I.EIBINITZ CO>SID£RE COMME JURISCONSULTE

Dans la dernière moitié du dix-septième siècle, un jeune homme demanda à l'université de Leipsick une dispense d'âge pour être promu au grade de docteur en droit : il n'avait que vingt ans. Mais le doyen lui opposa un refus opiniâtre (i). Le jeune candidat en fut fort piqué, se rendit à l'université d'Altorf , qui lui accorda la dispense , le reçut docteur, sur une thèse intitulée de Casibus perplexis injure, qu'il soutint avec éclat, et lui offrit même sur-lechamp une place de professeur extraordinaire. Mais le nouveau docteur aima mieux se rendre à Nuremberg, où il ouït parler d'une société de gens qui travaillaient dans un grand secret à la recherche de la pierre philosophale.

(i) Voyez Fontenelle el la vie de Leilmitz par le chevalier de Jaucourt.

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Pour s'y faire admettre, il imagina d'extraire des livres des plus célèbres chimistes et alchimistes les termes les plus obscurs . et d'en composer une lettre qu'il n'entendait pas lui-même. Son succès fut complet -, il fut reçu avec acclamation. Quelques affaires avaient amené à Nuremberg le baron de Boinebourg , chancelier de Jean-Philippe de Schonborn, alors électeur de Mayence, homme qui aimait avec ardeur et franchise les sciences et les lettres. Le hasard lui fit rencontrer le jeune docteur alchimiste; il le prit à gré, l'engagea à retourner à l'histoire et à la jurisprudence, à se rendre à Francfort-sur-le-Meiu , séjour qui les rapprochait l'un de l'autre, lui promettant ses bons offices auprès de l'électeur de Mayence. Il le persuada, et , en 1667 , ce jeune homme, qui n'est autre que Leibnitz , commença à Francfort sa carrière littéraire par la publication d'une méthode pour apprendre et enseigner la jurisprudence , Nova niethodus discendœ doeendœque jurisprudentiœ ; un an après, il fit paraître un plan complet de codification sur le corps de droit romain, Corporisjuris recoitcitinandi ratio.

Tels furent les commencements de Leibnitz-, c'est de là qu'il est parti pour embrasser toutes les sciences , pour se montrer à la fois théologien, jurisconsulte , métaphysicien , géomètre , mathématicien , mécanicien ; pour découvrir en même temps que Newton le calcul différentiel , pour travailler à concilier Aristote et Platon , Luther et Bossuet. Malheureusement la jurisprudence ne l'occupa qu'au début de sa carrière , et plus tard ne fut plus pour lui qu'un épisode et une distraction; mais cependant elle

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s'est enrichie des essais du jeune homme et des loisirs du

savant -, Leibnilz n'a fait qu'y passer, et il l'a réformée et

agrandie.

En étudiant les œuvres juridiques de Leibnitz , nous l'avons trouvé tour à tour considérant la source philosophique du droit , traçant une méthode pour étudier et enseigner la jurisprudence, puis esquissant un plan de codification, enfin , jugeant mieux qu'aucun moderne l'originalité et le caractère du droit romain (i).

Quelle est, pour Leibnilz, la source du droit? C'est Dieu. c( Deum esse omnis naturalis juris auctorem veris- « simum est, at non voluntate, sed ipsa essentia sua

(i) Voyez , pour les œuvres juridiques tle Leibnitz , le tome 4 de l'édition Dutens , 3" part. ; elles sont précédées d'une préface curieuse de J. B. Bon. En voici la suite :

Spécimen difficullatis in jure seu dissertatio de casibus perplexis.

Spécimen difficullatis in jure seu quaestiones philosophicae amaeniores ex jure collecta;.

Spécimen certitudinis seu demonslrationum in jureexbibitum in doctrina condiliotium.

Nova melhodus discenda; docendaeque jurisprudentiae , cum praefatione Cbristiani L. B. deWolf.

Epistola ad amicum de nœvis et emendatione jurisprudentiae romande.

Ratio corporis juris reconcinnandi.

XV epistolac ad llenricum Ernestum Kestnerum.

Oljservaliones de principio juris.

Monita quxdam ad Samuelis Puftndorfii principia.

(( qua ratione etiam auetor est veritatis (i). » Et ailleurs : « Notio certe justi non minus quani veri ac boni ad Deum « peitiaet, imnio ad Deuni magis , tanquara mensurani « cseterorum. » Ainsi la justice veut être ramenée à Dieu , le juste au divin. Pais nous avons vu Leibnitz déclarer que Dieu est juste par essence, qu'il y a pour lui nécessité d'être juste. Ainsi , nécessité de la justice, qui n'est que la conséquence du divin, voilà son ontologie. Quand ensuite il considère la justice en elle-même;, elle lui apparaît sous les traits de la charité , de la bienveillance universelle. Il définit la justice , l'amour dans le sage , l'amour rationnel et éclairé f et divise le droit naturel de cette façon : le juste

Epistola ad D.BIumiiim qualem Leibnitius historiam juris canonici exoptet, indicans.

