AU

Les peines militaires seront déterminées par la nation. (Montfort.)

Les militaires seront, dans les cas ordinaires, soumis au pouvoir civil et à la loi commune.

{Paris y extra muros. )

On ne perdra pas de vue que le point d'honneur est le plus puissant ressort pour le soldat français. Les coups de plat de sabre et de bâton, et toute punition qui le dégrade et le décourage, seront abolis.

( Rennes. )

La discipline sera réformée et mise en rapport avec le caractère èe la nation. Les coups de plat de sabre seront abolis. (Cotentin.)

Les coups de plat de sabre et autres punitions ignominieuses seront supprimés. (Sainl- Quentin. )

Le règlement qui, pour certains délits, établit la punition des coups de plat de sabre ou d'autres peines atroces et flétrissantes, sera aboli. Le soldat sera plus sûrement dirigé par les principes de l'honneur.

et Ton n'appelle ces hommes sous les drapeaux que dans les jours de presse et d'inquiétude.

En Irlande, les volontaires qu'on avait formés en régimens, au nombre de trente mille, lors de la guerre avec les Etats-Unis, se voyant saisis de la force, en profitèrent pour réclamer au sujet de leurs droits que le gouvernement leur avait ravis, et obtinrent la restitution des principaux.

L'Ecosse aurait voulu aussi avoir des bataillons de milices nationales , mais on ne les lui a point accordés. On a craint, selon les uns , des révoltes en faveur des Stuarts, comme si désormais elles eussent été praticables. On a voulu empêcher- selon les autres, et ceux-ci nous paraissent de l'opinion la plus probable , que les montagnards, dont ou connaissait la valeur, ne réclamassent, à l'exemple de l'Irlande, contre plusieurs clauses onéreuses du traité d'union.

Toute peine au-delà de la privation de la liberté ne sera infligée que sur la décision de trois officiers, dont un supérieur, et tous âgés de vingt-cinq ans au moins. {Aux erre.)

Les états-généraux régleront les peines militaires suivant le caractère de la nation (0. (Troyes.)

Aucun militaire ne pourra être destitué de ses grades qu'après un jugement et suivant les ordonnances.

{M eaux.)

Aucun militaire ne pourra être privé de son état que par jugement. ( Paris , extra muros.)

§ IL Recrutement.

Clergé. — Que la milice soit abolie. (Ponthieu.) Rien n'est plus contraire à la liberté naturelle et à la prospérité des campagnes (2)que les enrôlemens forcés, connus sous le nom de milice. Ils frappent de terreur tous les habitans d'une paroisse (3), enlèvent au cultivateur son fils unique (4) dans le moment où il devenait nécessaire à sa vieillesse ; coûtent des frais énormes pis que la taille et la corvée réunies.

(i) Ce caractère ne s'avilira jamais assez pour retourner aux anciennes humiliations.

(a) On ne pensait pas qu'il y a la sûreté de l'État qui passe avant tout.

(3) C'était la forme de la milice qui semait l'épouvante.

(4) On y a depuis remédié.

Le clergé demandera l'abolition de cet usage, sauf à le remplacer par l'engagement que prendrait la paroisse de fournir un homme qui marcherait volontairement, et serait par cela même plus propre au service.

(Melun.) Les désordres, les dépenses abusives, l'effroi qui sont les avant-coureurs ou les suites du tirage de la milice, font désirer que les états-généraux prennent cet objet en considération. ( Lyon.)

Qu'à l'ordonnance qui prescrit le sort pour la milice, il en soit substitué une autre qui autorise à choisir des hommes de bonne volonté, et que ce qui est actuellement simple tolérance devienne une loi permanente qui signalera la bonté du prince, assurera la liberté des citoyens et excitera une reconnaissance générale ; mais qu'aucun ne soit exempt de l'épreuve du sort , si elle est conservée; et si le choix est préféré, que nul ne soit exempt de la contribution qui fournira un soldat à la patrie. ( Montargis. )

Que la milice, institution nouvelle, si fatale et si désolante pour les campagnes, soit supprimée.

(Vicomte de Paris.) Que le Roi soit supplié de remplacer le tirage du sort par des moyens moins oppressifs et moins humilians pour le peuple. (Rhodez.)

Noblesse. — Les milices seront maintenues et bien organisées : elles sont l'une des ressources les plus essentielles de l'État (0. {Château- Thierry.)

(i)Il faut que tous les citoyens soient soldats, que tous les soldats soient citoyens, pour que l'Etat soit respecté au dedans et au dehors.

La milice restera organisée, maison nel'assemblera pas en temps de paix. Le tirage se fera en présence de trois personnes de chaque ordre, préposées par les états provinciaux. (Limoges. )

Il sera fait une répartition juste pour le tirage de la milice proportionnellement à la population. Le régime actuel est d'une partialité sans exemple. (Brisy.)

