‹ Inventaire analytique et chronologique des archives des chambres du clergéChapitre 32 sur 69 · LAYETTE XVI · texte numérisé non relu

LAYETTE XVI

Arrérages des assiettes de radmintstratien ordinaire.

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N.<> 1. — Premier compte rendu par la dame de Landas, venve de Loais Ledac, le 19 mai 171 1, des arrérages d'assiettes échus antérieurement à cette année.

N.^ 2 à 14. Deuxième à quatorzième comptes rendus par la même, pour les termes des arrérages de semblables assiettes, échus en 1713, 1715, 1717? ^7^9^ 1721, 17^3, 1725, 1727, 1729, 1731, 1733, 1735 et 1737.

A la plupart de ces comptes et des sarvants, sont joints les acquits des dépenses qu'ils ren= seignent.

N.<>» 15 à 21. Premier à septième comptes rendus par le receveur Jean-François Francque, écuyer, pour semblables arrérages d'assiettes, échuîB en 1739, 1741? I743i 1745, 1747^^749^' 1751.

On lit ce qui suit à la tète du dernier de ces comptes :

ff Les arrérages, sans augmentation , ont dû se recevoir jusques et compris 1698, et les années postérieures, avec augmentation, jusques et compris 1706; lesquels se sont ainsi trouvés poirés au dernier compte de 1751. »

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