Extrait d'une lettre sur l'auteur du livre intitulé « Cautio criminalis « circa processus contra sagas. »

G. G. Leibnilii de suocodice juris gentium diplomatico monitum.

Dissertatio I de actorum publicorum usu , atque de principiis juris naturœ et gentium primœ codicis gentium diplomatici parti prœfixa.

Dissertatio II de eadem materia secundae codicis gentium diplomatici parti prseGxa.

Cœsarini Furstenerii tractatus de jure supreraatus ac legationum principum Germaniœ.

Cogitationes de iis quaejuxta prjesens jus gentium requiruntur.

Brevis deductio sistens discrimen , quod intercedit inter vexillura seu bannerium imperii primarium, et vexillum conflictus Wurtenbergicum.

Spécimen demoiistrationum politicarum pro eligendo rege Polonorum.

(1) \oy. Observationes de principio juris, p. 278, t. 4, édit. Dulens, S"" part.

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peut se réduire à ce qui est rigoureusement obligatoire , c'est le droit étroit ; s'il s'agrandit, l'équité parait, qui, nou seulement ne blesse personne, mais rend à chacun ce qui lui appartient -, enfin , dans sa plus haute formule , la justice devient la piété, le culte de toutes les vertus. Droit étroit, équité, piété, voilà les trois divisions principales du droit. 11 y a là plus d'étendue que d'analyse. Il rattache ses divisions à la définition si connue de la justice, neminem lœdere , suum cuique trihuere , honeste vivere. Honeste comprend le culte des vertus morales s'élevant aux vertus religieuses sous l'inspiration du christianisme (i).

De cette vue philosophique sur la nature du droit, nous allons à la méthode. Leibnitz avait vingt-deux ans quand à Francfort il fut vivement sollicité par ses amis de donner comme un échantillon de la trempe de son esprit , et il écrivit sa Nova melhodus à la hâte , sans loisir et presque sans livres. Ce morceau mérite l'attention par sa valeur intrinsèque et par sa valeur historique. Nous verrons plus loin Leibnitz, dans la maturité de son génie, déclarer que cette ébauche , faite dans sa jeunesse , renferme plusieurs choses dont il ne se dédit pas 5 puis sa JSova methodus , par ses longues énumérations d'auteurs et d'historiens, oflre le tableau complet de l'état académique de l'Allemagne, dans la dernière moitié du dix-septième siècle , et a fondé ce

(1) Voy. Dissertatio 1 de actonim publicorum usu, etc., t. 4> part. 3, p. 295, édit. L>ulens.

qu'on appelle en Allemagne la Méthodologie ou XEncycloj)édie du droit. C'est depuis Leibnitz et ses vastes classifications que les universités allemandes ont consacré des cours particuliers à l'étude de la méthode (1).

Après une première partie consacrée à la science générale de l'éducation, à la pédagogie, Leibnitz, abordant la jurisprudence, est frappé de sa ressemblance avec la théologie : toutes les deux ont des textes qu'il faut élaborer, respecter, éclairer par l'histoire et la philologie; toutes les deux sont susceptibles de la même division en quatre paities , didactique , historique , exégétique et polémique. « Quidquidad jurisconsulti perfecti eruditionem « pertinet, dividi potest ad instar theologiee in partem « didacticain, seu positivam , ea continentem quœ in li- « bris aulhenticis expresse extant, et certi juris sunt; « historicarn, originem , autores , mutationes abrogatio- « nesque legum enarrantem ; exeyeticam , ipsos libros « authenticos interpretantem , et denique apicem csete- « XAXMm. polemicam , seu controversiariam , casus in legi- « bus indecisos ex ratione et similitudine definien- « tem (2). » De ce point , Leibnitz parcourt successivement ce qui constitue la didactique, la partie historique, l'exégèse et la polémique.

La didactique se composera surtout ^éléments de ju-

(1) Il nous semble que dans leurs Encyclopédies Hugo et M. Falrk n'accordent pas à la Not^a methodus de Leibnitz la place qu'elle mérite dans l'histoire de la science.

(2) Nova methodusj p. 180, t. 4, part. 3, édit. Dutens.

