac, fort libre, a été imprimée plusieurs fois à partir de 1724 et en dernier lieu à Bâle en 1768; il y a une traduction de 1792 par Jeudi-Dugour, doctrinaire et professeur an collège de la Flèche, libraire à Paris, enfin une excellente traduction de 1867 de M. Pradier-Fodéré. Il y a des traductions allemandes de Sinold, alias Schiitz, avec préface de Thomasius (1707), de Serlin (1709), du président de Kirchmann (1869). Je nomme ci-après quelques auteurs de notes, commentaires critiques, leçons, etc. sur Grotius.

Jean de Felden ou Felde, professeur à Helmstaedt, a critiqué sévèrement Grotius dans ses Annotata in Hugonem Groiium (Amsterdam 1652, 1653). Théodore Graswinckel (1600—1666), déjà mentionné, répondit par des Stricturae ad censtiram Jo, Fvldeni (1653, 1654, 1675, 1678). Felden répliqua en 1663, en terminant par ces mots à l'adresse de son adversaire : Videtur homo non modo stupidus, sed et servilis.

Jean Henri Boeder (Boeclerus) 1611 — 1672, professeur d'histoire et d'éloquence à Strasbourg, et- pendant peu de temps à Upsal,

Éditions, traductions, commentaires da Jw beUi ac pacis. 369

coDnu entre autres par ses Institutiones politicae et par rédition qu'il a faite du Droit de la nature et des gens des Hébreux de Selden, a écrit In Hugoneni Grotium de jure beUi ac pacis; cet ouvrage parut en 1663 et fut réédité plusieurs fois.

Gaspard Ziegler, 1621 — 1690, professeur à Wittenberg: Notae et animadversiones, publiées en 1666 et plusieurs fois depuis lors.

Jean Adam Osiander, théologien de Tubingue, 1622 — 1697: Observationes, plusieurs fois éditées depuis 1670.

Henri Henniges, 1645 — 1711, nûnistre de la justice de l'électeur de Brandebourg et pendant plusieurs années son représentant à la Diète, connu aussi dans la littérature du droit public sous le pseudonyme de Justinus Presbeuta: Observationes politico-morales, Sulzbach, 1672.

Jean Frédéric Gronovius, 1611 — 1671, professeur à Deventer et à Leyde, érudit et philologue célèbre; ses notes, qui peut-être n'étaient pas destinées à la publicité, sont ajoutées à plusieurs éditions de Grotius à partir de 1680.

Jean Georges Simon, à léna: Notes et parallèles, depuis 1673.

Valentin Veltheim: Introductio, 1676.

Chr. Fr. Waechtler, 1652 — 1731, avocat à Dresde : Lectiones Grotianae, 1680.

Jean Georges Kulpis, 1652 — 1698, professeur à Strasbourg, conseiller du duc de Wurtemberg et son envoyé à Ryswick, particulièrement célèbre en droit public. On a de lui un CoUegium Grotianum, bon ouvrage, qui n'est pas un commentaire proprement dit; mainte fois édité à partir de 1682.

Jean Christophe Beckmann, Becmann, 1641 — 1717, professeur à Francfort sur l'Oder, érudit bien connu, fort universel; on lui doit l'édition aim notis variorum de 1691, reproduite en 1699.

Les Observations de Jean Tesraar, 1643 — 1693, professeur à Marbourg, et celles du Strasbourgeois Ulric Obrecht, 1646 — 1701, ont été publiées ensemble en 1696; elles sont de peu de valeur.

En revanche, on estime le savant commentaire de Guillaume van der Muelen, d'Utrecht, 1658 — 1719, publié pour la première fois eu 1696.

Juste Christophe Boehmer, 1671 — 1732, professeur de théologie à Helmstaedt: Dissertationes Grotianae, 1703,

Jean Wolfgang Jaeger, 1647 — 1720, théologien de Tubingue, chancelier de cette université : Observationes theologicae et morales, 1710.

Jean Balthasar de Wernher, 1675 — 1742, professeur à Halle et à Francfort, romaniste connu: Analecta, 1720.

Les principaux parmi les savants qui ont travaillé sur Grotius, sont les deux Coccéji: Henri (baron depuis 1712), et son fils plus célèbre encore, le baron Samuel de Coccéji.

