LAYETTE XXI

Mélanges.

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Cette section est composée de documents non repris aux anciens répertoires, lesquels ont été trouvés ça et là, après les opérations du triage et du classement des archives de la chambre du clergé, et dont la plupart n'appartiennent à aucune autre rubrique de la première division de rinventaire.

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Comptes des repas.

N.o 1. — Liasse de quarante -six comptes, rendus parle conseiller -pensionnaire du clergé, des dépenses faites sur la recette dite des deux membres,^ pour les repas donnés par cet ordre , à l'occasion des assemblées des états de la province ou d'autres circonstances, pendant les années 1662 à i665, 1690 a 1710, 1734, 1737 a 1746, 1767 a 1776.

1 La recette des deux membres a été réunie à la recelte générale des états , par résoluUon des députés de ce corps , du 20 janvier 1766. Les comptes qui existent sous cette dénomination seront renseignés avec ceux de TadministraUon des trois états, dont il doit être formé un inventaire spécial.

Contestations relatives aux tailles, rentes, dettes et levées d'argent.

N.o 2. — Liasse cotée première, renfermant dix-sept numéros d'écrits analysés dans la liste jointe, formée par le receveur général du clergé, Francqué, d'après l'ordre des députés de la chambre , en date du 22 avril 1738.

Ces écrits sont, ainsi que ceux des liasses ci-après mentionnées, fortement détériorés; ils portent les indications suivantes :

i.® Farde contenant, entre autres, la copie de la rescription du clergé à sa majesté , au sujet de la procédure avec les ecclésiastiques du Tournaisis;

2.® Ideniy de plusieurs papiers touchant la validité ou Tinvalidité des rentes provenant de levées faites sans octroi par le clergé du Hainaut;

3.^ Idenif contenant quelques points d'accommodement proposés avec les suppôts français ;

4.** Idem, contenant copie de la requête adressée au gouvernement le 2 mai i668 , et représentée le 4 février 1671, pour le rétablissement de l'augmentation des cotisations du clergé, avec copie d'autre requête du lo décembre suivant, à la même fin;

5.^ Idem, contenant un recueil des rentes retraites en décharge du clergé ;