Lesdéputés demanderont la conversion delà milice en prestation pécuniaire à la charge des trois ordres.

( Pont-a-Mousson. )

Les engagemens militaires seront libres et ne pourront être prorogés au-delà du terme de huit ans, à moins qu'ils ne soient renouvelés. (Douai.)

Les soldats provinciaux ne seront plus tirés au sort. Chaque province répartira le nombre d'hommes déterminé par le Roi sur les communes de son ressort qui seront obligées de les fournir. (Franche- Comté.)

Qu'il soit donné à chaque régiment un canton de recrutement : c'est le moyen le plus efficace de rendre l'armée nationale et d'entretenir l'esprit de corps.

(Limoges et Saint- Yrieix. )

Tiers. — Le Roi sera supplié d'abolir les enrôlemens forcés. ( Vannes. )

Les enrôlemens forcés seront supprimés. (Rennes.)

Laforme d'enrôlement par contrainteef.au sort sera supprimée (0. (Clermonl-Ferrand. )

La levée des soldats par voie du sort sera supprimée.

(i) Remarquons bien comme on avait alors la haine de toule servitude et l'amour de toute liberté.

On y substituera des enrôlemens volontaires aux frais des provinces. Ces frais et ceux d'équipement seront supportés par les trois ordres. Les soldats provinciaux ne pourront être incorporés dans d'autres corps militaires. Ils ne pourront être retenus après six ans de service. Ils pourront se marier sans en obtenir la permission. (Troyes.)

On supprimera les recrues par enrôlement , destructif des mœurs, et le tirage par la milice , destructif de la liberté (0. {Angers.)

La milice jette l'alarme dans les familles. Elle enlève à l'agriculture ses bras les plus utiles. On la convertira en prestations pécuniaires supportées par les trois ordres, en proportion de leurs facultés. Chaque paroisse lèvera ainsi les soldats qu'elle devra fournir à l'État W. {Nwernois.)

Les campagnes et les villes ne seront plus désolées par la milice. Tout engagement sera volontaire. La paie sera augmentée (3). {Nantes.)

(1) 11 fallait pourtant un moyen devoir des soldats. On voulait des enrôlemens volontaires , mais sans l'accompagnement des séductions alors en usage, et les pièges tendus aux enfans d'honnêtes familles quiT entraînés dans la débauche par les recruteurs, n'avaient plus d'asile que dans les garnisons.

(2) Bon en temps de paix. Mais quand viennent les circonstances extraordinaires, il faut, sous quelque nom que ce soit, des réquisitions , conscriptions et levées régulières ou en masse.

(3) A Rome on n'admettait point au nombre des défenseurs de la république les hommes de la dernière classe du peuple, ceux qui, ne possédant ni patrimoine, ni aucune autre fortune, ne présentaient pas une caution suffisante de leur zèle et de leur courage. « On voulait « que dans l'âme du soldat romain l'intérêt particulier et le senti-

La milice est contraire à la liberté' individuelle. Orî en demandera la suppression. {La Rochelle,)

En conservant aux gentilshommes l'exemption de la milice, on y assujétira leurs domestiques ainsi que ceux des ecclésiastiques (0. Les domestiques des curés de campagne seront seuls exceptés. {Limoges. )

On supprimera les milices en temps de paix. En temps de guerre il sera pourvu au recrutement de l'armée, aux frais des trois ordres. {Rhodez.)

Les milices cesseront autant que faire se pourra. Les paroisses, dans le cas de demandes d'hommes, auront la permission de fournir sans tirage le nombre de soldats exigé. Les frais seront payés par les trois ordres (2). (Cotentin.)

Quand le service militaire sera bien constitué, et que la paie des soldats ne sera point absorbée par les grades supérieurs (3), on trouvera alors des volontai-

« ment de sa dignité vinssent fortifier l'intérêt public et le sentiment » de la gloire nationale. »

(i)Les laquais fainéans échappaient à toutes charges et corvées qui grevaient l'honnête laboureur.

(2) L'âge du service mlilaire commençait, à Rome, à dix-sept ans , et finissait à quarante-sept. On retendait jusqu'à cinquante en quelques occasions. Pendant notre révolution on a d'abord pris les jeunes gens à dix-huit ans; puis la conscription ne les a enlevés qu'à vingt ans jusqu'à vingt-cinq. Dans les levées extraordinaires on a formé des colonnes mobiles et des cohortes, en appelant les hommes, tantôt de seize à quarante, tantôt de vingt à soixante, employant les plus jeunes en première ligne, en rase campagne et en face de l'ennemi; les plus âgés, à la police des vilies de l'intérieur, et l'âge intermédiaire, à la gardes des côtes et des places fortes.