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risprudcDce qui conliondront la définition des termes et les règles des choses. Pais sa principale afifaire sera la distribution des matières; ce qui conduit Leibnitz à un examen critique de la méthode de Juslinieu. Il fait le procès aux glossateurs. Comme les théologiens qui s'en rapportaient toujours à Thomas et à Aristote , les jurisconsultes du moyen âge se sont imaginés qu'il y avait dans le Corpus juris comme une logique légale qu'il n'était pas permis de contredire. La critique fondamentale adressée par Leibnitz à l'ordre gardé dans les Institutes de Justinieu , qui distingue les personnes , les choses et les actions, est de diviser les faits et non pas les droits ; or si l'on veut diviser les faits, pourquoi, par exemple, ne pas distinguer les personnes en sourdes, muettes, ineptes, intelligentes, mâles, femelles, etc.-, il ne faut pas diviser les faits, mais diviser les di'oits-, il ne faut pas prendre la chose par le concret , mais bien par l'abstrait. Après avoir examiné les autres classifications tentées avant lui, Leibnitz propose la sienne. La jurisprudence est la science des actions de ITiomme en tant qu'elles sont justes ou injustes. La nature de l'homme qui est libre est la source du droit; ses actes eu sont le développement , et peuvent se réduire à trois principaux , la possession , la convention et l'injure. Joignez-y la succession (i), qui ne crée pas de nouveaux

(i) Nous resserrons l'analyse pour la rendre plus claire, et nous sacrifions les détails. Relevons cependant lopinion de Leibnitz sur le fonde-

droits, mais transmet les anciens, et vous aurez des divisions juridiques qui contiendront tous les faits, imiversi juris suninia capita.

Voilà pour la didactique. La jurisprudence historique se divise en interne ou externe, division qui , depuis Leibnitz, subsiste dans l'enseignement. L'histoire interne contient la substance même du droit , illa ipsmnjurisprttdentiœ substantiam ingreditur ^ l'histoire externe comprend le monde politique, religieux et littéraire. A nos yeux, le véritable progrès de l'histoire du droit sera de ne jamais séparer ces deux parties. Ici Leibnitz trace un plan d'études historiques qu'il divise en histoire romaine, pour l'intelligence du droit civil, histoire ecclésiastique, pour l'intelligence du droit canonique , histoire du moyen âge, pour l'intelligence du droit féodal, histoire moderne , pour l'intelligence du droit public. Nous ne saurions le suivre dans ses longues et curieuses énumérations des historiens.

ment philosophique du testament qui lui a été reproché, notamment par Wolf, quand il réimprima la Nova methodus : « Successio , quœ « non producit novum jus, sed vêtus transfert. Succedunt autem abin- K tcstato mero jure soli descendentes , in stirpes , sed ita in ea tantum « bona , quœ parentis erant , cum nascerentur , quia anima eorum per a traducem ex anima parentis orta est : caeterorum successio ab intestate « pertinet ad fontem paclorum , quia ex lege descendit. Testamenat « vero mero jure nullius essent momenti, nisi anima esset immortalis. Sed « quia mortui rêvera adhuc vivunt, ideo manent doraini rerum; quos vero « hœredes reliquerunt, concipiendi sunt ut procuratores in rem suara. »

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Arrivé à la partie exé^jétique de la jurisprudence, Leibnitz divise Texégèse en philologie et (omnientaire. La philologie du droit embrasse la grammaire, la didactique, la rhétorique, l'histoire, l'ethnico-politique, la logique métaphysique et la physique légale. Chaque partie est examinée avec un détail infini. Il passe ensuite au commentaire , à l'interprétation même qui se sépare du texte ou qui l'accompagne. Cette dernière se divise en somme particulière ou générale, et en paratitles. L'interprétation isolée du texte, qui est le commentaire proprement dit , est ou réelle ou textuelle. Réelle , elle extrait certaines propositions de la loi pour les traiter à fond; textuelle, elle s'attache aux paroles mêmes de la loi. L'interprétation procède par la paraphrase et l'analyse. L'analyse est grammaticale, rhétorique et logique.

Telle est pour Leibnitz l'exégèse qu'il a raison d'appeler une vaste mer. Il aborde la partie polémique qui se divise en raisons de décider, de pn'/tcipiis decidendi , et en collections des décisions. Comme la première raison de décider est la nature 'même des choses, par conséquent les idées du juste , Leibnitz met le droit naturel dans la partie polémique de la jurisprudence , et il en trace la théorie dont nous avons parlé. La seconde raison de décider se puise dans les principes mêmes du droit civil. Quant aux collections de décisions , Leibnitz donne pour les rédiger d'utiles conseils.

Après ce plan d'études juridiques, Leibnitz dresse un catalogue des ouvrages qui manquent à la jurisprudence.

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Catalogus desideiatorum hic esto : ad perficioidam jurispiudeiUiaiu iianl :