Henri Coccéji, né à Brème en 1644, d'un père qui est connu comme théologien, fit ses études à Leyde, fut créé docteur à

Manuel du droit des gens. I. ^4

Oxford en 1670, succéda à Pufendorf dans la chaire de Heidelberg, devint en 1688 professeur à Utrecht, et en 1690 chef du dicastère de la faculté de Francfort; il mourut en 1719. Outre beaucoup d'autres écrits, parmi lesquels la Juris publiai prudefitia compendio exhibita (1695) a surtout fait date dans le droit public, il laissa des Observations manuscrites sur Grotius et le commencement d'un commeataire développé, dont une partie, comprenant deux Exercitationes sar les Prolégomènes et sur le premier livre, a été publiée l'année même de sa mort sous le titre de Prodromus justUiae gentium,

Samuel de Coccéji, né à Heidelberg en 1679, fut à vingt-deux ans professeur à Francfort. Je n'ai pas à rappeler ici la brillante carrière qu'il a fournie dans les hauts emplois de l'État prussien, la part qu'il a prise à diverses négociations diplomatiques et dans nombre d'affaires d'État et d'administration, en particulier à la réforme de la justice et aux travaux de législation. Il mourut en 1755, alors qu'il était grand-chancelier. Il a publié les Observations de son père sur Grotius, en y sgoutant les siennes propres, sous le titre de Grotm illiistratus, seu commentarii Henrici de Cocceji ad Hugonk Grotii de J. JS. et P. libros Illy in quihus jus naturae et gentium, item juris publiei praecipua explicantur, accedimt observationes, Samuel de Cocc^i, Henrici filii, en trois volumes, Breslau, 1744 à 1747. En 1748 il a publié à Halle une Introdmtio ad Heiirid L. B, de Cocceji Grotium iUustratum, continens dissertaiiones prooemidks XII, in quibus principia Grotiana circa jus naturae per totum opus dispersa ad justam methodum revocantur, mens Grotii obscur a saepius ex ipso Grotio illustratur, et defectus circa ejus principia notantur.

Le commentaire des Coccéji a été réédité à Lausanne en 1751, en cinq beaux volumes in 4°, avec l'épître dédicatoire à Louis XIIL deux préfaces de Barbeyrac (1720 et 1735), une vie de Grotius, des lettres d'Henri de Nassau, de la reine Christine, et diverses autres pièces, enfin avec une préface de Samuel de Coccéji, où il traite des précurseurs de Grotius en droit naturel, Hemming et Winckler, et de quelques-uns de ses éditeurs et commentateurs.

Il faut encore faire ici mention honorable de l'illustre Jean Théophile Heineccius (1681—1741), pour ses Praelectiones academicae, faites à Franeker de 1723 à 1727, publiées en 1744.

En fait d'abréviateurs et épitomateurs , je nomme Jean Klencke (plusieurs éditions depuis 1662); Guillaume Grotius [Enchiridium Grotianum, 1667, aussi mainte fois commenté); Holtermann et Spinaeus (1682); Jean Georges Simon, déjà nommé (1688); J. H. Bechmann (1688); le Zuricois Jean Henri Schweizer, Suicerus (1689); Scheffer, professeur à Strasbourg et Upsal (1693); A. Beyer (1693); Jean Reinhard Hedinger, professeur et pasteur à Giessen (1699); S. F. Willenberg, de Dantzig (1711);

Les Anglais du 1?™* et du 18»« siècle. 371

Fr. Au g. Hackmann, à Helmstaedt (1712). On peut nommer encore Gérard Ernest de Hamm (1742), professeur et syndic à Cologne, et Gottlob Auguste Tittel, né en 1739, qui fut directeur du gymnase de Carlsruhe et dont VJEsprit de Grotius (Geist des Grotius oder Darstellung des natiirUchen Kriegs- und Friedensrechts) a paru à Zurich en 1789.

Des Tables Grotiennes sont dues, entre autres, à Jean Philippe Mûller (1664), à Jacques Thomasius, père de Chrétien Thomasius, (1670), et, à Jean Paulin Olivekranz (1688).