(3) L'armée coûtait pour le personnel quatre-vingt-dix millions , savoir : quarante-quatre pour les soldats, quarante-six pour les officiers (en 178g).

res, et Ton n'aura pas besoin d'enlever de force des bras à l'agriculture et aux arts. ( Tout. )

§ III. Grades et emplois. — Pensions et décorations.

Clergé. — C'est par surprise qu'on a fait signer à Sa Majesté le règlement qui exclut le tiers-état des grades militaires. Cet acte avilit et décourage la partie la plus nombreuse de la nation : on y a plus d'une fois trouvé des hommes qui ont soutenu et fait briller la gloire française et la patrie. Le Roi sera supplié de revenir sur cette mesure, et de faire, selon l'expression même de la noblesse, qu'il ny ait plus de barrières entre les hommes et les emplois. (Meulan. )

L'exclusion du service militaire avilit un des ordres les plus intéressans de la nation. Cependant il y eut une époque où tous les citoyens furent admis aux plus hauts grades. Tous alors donnèrent des preuves d'intelligence et de bravoure. Pourquoi ces formes ontelles changé? Mais espérons que Sa Majesté

abrogera les ordonnances militaires, en ce qui concerne le corps d'officiers, et qu'elle prescrira qu'on y admette tous les en fans d'honnêtes familles qui se seront distingués au champ d'honneur. (Limoges.)

Le mérite et le talent, joints a une conduite irréprochable, donneront au tiers le droit d'être admis aux grades militaires (0.

( i) Illustres enfans de la victoire, vous qui, aux premiers jours de la

Une somme annuelle sera fixée pour les pensions des anciens militaires et des veuves d'officiers. Les états examineront avec attention les pensions précédemment accordées. (Trojes.)

Noblesse. — Que les gouverneurs et autres fonctionnaires, de quelque état et condition qu'ils soient, résident habituellement dans les lieux qui leur sont assignés, sous peine de privation d'appointemens, d'après la dénonciation des états provinciaux. (Beauvais.)

On fera des retranchemens dans le nombre des gouverneurs, lieutenans-généraux, commandans des provinces, états-majors des villes; on réduira les appointemens de celles de ces places qui seront conservées.

( Vèz élise. )

Qu'on réduise le nombre des gouverneurs, commandans, et en général celui des mandataires du pouvoir dans les provinces, comme trop onéreux à l'État.

( Orléans. )

Les emplois militaires inutiles seront supprimés. Les remboursemens de ces emplois seront portés dans la dette nationale et acquittés de préférence. Les traitemens des emplois conservés seront fixés à un taux convenable. ( Paris. )

Les députés réclameront avec force contre l'ordon-

révolution, repoussâtes du sol de la patrie les ennemis de nos libertés, vous eussiez été jadis écartés avec soin des rangs supérieurs de l'armée. Cependant vous avez étonné le monde par votre génie et vos exploits, et ce n'est pas à vous qu'il faut s'en prendre de la honte et des désastres dans lesquels un moment la France a été plongée.

nance sur la hiérarchie militaire rl). La noblesse de France est une, et tout gentilhomme est appelé par sa naissance à tous les grades. (Cotentin.)

Les promotions ne seront plus arbitraires dans les grades quelconques. (Orléans.)

Il sera représenté au Roi que les réformes faites par le conseil dans ses troupes, et qui depuis quelque temps sontdeuenues fréquentes , arrêtent au milieu de leurcai rière ceux qui se sont voués à la profession des armes, leur font perdre le fruit de leurs services, les privent de toutes leurs ressources, et les mettent dans l'impossibilité d'arriver au but auquel ils ont droit de prétendre. (Chdlons.)

L'amour de l'honneur, de la gloire, de son Pxoi , étant le caractère distinctif de la nation française, Sa Majesté sera suppliée d'employer ces trois puissans mobiles dans la distribution des grades et récompenses aux citoyens de tous les ordres. (Orléans A

Que la fortune, un grand nom ( effet du hasard ) ne puissent jamais exclure le mérite, la valeur et la vertu, des honneurs, grades et dignités militaires (2).

( Vermandois.)

(i) Ce n'était pas assez pour la noblesse de cour d'éloigner le tiers des grades militaires, elle écartait la noblesse de province des grades élevés. A force de s'épurer ainsi elle s'affaiblissait , car c'est le propre de toutes les mesures de ce genre. Cela se rapporte à ce que feu de Marsillac a dit dans ses Mémoires sur le nombre de cent, qu'on ne voulait pas dépasser, à Coblentz, dans X armée du prince de Condé. Les cent premiers émigrés y étaient seuls admis d'abord, et tout le reste était réputé tiède et indigne. Quelles idées ! Quelles têtes? Quelles folies !

(a) Le 23 mai 1781, un édit du Roi, révoquant celui du i'r novembre 17 5o* déclare inhabile à parvenir au grade de capitaine tout

Le nombre des officiers généraux sera proportionné à celui des troupes, et ce nombre sera fixé de manière à ne pouvoir jamais être augmenté ni diminué.

Que les lieutenans- colonels concourent avec les colonels, pour parvenir à leur tour au grade d'officier général. {Limoges et Saint- Yrieix.)

Qu'on ne multiplie pas au-deià du besoin, et par faveur, le nombre des maréchaux de France, au détriment de cette éminente dignité, et à la surcharge du royaume, par les traitemens qu'il faut leur faire pour en soutenir l'éclat.

( Sézanne et Châtillon- sur-Marne. )

Les officiers généraux, les colonels seront nommés par le Roi; on parviendra aux autres grades par droit d'ancienneté, à l'exception des places de major. Us seront choisi parmi les capitaines par la voie du scrutin, à la pluralité des suffrages de tous les officiers du régiment, âgés au moins de vingt-cinq ans.

{Ponthieu. )

Que Sa Majesté soit suppliée de jeter les yeux sur le militaire, accablé sous le despotisme aussi dur qu'affligeant des officiers supérieurs.

La noblesse enjoint à ses députés de demanderque les inspecteurs obéissent eux-mêmes aux ordonnances, ne tourmentent plus les troupes, en imaginant des explications presque toujours aussi ridicules que nui sibles.

officier qui ne sera pas noble de quatre générations, et interdit tous les grades militaires aux roturiers, excepté aux fils des chevaliers de Saint-Louis. Cette loi fut une des causes secondaires de la révolution.

Que tout officier ge'neral , convaincu d'un mauvais propos qui aurait pu mettre un officier dans le cas de se perdre, soit condamné à la même peine que celui-ci aurait pu subir, si la subordination ne l'avait pas retenu ; et que l'ordonnance déjà rendue à cet e'gard soit scrupuleusement exécutée. ( Vermandois. )

Que les grands emplois militaires exigent résidence au moins six mois de l'année, afin que le traitement qui y est attaché, soit consommé dans les provinces.

{Metz.)

Qu'à l'avenir il n'y ait qu'un commandant dans chaque province, et qu'il soit tenu à six mois de ré<sidence. (Auxois.)

On désire que les gouvernemens de soixante mille livres, destinés uniquement aux princes du sang et maréchaux de France, soient réduits à quarante mille livres: que ceux de trente mille livres, destinés aussi uniquement aux maréchaux de France et aux anciens lieutenans-généraux, soient réduits à vingt mille livres.

Lorsqu'on obtiendra une des deux grâces spécifiées dans l'article précédent, qu'on remette toutes les autres! grâces pécuniaires qu'on peut avoir, sous quelques dénominations que ce soit, à la réserve des traitemens et pensions attachés aux places de chevaliers des ordres du Roi, et de grands-croix, et commandeurs de l'ordre de Saint-Louis -, ces deux ordres ayant des fonds particuliers. ( Orléans. )

Les droits, accordés jusqu'ici aux commandans des provinces par les grandes patentes, devraient être restreints, de manière qu'ils ne puissent porter atteinte à la liberté et à la tranquillité des citoyens.

Que le nombre des grandes places soit diminué; que

les titulaires de celles qui seront conservées passent un temps fixé dans les provinces, et queles grades militaires ne soient plus accumulés sur la même tête.

( Tour aine. )

Que tous les gouverneurs , lieutenans- généraux et autres officiers, ayant dans les provinces des états et traitemens, y remplissent leurs fonctions et y résident au moins neuf mois de Tannée; s'ils n'ont que des titres et appointemens sans fonctions réelles et continues, c'est une déprédation véritable, une surcharge pour les peuples: on demandera la suppression de ces titres et états. (Chdtillon-sur- Marne.)

Les fonctions des gouverneurs et des commandans de provinces étant absolument les mêmes, la noblesse demande que l'une ou l'autre de ces deux places soit supprimée.

Que les charges de lieutenans- généraux et lieutenans-de-roi de provinces demeurent éteintes à la mort des titulaires, en en remboursant le prix. ( Quercj.)

Qu'on laisse éteindre cette foule d'officiers généraux qui ne peuvent être employés en aucun temps , et au plus grand nombre desquels il faut des retraites ou traitemens vraiment onéreux au royaume. Louis XIV et Louis XV, dans le temps de leurs plus grandes guerres, n'en avaient pas la moitié de ce qu'il y en a aujourd'hui. [Sèzanne et Châtillon.)

Tous gouvernemens, charges ou emplois militaires, inutiles ou sans fonctions , seront supprimés, et il sera pourvu au prompt remboursement de ceux ou celles qui auront été obtenus moyennant finances.

(Aux erre.)

Que parmi les moyens d'économie, nécessaires à

placer à côte des projets de dépenses ou d'augmentations, les états -généraux prennent en considération l'abus de l'énorme quantité de commandemens triplés et de charges inutiles accumulées sur une seule tête, qui ne pourraient être bien remplies si elles étaient actives, et qui ne font qu'augmenter la dépense publique si elles ne le sont pas.

{Limoges et Saint- Yrieix.)

Les emplois militaires et places politiques ne seront plus regardés comme charges de la cour, et distribués à quelques familles qui les possèdent en quelque sorte à titre d'héritage (0. {Nemours. )

Que Sa Majesté soit suppliée d'ordonner la réforme d'un article du dernier règlement militaire, concer-

(i) « Il fut établi ( dit le duc de Saint-Simon ) que, quel qu'on pût être, tout ce qui servait demeurerait à l1 armée daus une égalité entière. Cela rendit fort grande la difficulté d'avoir un régiment, les promotions ne se faisant plus que par l'ancienneté et suivant ce qu'on appela Y ordre du tableau

» De là tous les seigneurs ducs, la foule des officiers de toute espèce 5 de là cette confusion que Louis XIV désirait pour élever sa puissance absolue sur les débris de tous les rangs déchus 5 delà peu à peu cet oubli de tout et en tout, de toute déférence personnelle et d'origine, pour ne plus exister que dans cet état de service militaire devenu populaire, tout entier sous la main du roi, beaucoup plus sous celle de son minislre, et même des commis de Louvois, de ce personnage dominant qui avait des occasions continuelles de faire passer ou de mortifier ceux qu'il voulait dans le courant, et qui ne manquait pas de préparer avec adresse les moyens d'avancer ses protégés malgré Y ordre du tableau, et de reculer ceux que bon lui semblait.... »

Ces boutades sont amusantes, Elles étaient l'expression des sentimens de la haute noblesse, et elles font voir qu'à toutes les époques cette classe se rebella constamment contre les volontés des rois et des ministres.

nant les hiérarchies, par lequel elle se re'servela nomi* nation de quelques emplois, qu'elle destine à une classe de gentilshommes qui y sont désignés sous le titre de première noblesse; cette expression tend à diviser un ordre, dontle titre générique de tous les individus qui le composent est celui de gentilhomme, titre consacré par Henri IV, adopté par les princes frères du roi, et qui est tellement commun à tous, qu'en y admettant des distinctions ce serait le diviser en deux classes.

(Evreux* )

Qu'il soit pris des mesures pour empêcher la vénalité des emplois militaires.

La noblesse des provinces , qui a autant de droit que celle de la cour d'entourer le Roi, et qui ne jouit pas de cet avantage, ne sera pas privée de l'honneur de commander les régi mens; la moitié en devrait être réservée à d'anciens chefs de corps, qui ont inspiré et mérité la confiance, et qui sont Bien dignes de les commander avec succès. ( Château- Thierry \ )

Les articles de l'ordonnance militaire qui séparent la noblesse en différentes classes, et bornent l'avancement des officiers, seront supprimés.

L'ordre de la noblesse n'approuve aucune des lois qui ferment l'entrée des emplois militaires à l'ordre du tiers-état. ( Metz. )

Que la dénomination injurieuse d'officiers de fortune demeure supprimée, et soit changée en celle glorieuse d'officiers démérite; que ceux qui, par leur conduite, zèle, valeur, auront mérité d'être promus à ce garde, puissent parvenir à tous les rangs et distinctions militaires. {Limoges.)

Personne ne pourra entrer au service en qualité de

( 4*5 ) cadet ou d'officier, qu'il ne soit noble, sans entendre néanmoins exclure du grade d'officier, ni même des grades les plus éminens, les soldats qui auraient bien mérité de la pairie. (Arras. )

Qu'en confirmant l'ordonnance qui est en vigueur, les gentilshommes et les fils de chevaliers de Saint- Louis soient seuls admissibles dans les régimens ; que les titres soient présentés à un tribunal auquel le Roi confiera le droit de les vérifier sans frais; ce certificat sera signé d'eux, lu à la tête du régiment où l'officier sera reçu , et consigné à l'hôtel de la guerre.

( Château-Thierry.)

Que les prérogatives des deux premiers ordres soient inviolables; et cependant que le règlement de 1781 soit modifié, de manière que tout sujet né noble soit admis aux sous-lieutenances des troupes de Sa Majesté.

( Clermont-Ferrand. )

Qu'on augmente le sort, l'espoir et l'émulation des officiers subalternes, en donnant les compagnies et les lieutenances-colonelles à l'ancienneté dans les corps des deux armes, en donnant les places des colonels alternativement aux lieutenans-colonels, majors, et alternativement aux fils des personnes qui auront bien mérité de la patrie, qui sont les seuls qui puissent être distingués des autres, dans un pays où la dénomination de haute noblesse est injurieuse à celle qui n'est point comprise dans cette classe indéterminée.

{Saint- Yrieix.)

Que la liste des hommes réputés méi itans de la patrie, soit dressée et arrêtée à l'assemblée des états-généraux. ( Limousin. )

Que l'on demande au Roi que les trois-quarts des

régimens soient donnés à des officiers qui auront vingtcinq ans de service. (Lunéville.)

Que dorénavant le plus ancien capitaine devienne de droit lieutenant-colonel de son régiment.

{Bas-Vivarais.)

Que les lieutenans- colonels et majors soient pris, comme par le passé, dans leurs régimens; cet objet d'émulation est essentiel, et doit-on craindre que le service puisse en souffrir? ( Berri.)

Il faut que le grade de major reste affecté aux talens particuliers qu'exige cette place, mais le sujet sera pris dans son régiment.

La lieutenance-colonelle sera rendue à l'ancien capitaine, c'est le seul moyen de retenir au service d'anciens officiers, qui n'aspirent aujourd'hui qu'au moment de quitter décemment ; et de leur assurer, de la part des jeunes, la considération qu'ils leur refusent quelquefois, ne voyant plus en eux les hommes qui doivent les commander.

Les états -majors des places, dans leur institution, destinés pour retraites, sont tous obtenus par la faveur; la noblesse demande qu'ils soient rendus indistinctement au concours de tous les officiers de l'armée, dont l'ancienneté et la qualité des services doit faire le meilleur titre. ( Auxerre. )

La vétérance s'obtient dans tous les états au bout de vingt ans, les ecclésiastiques même, au bout de dix ans de desserte, peuvent résigner un bénéfice, et se réserver une pension ; le magistrat, au bout de vingt ans, conserve les honneurs et prérogatives de sa charge ; et au bout du même temps, la noblesse est acquise à un secrétaire du roi. L'état militaire, d'après ses dan-

gers et ses sacrifices, ne doit-il pas avoir le même droit (0 ? ( Auxois.)

Toutes les places de sous-lieutenans seront nommées par le Roi, sur la présentation des états provinciaux; elles demeureront réservées aux nobles, aux anoblis, aux enfans des chevaliers de Saint-Louis et des officiers morts au service; cette réserve est nécessaire, parce que, d'après l'esprit national, la profession des armes est essentiellement l'apanage de la noblesse. Il convient aussi que la .présentation appartienne aux états des provinces , parce qu'autrement la noblesse dénuée de moyens trouverait difficilement à se placer.

(Ponthieu.)

Que toute la noblesse ait la perspective et même

(i) La vétérance s'acquérait à Rome par seize ans de service dans les gardes prétoriennes, par vingt ans dans les légions. Il n'y avait que dans les cas urgens que le sénat évoquait parfois ces vieux soldats et les appelait à la défense de la patrie : plus d'une fois ils 'vinrent s'offrir d'eux-mêmes.

Il y avait quatre degrés de vétérance : i° celle qu'on avait méritée par ses services, et le temps de captivité chez l'ennemi était compté; 20 celle qui était accordée pour cause d'incapacité physique ou morale; 3" celle provenant d'une peine infamante, qui vous faisait déclarer indigne de servir; 4° celle qu'on arrachait par faveur ou par intrigue.

De ces quatres façons d'arriver à la vétérance, la première seule (dit M. Naudet, à qui nous empruntons ces détails) était une fortune : « Elle exemptait de toute charge personnelle et civile Le

» vétéran ne pouvait être mis à la question..... . Il n'était passible ni

» de la bastonnade, ni du supplice des bêtes féroces Il jouissait

» des honneurs militaires accordés au centurion , et il était enrichi » par une gratification considérable. » Cette gratification s'élevait à huit, dix, quinze et vingt années de la paie ordinaire.

Marius, Sylla et leur successeurs allèrent plus loin. Ils partagèrent avec leurs satellites les dépouilles de leurs victimes...

la certitude d'atteindre aux honneurs et dignités militaires, auxquels on doit parvenir par la vertu,

( ChdLons -sur -Marne. )

Les états et le Roi fixerontun temps raisonnable pour donner la noblesse au militaire, et un grade d'officier à celui qui aura bien servi sa patrie.

( Château-Thierry \ )

La croix de Saint -Louis, dont le souverain luimême se décore, est souvent prodiguée par le crédit et la protection ; elle est quelquefois donnée, à titre de récompense, à des services reconnus, d'après l'opinion publique, pour avilissans; on la voit encore souvent à la boutonnière d'un homme honnête, mais il l'avilit en se rendant caudataire d'un prélat; il sera fait défense aux chevaliers de Saint-Louis de remplir cet état, et aux diflerens prélats d'avoir pour caudataires des chevaliers de cet ordre; l'uniforme qui devrait être affecté à l'état militaire seul, se donne à des recors (0. 11 sera arrêté que la livrée de l'honneur ne pourra être désormais accordée à des gens qui, par leur état, l'avilissent; les députés demanderont le redressement de ces abus, et que l'époque et les causes de l'obtention de la croix de Saint- Louis, soient déterminées d'une manière positive, et qui soit d'accord avec les principes de son institution. (Auxerre. )

Sa Majesté sera suppliée de n'accorder la croix de Saint-Louis qu'à des services militaires ; de la donner à la même époque , sans distinction de grades ni de corps, et de ne faire d'exception qu'en faveur des of-

(i)Les chasseurs qui montent derrière les voitures sont confondus parla foule avec les officiers supérieurs.

(4*9) ciers qui se seront distingués , ou qui auront reçu des blessures. ( Orléans. )

La croix de Saint-Louis (à la honte de quelques ministres) prostituée jusques à des inspecteurs de police, ne sera que la récompense de la valeur, d'une belle action, et de vingt-quatre ans de service dans le grade d'officier. ( Vermandois. )

Les députés demanderont que les officierssupérieurs n'obtiennent pas la croix de Saint-Louis plutôt que les officiciers subalternes; un service moins long, plus agréable, ne pouvant être plus méritant. (Aujcois.)

Les commanderies de l'ordre de Saint-Louis, ainsi que toutes les grâces honorifique sou pécuniaires ,sont envahies par les grands ou dévolues aux officiers-généraux. Pour y faire participer cette autre partie de la noblesse qui ne le mérite pas moins, les députés proposeront, qu'indépendamment des commanderies actuellement existantes, et qui, à la disposition du monarque, seraient appelées commanderies de grâce, il en soit créé, par bailliage ou diocèse, une appelée de droit ou de tour, à laquelle, ainsi que dans l'ordre de Malte, tous les chevaliers du district parviendront, sans demande , sans sollicitations , par la seule raison d'ancienneté d'admission dans l'ordre, dont il sera dressé registre nominatif, connu et délivré à tous les chevaliers. (Auxerre. )

La croix de Saint -Louis anoblira à la seconde génération, ainsi que beaucoup de charges dont les fonctions méritent bien moins de la patrie. ( Quercj.)

La décoration dont jouissent les militaires, après le temps fixé pour leur service, ne devrait être accordée qu'à eux. Il est en même temps juste qu'ils jouissent,

dans les paroisses, après les seigneurs, de la préséance aux processions, pour l'offrande et le pain bénit.

( Bar- sur- Seine. )

Les décorations militaires seront exclusivement réservées aux militaires. {Banlieue de Paris.)

On suppliera Sa Majesté de vouloir bien assurer la croix de Saint-Louis aux officiers, la médaille aux soldats, au bout de vingt ans de service. {Auxerre. )

La noblesse, pénétrée de respect et de reconnaissance pour les services que les officiers nationaux non catholiques ont rendus à l'Etat dans les armées, suppliera le R.oi de vouloir bien accorder aux officiers non catholiques l'ordre du Mérite-Militaire, comme une récompense de leur valeur et de leurs services.

( Agénois. )

Il faut obtenir que les Protestans servent dans l'armée, et que ceux qui y auront servi le temps prescrit soient décorés delà croixMu Mérite-Militaire, après le temps du service exigé pour l'obtention de la croix de Saint-Louis : leurs enfans seront admis à l'Ecole-Mi* litaire. ( Bas-Vivarais. )

Un concordat général sera établi dans tous les régimens, ce qui évitera des pensions de retraite à Sa Majesté, et donnera un débouché aux jeunes gens qui ne pourront avoir d'emploi. {Vermandois.)

À moins de blessures, aucune retraite ne sera accordée qu'après trente-quatre ans de service.

Les pensions de retraite seront payées en appointemens, par le trésorier de la province; et pour qu'elles soient sacrées en tous temps , elles seront reconnues parles états provinciaux, et exemptes de toute imposition quelconque.

Les pensions de retraite, accordées pour les services militaires et services de la maison domestique du Roi, celles des veuves et enfans de ces officiers, leur seront payées sur le pied du brevet originaire sans retenue.

( Château-Thierry. )

La liste des pensions militaires et autres sera imprimée et publiée tous les ans, et les réclamations écoutées.

Les veuves des militaires jouiront de la moitié de la pension de retraite de leur mari; et celle des officiers tués à la guerre, conserveront au total, conjointement avec leurs enfans, les mêmes appointemens qu'avaient alors ces officiers.

Dans tous les régimens de grenadiers royaux et troupes provinciales, il sera accordé des retraites à tous les officiers hors d'état d'entrer en campagne, et il leur sera substitué sur-le-champ autant de jeunes gens qui végètent en province faute de débouchés.

( Vermandois. )

Le député suppliera Sa Majesté de vouloir bien augmenter les retraites de la classe la plus subalterne, hors d'état de service par ses infirmités ; en même temps il diminuera le traitement et les pensions des officiers généraux prises sur les fonds destinés aux retraites, de manière que les pensions de ces derniers puissent donner les moyens d'augmenter le traitement des premiers et le rendre suffisant.

(dtuxois.)

Les états-généraux ne permettront plus que la noblesse ne porte pas avec honneur les marques glorieuses de sa valeur; ils ne souffriront pas que la misère soit le partage du brave et malheureux soldat qui a

perdu au service de sa patrie les moyens de pourvoir à sa subsistance. ( Lyon. )

L'institution d'un ordre patriotique auquel tous les citoyens pourraient être appele's, selon leur mérite, sera l'objet des délibérations de l'assemblée (]).

(Reims.)

Tiers. — Les droits et appointemens des gouverneurs de province seront supprimés. (Rhodez.)

Le nombre des gouverneurs et commandans sera réduit. (Pont-à-Mousson.)

L'ordre du tiers entrera en concurrence avec la noblesse pour les grades militaires et les dignités ecclé-

(i) Quel nuage de poussière s'élève, et quelle est celte foule bruyante qui sort d'un vaste monument sur la porte duquel sont écrits en caractères d'or ces mots : Ambition, Vanité'?... Quelles têtes folles, quels fronts vulgaires s'avancent ombragés de lauriers et de palmes?... Qui es-tu, toi qui te pares de ces croix et de ces cordons? quelle action d'éclat as-tu fait? quel poème fameux as-tu mis au jour? quel tribunal s'est illustré par tes vertus? quel genre d'industrie a fleuri par tes soins, tes efforts et tes sacrifices?... Tu m'évites, tu ne réponds pas; je vois que mes questions t'importunent...

Ciel I m'écriai-je, il y en aurait donc qui rougiraient du peu de*gages donnés par eux pour mériter de telles faveurs?... Ces grâces, ces honneurs et tous ces dons qui nous font envie, seraient distribués eu jouant par le hasard et le caprice? On ne serait prodigue qu'envers la fortune, de quelque façon qu'elle eût été acquise 5 on ne serait avare qu'envers l'austère pauvreté, fût-elle la suite glorieuse du dévoûment à la patrie... Alors il faudrait que notre espril se repliât sur lui-même , et que dans l'amertume de notre âme il nous fût permis de regretter de vivre en un temps où le juste et l'injuste , où le bien et le mal , ne le raient plus rien pour le succès ; où l'intérêt aveugle déciderait dé tout ; oùl'inlrigue effrontée parviendrait seule 5 où la fourberie serait en vogue et la bonne foi en discrédit; où les nobles services d'un père seraient moins propres à assurer l'élévation d'un fils, que l'impudicitc d'une femme ou les lâches complaisances d'une sœur!....

( 433) siastiques, lorsque son éducation, ses talens et ses vertus l'en rendront digne (i). ( Nivernois. )

Les députés réclameront contre l'exclusion donnée au tiers, de toutes les places de l'armée de terre et de mer, aussi bien que du haut clergé et des cours souveraines. Cette exclusion ne peut subsister dans un siècle éclairé, et avec les talens, les vertus et la bravoure qui signalent le tiers comme les deux autres ordres.

(La Rochelle.) L'ordonnance qui exclut le tiers des emplois militaires sera abolie comme avilissant l'ordre et tendant à anéantir le patriotisme et l'amour de la gloire (a).

(Ponthieu.)

(i) Talens, vertus On n'en demandait pas tant des nobles pour

les combler d'honueurs.

(2) Nous ne voulons pas dire assurément que la noblesse ait manqué de patriotisme et de courage. Loin de nous une idée qui ne pourrait nullement s'appuyer sur les faits. Nos annales sont pleines de traits d'héroïsme et de grandeur dJâme où la noblesse a eu une belle part. La noblesse française est la première de l'Europe pour le mélange de bon goût et de la valeur, le dédain de la mort, et la hardiesse dans les entreprises difficiles. Elle a soutenu l'honneur de la France en mille occasions diverses, et son nom se rattache à tout ce qu'il y a de glorieux dans l'univers ; mais après cet éloge sincère que nous faisons de son amour pour tout ce qui est généreux , faut-ii oublier qu'elle n'a fait que partager les périls et les exploits du reste de la nation. Le peuple, dans tous les temps de la monarchie, ne s'est-il pas montré, comme elle, brave et belliqueux ? n'avait-il pas même plus de mérite, puisqu'il en retirait moins d'avantages? n'était-ce pas lui qui faisait la force de l'armée et qui décidait du sort des batailles, ne recevant alors qu'une part mince de butin et des honneurs, dont les chefs et les gentilshommes avaient la fleur et les prémices ?

Il faut s'étonner qu'un état de choses où presque tout était d'un côté et presque rien de l'autre ait subsisté si long-temps j il faut applaudir au mouvement qui porta la noblesse elle-même à abandonner